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pesolie *** 
le 12/09/16 à15:20

Heures complémentaires

Bonjour

J ai une question je suis mensualisée sur 30 heures par semaine en année incomplète, il m arrive parfois de faire plus de 30 heures pars semaine et d'autre semaines sur le même mois moins de 30 heures exemple quand je prends mes vacances donc mensualisation par mois 100 heures
Dois je compter des heures complémentaires les semaines où je fais plus de 30 heures même si les 100 heures ne sont pas atteintes ou bien non
Merci de me renseigner

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charlotte62 ***** 
le 12/09/16 à15:49

Re: Heures complémentaires

Les 100 heures correspondent à un lissage sur l'année ( ce chiffre est utilisé par pajemploi pour leur calcul) mais pour vous il ne faut pas en tenir compte.

En effet, certains mois vous ferez plus de 100 h ( mois plein sans congés et sans absence de l'enfant) et certains mois moins de 100 h ( quand vous serez en congés ou les parents).

Au final sur 12 mois en faisant la moyenne on arrivera à 100 h.

Donc si votre contrat prévoit 30 heures/semaine tout ce qui dépasse ( à la journée donc en fin de semaine) est à compter en heures complémentaires.

Ex vous travaillez lundi mardi de 8h à 17 h.
Si lundi vous faites 8h 18 h = 1 heure complémentaire.
Si mardi vous faites 8h 16h ( l'heure en moins est perdue par les parents).
Il faut s'en tenir à votre planning, des heures non faites sur une ou plusieurs journées ne se répercutent pas sur une autre journée) sinon cela revient à vous payer au réel.

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metal1988 ***** 
le 12/09/16 à16:03

Re: Heures complémentaires

Bonjour,

Charlotte ton raisonnement est partiellement juste.

Il faut quand même tenir à jour le compteur des heures réellement travaillées en année incomplète. Car oui parfois on fait plus de 100 heures (pour l'exemple), et il est utile de le noter dans un tableau, même s'il n'y à pas eu d'heures complémentaires.

Les 100 heures ne sont pas une moyenne, mais un lissage des heures d'accueil annuels prévues au contrat.

Il faut bien tenir à jour le compteur des heures mensuelles réellement faites pour calculer une régularisation éventuelle lors d'un avenant ou d'une fin de contrat.

C'est très très important, donc bien en tenir compte.

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charlotte62 ***** 
le 12/09/16 à16:11

Re: Heures complémentaires

Oui Métal en cas de régularisation on vérifie si toutes les heures ont été payées et il est nécessaire de tout noter sur un cahier ( un planning par enfant) .

La question posée était de savoir si on devait compter les heures complémentaires au delà de 30h/semaine alors que l'on n'avait pas fait 100h dans le mois.

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pesolie *** 
le 13/09/16 à08:19

Re: Heures complémentaires

Merci beaucoup pour vos réponses j applique bien du coup les heures complémentaires cela me rassure
En revanche pour la régularisation j ai vérifié et il n y aura pas de régularisation à faire à la fin du contrat Merci

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metal1988 ***** 
le 13/09/16 à09:00

Re: Heures complémentaires

Bonjour, comment savoir s'il y à régularisation ou pas à la fin du contrat tant que celui çi n'est pas fini ?

C'est impossible à savoir, une fin de contrat ne se présumant pas.
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