Heures complémentaires
Bonjour, je suis une PE et ma nounou est mensualisée 113h/mois et étant donné qu’il y a une semaine sur deux ou elle a mon fils les mardi j’ai dû calculer sur deux rythmes pour obtenir une heure hebdo
En tout nous sommes à 14h/semaine
Il y un ou deux mardi ou j’ai du lui laisser mon fils mais elle me le compte en heures complémentaires aloses que il est bien stipulé que nous comptons les heures complémentaires quand l’horaire hebdo est dépassé donc si elle fait plus de 14h
J’ai encore regardé mais elle n’a pas l’aire d’être d’accord je lui ai déjà dit mais là elle me dit oui mais mardi je n’aurai pas du l’avoir donc c’est pas les mêmes horaire je suis ok avec ça mais ça ne dépasse pas les 14h c’est comme nous les PE que ma nounou fasse ou pas les heures c’est mensualisé donc nous payons ce qui est normal mais là je me suis encore renseigné pour être sur mais oui du fait que nou sommes à 14h/semaine si ce n’est pas dépassé je n’ai pas à rajouter d’heures complémentaires
Nounou ou PE donnez moi votre ressenti svp
Re: Heures complémentaires
les heures complémentaires sont toues les heures en dehors des horaires ou du planning remit
donc si effectivement elle ne devait pas avoir votre enfant en accueil le mardi et que vous l'y avez mit il y a bien des heures complémentaire même si elle ne dépasse pas les 14h
exemple : j'ai un contrat 10h/ semaine pour 1 seul jour
horaires du contrat ou planning
8h -18h
le petit est venu a 9h et est reparti a 19h
je n'ai fait que 10h dans la semaine pourtant l'heure de 18h a 19h est à payer en hc
donc il y aura bien 10h payée par la mensualisation +1hc a payer en plus soit 11h au total
Re: Heures complémentaires
" aloses que il est bien stipulé que nous comptons les heures complémentaires quand l’horaire hebdo est dépassé donc si elle fait plus de 14h "
c'est une clause illégale, contraire a la ccn et défavorable au salarié, de fait elle est caduque
Re: Heures complémentaires
Ce n’est pas une clause entre nous que nous avons faite Paje emploi me dit la même choses aussi convention pareil en plus dès exemples donnés sur la convention
Re: Heures complémentaires
Je viens encore de regarde il est bien écrit concernant les heures complémentaires nous devons les rajouter quand cela dépasse l’horaire hebdomadaire
En l’occurrence pour moi c’est 14h/ semaine
Re: Heures complémentaires
Voilà pour la cnn
Re: Heures complémentaires
En fait le calcul de la mensualisation doit être fait sur deux rythme
nombre de semaines (sans les mardis) *nombre heures *taux horaire /12 +nombre de semaines *nombre heures (avec les mardis) *taux horaire /12
Et effectivement, si votre assmat a le petit un mardi qui n'est pas dans la bonne semaine, ce dernier est compté en heures complémentaires..
Re: Heures complémentaires
Bonjour,
La durée hebdomadaire de travail ne se détermine pas sur une moyenne quand il y a plusieurs type d'accueil.
Dans votre cas deux types d'accueil donc deux durées différentes pour déterminer la durée hebdomadaire.
La convention est clair l'accueil se fait suivant des jours et des horaires définis au contrat. Tous ce qui sort du planning et des horaires et en heures complémentaire.
De plus votre assistante maternelle est en droit de vous refuser l'accueil de votre enfant les jours de la semaine non compris au contrat.
Re: Heures complémentaires
Comment avez-vous fait la mensu ? Sur 2 types de semaines ? Pouvez-vous nous donner votre calcul ?
Re: Heures complémentaires
Alors, il est bien clair que j’ai fait un calcul sur deux rythmes sur ça il n’y a aucun souci au niveau de la mensualisation ou de leur hebdo. Maintenant j’ai posté la photo et il est bien stipulé que si elle dépasse l’heure hebdo c’est compté en heures complémentaires après la nourrice m’accepte mon fils on s’entend très très bien c’est juste que là nous n’avons pas le même calcul pour ce mois-ciDonc j’ai préféré demander la vie vous me dites tout le contraire alors que c’est écrit noir sur blanc que si elle dépasse leurs abdo donc chez moi à 14h c’est compté en heures complémentaires c’est écrit noir sur blanc et c’est tiré de la CNN
Re: Heures complémentaires
Et pour assurer toutes celles qui me répondent j’ai bien fait mon calcul sur deux rythmes il n’y a aucun souci sur ça et ça m’a donné 14 heures par semaine quel est le mardi ou pas le mardi
Re: Heures complémentaires
Le calcul je l’ai trouvé par rapport à la CN haine donc j’ai fait rythme une fois deux plus rythme 2 × 2 qui m’a donné un résultat que j’ai divisé par quatre et j’ai arrondi à 14h et même mon ma nourrice était d’accord sur ça il y a aucun souci pour toutes les deux et pareil pour la mensualisation j’ai fait 14 heures par semaine fois 52 semaines diviser par 12 et Jarrondies aussi
Re: Heures complémentaires
Vous interprétez mal : si elle ne travaille pas le mardi et que vous lui mettez le mardi, ce sont des heures complémentaires, c'est juste évident. Car du coup, vous êtes sur des heures hors contrat.Et comme noté sur la cnn, on ne rattrape pas les heures sur une autre journée.
Re: Heures complémentaires
Je suis entièrement d’accord avec vous mais sur la CNN ce n’est pas écrit du tout comme ça
En faisant mes calculs pour obtenir un horaire hebdo nous sommes tombés à 14h sur les calculs nous sommes tout entièrement d’accord toutes les deux il n’y a aucun souci sur ça 14 heures hebdo qu’elle fasse le mardi ou pas bien évidemment j’ai calculé sur deux c’est sur que quand elle n’a pas le mardi y’a moins de 14 heures je suis tout à fait d’accord je ne lui fais pas non plus rattraper des heures perduesMais encore une fois je me répète regarder ce que j’ai posté de la CNN c’est écrit que à partir de là
14 heures meurt en l’occurrence chez moi à partir de ce moment-là c’est compté en heures complémentaires si elle dépasse les horaires hebdo les heures complémentaires ne sont pas comptés à la journée mais à la semaine la PMI d’accord avec moi Paje Emploi me dit aussi que c’est bon et sur la CNNc’est écrit aussi il y a carrément l’exemple
Re: Heures complémentaires
Si les heures ne sont pas au planning du contrat c'est en heure complémentaire même si les 14h hebdo ne sont pas faites ! C'est le planning qui fait foi, c'est comme ça...
Re: Heures complémentaires
la pmi s'occupe du bien être des enfants pas des contrats c'est pas leur travail.. pajemploi leur travail c'est la déclaration des bs, pas les contrats non plus
vous avez engagé la disponibilité de votre am sur des horaires et jours précis si vous dépassez cela sera compté en hc ne vous déplaise...
votre am doit pouvoir compléter votre contrat avec un autre, donc les plages horaires qui sortent du planning elle peut très bien avoir un autre enfant qui vient et dans ce cas ne pas avoir la place pour votre enfant
de plus si vous avez des hc alors que les 14h sont juste atteintes c'est que vous n'avez pas mis votre enfant sur une plage horaire ou elle aurait du l'avoir
et notre ccn est très clair a ce sujet
article 14
Absences de l'enfant
Sachant que les périodes pendant lesquelles l'enfant est confié à l'assistant maternel sont prévues au contrat, les temps d'absence non prévus au contrat sont rémunérés.
de plus la phrase "les heures complémentaires sont les heures effectuées entre la durée du travail PREVUE AU CONTRAT et la 45ème heure"
signifie bien que ce sont toutes les heures non comprises dans le planning jusqu'à 45h
si vous trouvez un texte de loi qui précise bien que les heures non réalisées peuvent être reportées sur un autre jour ou une autre plage horaire.... là ok
bon courage pour le trouver
Re: Heures complémentaires
et j'ai la ccn sous les yeux et j'aimerais bien savoir quel exemple y est donné qui irait dans votre sens car perso je ne le vois pas
Re: Heures complémentaires
Voilà l’exemple il est bien écrit que les heures complémentaires sont à compter à partir de la 27 eme heures dans l’exemple
Re: Heures complémentaires
Voici lexemple qui est comme explique plis haut selon la CNN
Re: Heures complémentaires
oui car dans l'exemple ne tiens pas compte d'une période ou l'enfant aurait du être confié et ne l'a pas été comme se fut le cas pour vous
et encore une fois la ccn est très clair : les temps d'absence non prévus au contrat sont rémunérés donc si ils sont rémunérés ils comptent bien dans le temps de travail ce qui veut bien dire que dans votre cas l'am aurait bien fait ses 14h sans le mardi supplémentaires
vous déformez les textes et les interprétez a votre convenance
perso un parent comme vous, toute heure non définie au planning est d'office refusée
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Heures complémentaires
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21/12/19 
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