Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Bonjour, voilà j'ai un contrat fratrie en périscolaire qui a commencé en octobre 2018 même horaire et jours : 36 mercredis et 7 s vacances scolaires aux taux de 5,1275e, 10h les mercredis et 50 h vacances scolaires. Dates cp 2018/2019 :Pris 1 s décembre 2018 .
17 j CP payés sur salaire de juin 2019.
Sur 2018/2019 me reste t-il 11 j à prendre et refaire payé si pas posés ?
Pour 2019/2020 cp pris 4 s en aout et 1 s en décembre que je me ferais payer en juin 2020.
En octobre 2020 un avenant est prévu pour augmenter les horaires qui veut dire régularisation salaire si il y a lieu ainsi que cp de juin à septembre 2020.Dites moi si c'est bien cela, d'avance merci et bonne journée.
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Bonjour,
Votre mensu à du être calculée sur la base de 43 semaines
36 semaines école X 10 heures hebdo
7 semaines vacances X 50 heures hebdo
Sur les semaines vacances vous avez des heures complémentaires (5 heures par semaine)
Avez vous mensualisé ces heures
Le contrat a débuté en octobre 2018
5 semaines AM de congés + 4 semaines sup des PE
Vos 5 semaines communes à tous vos employeurs doivent etre prisent entre le 1er octobre "Si contrat commencé le 1er bien sur et le 30 septembre 2019
Vous avez pris
1 semaine en 12/18
4 semaines en 08/19
Donc vos 5 semaines ont bien été posée
En octobre 2019 vous démarrez la 2ème année de contrat
Vous devrez prendre vos 5 semaines entre le 1er/10/19 et le 30/09/20
Vous avez pris
1 semaine en 12/2019
Il vous reste donc encore 4 semaines à prendre que vous allez prendre cet été
Donc c'est Ok
En octobre 2020 vous démarrez la 3ème année de contrat
Vous recalculez votre nouvelle mensu à ce moment là
les CP acquis au 31 Mai 2021 sera calculé sur cette nouvelle base
Vous faites
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Bonjour, je n'est pas la suite de votre réponse. Et merci tout de meme.
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Suite ..........
Au 31/05/20 vous calculerez vos CP acquis sur la base actuelle avec paiement en 06/2020
Au 31/05/21 vous calculerez vos CP acquis sur la base horaire défini au 1er octobre 2020
On ne compte pas
De juin à septembre sur la base actuelle et et d'octobre à mai sur la base revue à la hausse suite à l'avenant
1 seule calcul a faire
C'est le volume horaire au moment du calcul qui prévaux
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Par contre
A chaque date anniversaire contrat
vous devez réaliser une régule de salaire "étant en année incomplète" pour comparer
les heures payées en suivant la mensu et
les heures réellement travaillées
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Attention maintenant certains parents refusent la regul' à la date anniversaire du contrat vu que la CCN ne parle d'en faire une qu'à la fin du contrat.
Du coup je l'ai noté en clause supp
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Même si c’est a faire en fin de contrat
De ton cote chaque année on peut faire une régularisation que lon se garde bien de cote pour les présenter aux parents en fin de contrat
Mais si beaucoup d’avenants , le parent aura peut-être du mal à intégrer les calculs
Perso je fais a chaque date anniversaire
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Moi aussi je fais ma régule à chaque date anniversaire
Je tiens un tableau Excel à jour à chaque fin de mois je note les heures réellement réalisées pour chaque enfants car avec 4 loulous difficile de s'y retrouver quand on fait ca au bout de 3 ans
Car si il est préconisé de la faire en fin de contrat les PE peuvent penser à tord que des heures faites en plus la première année de contrat se compensent avec des heures faites en moins la deuxième
et là difficile d'expliquer tous cela aux PE
Donc clause sup
je le fais même sur les années complète car un jour j'ai calculé par curiosité et j'avais 18 heures de décalage
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Il y quelque chose que je ne comprends pas bien: éclairez moi:
au mois de juin 2020 on me paie mes 5s cp acquis ça ok. Mais de juin à septembre 2020 je vais bien acquérir des cp qu'il faut bien que je me fasse payer pour redémarrer a zéro en octobre 2020 puisqu'il y aura un avenant avec modification du volume horaire plus important et recalcule mensualisation. Peut-être que je me trompe.Merci tout de meme de vos reponses.Bonne soirée.
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Je crois que je viens de comprendre vos explication concernant les cp:
de juin à septembre il y aura mes 4 semaines de cp d'aout acquis qui correspond à 20 jours ouvrés x 10 h x 5,1275 brut= montant cp pour cette période , et ensuite octobre a mai ma semaine de décembre: 5 jours x 11h x 5,1275 brut = autre montant cp à rajouter au deuxième. Dites moi si mon resonnement est bon. Merci
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Non pas du tout
En septembre vous ne devez pas vous faire payer de congés
les congés sont payés à la fin de la période de référence
Si votre contrat s'était terminée fin septembre là oui
mais ce n'est pas le cas , c’est juste un avenant au contrat pour modifier les heures d'accueil
La mise en place d'un avenant ne déclenche pas le paiement des CP
En juin 2020 = Paiement sur la base du contrat actuel
En juin 2021 =Paiement sur la base du contrat au moment du calcul
Donc pas de paiement en septembre 2020 pour les congés
Ils sont en cours d'acquisition
Au 31 Mia 2021 ils seront acquis et la vous vous les ferez payer
Et vous ferez le calcul au 31/05 sur le nouveau volume horaire
Pas de calcul en 2 temps
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Merci pour toutes vos explication.J'ai compris. BOnne journée.
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Par contre
Je tiens à préciser que vous avez 2 rythmes d’accueil et que pour le calcul des CP au 31/05 si vous n'avez pas noté de clause sup le calcul devra être réalisé sur la moyenne d'heure hebdo soit
10 heures + 50 heures = 60 heures / 2 = 30 heures "Moyenne d'heure"
Vos CP seront donc calculés sur cette base de 30 heures
Si par exemple 30 jours acquis au 31/05/2020
cela vous donne
30 jours / 6 X 30 heures X 5,1275 brut = 769,125 brut
Si vous notez une clause sup pour que le calcul soit fait sur la base horaire la plus haute cela vous donne
30 jours /6 X 50 heures X 5,1275 brut = 1281,875 brut
Grosse différence ( 512,75 brut) d’où l’intérêt de cette clause
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
"10 heures + 50 heures = 60 heures / 2 = 30 heures "Moyenne d'heure"
Vos CP seront donc calculés sur cette base de 30 heures
Si par exemple 30 jours acquis au 31/05/2020
cela vous donne "
non c'est pas comme ça que l'on fait ton calcul fonctionne si il y a le même nbre de chaque semaine
(36x10) + (7x50)= 710 / 43= 16.52h
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
30jours /6 x 16,52h x5,1275=423.5315
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Rectification
Le calcul des CP quand l'accueil est sur deux rythmes est égal à
[(36 sem X 10 heures) +( 7 sem X 50 heures )] / 43 sem =
360 heures + 350 heures /43 semaines =
710 heures / 43 semaines = 16,51 heures "moyenne"
Re: Fratrie + Congés + Avenant avec heures en plus
Bonjour je viens de lire vos réponses et effectivement cela fait une différence entre la moyenne d'heure sur deux rythmes et période haute .Je préciserais sur l'avenant futur que les cp seront calculez sur la base horaire la plus haute : clause supérieur à la convention.Encore merci et bonne journée.
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