Fratrie questions
Bonjour
J'aimerais savoir comment ça se passe pour une fratrie svp.
On fait 2 contrats ça je sais mais niveau prix. On fais le salaire ×2 ou un autre taux. Bref si quelqu'un peut m'éclairer. Merci
Re: Fratrie questions
bonjour
oui tout est X 2
2 personnes différentes donc 2 salaires, 2 indemnités d'entretien, 2 indemnités de repas, 2 cp, ect....
non pas de baisse de tarifs (ça c'est à voir pour chacune)
Re: Fratrie questions
Bonjour,
Chaque contrat aura son tarif si vous avez différents horaires pour les deux enfants.
Re: Fratrie questions
Bonjour
Non, légalement c'est un employeur donc un seul contrat !
Un contrat, et un avenant à celui çi pour les fratries...
Re: Fratrie questions
métal je suis désolée mais il est impératif d'avoir un contrat pour chaque enfant même si c'est le même parent.
Vous n'aurez qu'un seul employeur mais bien 2 contrats distincts.
Les horaires et les calculs ne seront peut-être pas les mêmes.
Re: Fratrie questions
Mamytata
Eh non, la loi ne permet pas d'avoir deux contrats de travail avec un seul salarié.
Deux arrêts cours de cassation l'ont confirmé, il s'agit de l'unicité de l'employeur.
Ces arrêts sont postérieurs à la dernière version de la ccn, qui elle date de 2004.
La loi doit donc s'appliquer.
Quand vous accueillez les enfants en même temps, (date d'embauche identique), celà n'à pas forcément d'impact.
Mais, lorsque ce sont des fratries qui se succèdent, c'est HYPER IMPORTANT de n'avoir ainsi que l'implique la loi, qu'un seul contrat. Car, on conserve, l'ancienneté acquise (date d'embauche), les droits aux congés (par employeur), pas de période d'essai -(inutile puisque déjà faite), et préavis identique pour les deux.
Seul pôlemploi fait encore des siennes, mais c'est illégal.
Pajemploi, pour une fois, applique bien ce principe de l'unicité puisqu'il fait un bs...
Alors qu'il est fortement recommandé d'en avoir deux...
Re: Fratrie questions
Merci j'aurais une autre question
Je suis agree pour 2 enfants de 0 à 10 ans et un enfant de 2 a 10 ans. Ma fille passe dans le contrat des grands
J'accueille un petit de 2 ans sur une base de 20h.
Un petit gentil et les parents sympas meme si faut quémander mon salaire.
Donc difficile de garder les petites au vu de mon agrément.
Le hic elle demande un rdv lundi pour commencer mardi.
Comment faire? Je sais que des fois ils vont se croiser 2 h.
Vous me conseillerez quoi? Démissionner du petit garçon mais si après cela ne se fait pas avec les nouveaux parents... et puis minimum c'est 15 jours.
Puis après elle dit vouloir licencier son assistante maternelle sous période d'essai car ça fait 3 jours que elle laisse la petite.
La nounou a promis un tapis pour la motricité et elle reste dans son transat ou les bras.
Merci de vos conseils
Re: Fratrie questions
Bonsoir
Pour le moment il n'est pas possible d'accueillir ces petites, sauf si démission de votre part avec renoncement du préavis travaillė, donc indemnité à devoir à l'employeur (du garcon), l'autre solution aurait été de demander une extension d'agrément mais dans un délai si court.....
Pas possible non plus de déroger même pour 2 heures même pour 1 minutes...vous risquez le retrait d'agrément !
Re: Fratrie questions
Ok merci pour vos réponses.
Je vais garder le petit garçon et chercher un contrat d'un seul enfant
Re: Fratrie questions
Attention à ce potentiel nouveau contrat le PE retire l'enfant de l'ass mat actuelle pour une histoire de tapis d'éveil et en période d'essai ??? si l'ass mat n'en a pas ou ne souhaite pas en avoir pour x raison et bien elle n'avait qu'à lui en apporter un ! je pense que si vous preniez ce contrat il y aurai un couac à un moment ou l'autre ! ce n'est que mon avis ... en attendant gardez le contrat actuel et voyez si vous ne pouvez pas faire modifier vos places d'agrément si cela est possible et prête pour recevoir un futur enfant ...
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Fratrie questions
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17/01/20 
11:44