Fratrie pas même N° de la paje
Bonsoir à tous et à toutes,
D’abord Merci pour ce forum qui m’a aidé pour mes CP pour la fratrie.
J’ai beaucoup des interrogations :
On a signé Avenant pour le nouveau arrivée la maman est d’accord sauf que maintenant "je me suis bien réveillée" il y a qq chose qui m’interpelle c.à.d j’ai le contrat de M signature et le nom et prénom de la maman mais 2ème Arrivée avenant est signé par le nom et prénom de père avec un nouveau d’affiliation de la paje.
Voici ce qui noté **Sur l’avenant les droits liés à l’ancienneté seront transférés sur Avenant N°1
• les clauses du contrat initial signé le …………… s’appliquent de plein droit les clauses du contrat initial qui resterons inchangées et valables**.
BS la maman a un numéro et le papa un autre oui j'ai 2BS de la paje et 2BS établis par les 2 PE....
Je n’ai fait pas préscolaire sauf la maman m’a dit que vous continuerez la garde de M pour préscolaire et qq vacances parce que vous avez encore V sous 1 seul contrat.
J’ai besoin de votre lumière. Personnellement je veux bien qu’elle arrête le contrat de M et pour mois sep.2018 après sera garde occasionnel qui présent qq heures/mois.
Dans l’attente de votre réponse, je vous souhaite bonne soirée.
Re: Fratrie pas même N° de la paje
Je pense que les parents fraudent. Contactez pajemploi il n'est pas normal qu'il y ait 2 employeurs ( ils ont deux fois l'aide de la paje).
De plus si vous n'avez plus le périscolaire et qu'ils le déclarent quand même il faut stopper ce contrat. Demandez un licenciement pour celui-là ( vous aurez peut être une aide de pôle-emploi).
Si vous continuez à l'accueillir faites un avenant avec les nouveaux jours et horaires d'accueil.
Re: Fratrie pas même N° de la paje
contactez la caf et pajemploi car non ce n'est pas normal 1 seul des 2 parents peut toujours les aides mais surement pas les 2 c'est de la fraude
par contre même si vous n'avez plus le premier vous ne pourrez pas avoir de complément pôle emploi si vous avez fait juste un avenant au contrat (il aurait fallu faire 1 contrat par enfant)
et si je comprends bien la maman veut vous imposer de faire du périscolaire pour le plus grand? si c'est le cas vous pouvez tout à fait refuser la baisse de salaire et là si vous refusez l'avenant pour le passage en périscolaire soit elle laisse le contrat en l'état soit elle vous licencie (et du coup elle devra vous proposer un avenant pour retirer le plus grand du contrat, avenant que vous pouvez refuser aussi donc dans ce cas elle sera obligée de vous licencier pour les 2 perso c'est ce que je ferais car là il y a fraude et pas beaucoup de respect de leur part)
je rajoute prévenez votre puer de la situation cela évitera que vous ayez des soucis de la pmi si jamais la maman irai leur raconter n'importe quoi
Re: Fratrie pas même N° de la paje
Peut-être qu'ils ne fraudent pas mais qu'ils ont transféré pour le nom de l'employeur et que sur un laps de temps très court pajemploi a édité 2 fiches de paie....Pour les fiches de paie : les deux sont identiques ou alors vous avez deux fiches distinctes pour l'enfant 1 puis l'enfant 2 ?
Re: Fratrie pas même N° de la paje
"il y a qq chose qui m’interpelle c.à.d j’ai le contrat de M signature et le nom et prénom de la maman mais 2ème Arrivée avenant est signé par le nom et prénom de père avec un nouveau d’affiliation de la paje. "
donc il y a 1 fiche paie par enfant de pajemploi donc il y a bien fraude
Re: Fratrie pas même N° de la paje
et je rajoute que dans l'absolue il ne peut pas y avoir d'avenant sur un contrat avec un employeur différent ce qui est le cas ici puisque le 1er contrat c'est bien la maman votre employeur et le papa pour le second donc 2 employeurs différents pour un seul et unique contrat... ce qui est impossible c'est bien une fraude
Re: Fratrie pas même N° de la paje
Je ne vois pas trop pourquoi ça serait forcément une fraude ? Quand les 2 enfants sont sur une même fiche de paie, pajemploi additionne les heures des 2 enfants et paient les 2 aides sur cette base, tandis qu'avec 2 fiches de paie, cela peut mener à moins d'aides si par exemple un des enfants a moins d'heures.....mais en aucun cas à plus d'aide. Donc les parents frauderaient pour toucher moins d'aide ???
Quant à des avenants pour changement d'employeur avec reprise d'ancienneté, ça existe et cela s'applique aussi aux particuliers employeurs, donc c'est parfaitement légal.
Après, pourquoi 2 employeurs et 2 fiches de paie ? Je pense qu'il faut demander aux parents pourquoi ils ont fait comme ça. Ils auront peut être une autre explication.
Re: Fratrie pas même N° de la paje
Bonjour à tous et à toutes,
Je vous expliquez. Les 2 fratries sur une année incomplète sur 3j variables = 210h/mois pour les 2 mais avec 2 BS pajemploi + 2 BS établis au nom de la maman et BS au nom de papa.
Donc je me trouve avec 2 PE. J'avoue ça me prend la tête, effectivement manque le respect parce que dès l’arrivée de 2ème j’ai expliqué à la maman dans le cadre de la fratrie on fait un Avenant. De mon coté j’ai signé l’Avenant j’ai donné 2 ex à la maman elle est partie avec 1 sem elle m’a dit je vous donne votre exemplaire. Je suis bête çé ma faute j'ai laissé traîner tous ça je dois la proposer d’établir un contrat pour 2ème mais est ce que l’égal?.
Je ne travaille pas aujourd’hui j’ai appelé ma puer. Vous ne croyez pas sa réponse : « on ne se mêle pas tous ce que papiers administratif et tous ce qu’il y a concernent contrat…. » elle n’a pas pris le temps de me demander les noms de mes PE, je rêve.
Je ne comprends pas la pajemploi il ne voit pas il y a même adresse et 2 PE pour 2 enfants ???
Je vois la maman demain j’ai préfère un rdv avec elle.
Je vous remercie encore de votre Avis avant de faire n'importe quoi :
Si possible de refaire un contrat au lieu un Avenant qui a déjà signé depuis longtemps pour 2ème enfant (fratrie qui n'ont même affiliation de lapaje).
Pour le grand on stoppera le contrat on démarrera l’accueil
occasionnel à partir sept.2018.
**La proposition de la maman est 8sem VS + 2 mercredi/mois le reste il ira chez papi et mamie il y a ses cousins on 2 fratries seront absents juillet et août.
Est ce que légalement on peut transformer l’avenant par un contrat correct pour 2ème?.
En plus Pôle emploi ils sont une copie d’Avenant parce que j’ai enfant qui a scolarisé janvier 2018 **Sur l’avenant les droits liés à l’ancienneté seront transférés sur Avenant N°1
• les clauses du contrat initial signé le …………… s’appliquent de plein droit les clauses du contrat initial qui resterons inchangées et valables**.
Dans l’attente de votre bonne journée.
Amandine
Re: Fratrie pas même N° de la paje
Bonjour,
J'ai déjà eu cette réponse de la PMI elle ne s'occupe pas des papiers administratifs il faut toujours se débrouiller seules !!!
Re: Fratrie pas même N° de la paje
Vous auriez dû continuer à répondre sur votre premier post...De plus vous ne répondez pas aux questions.
Alors contrat de l'aîné : quand a-t-il démarré ? quelle est le calcul de la mensu actuelle. Même question pour le plus petit. J'espère que vous avez bien distingué les deux contrats.
Sur vos fiches de paient : sont-elles identiques ( mise à part le nom de l'employeur) ? Je veux dire par là : avez-vous les mêmes sommes cumulées pour les deux enfants ou une fiche pour l'enfant A et une autre fiche de paie pour l'enfant B ?
Re: Fratrie pas même N° de la paje
Bonsoir,
Je suis désolée,
Contrat M : depuis 2015 (Mes CPA sont payés en Juin 2016)
Avenant pour 2ème qui a arrivé en Mars 2017 : aussi année incomplète (44sem pour les 2 fratries)
Sauf pour le paiement de CP n’ai pas même montant que le grand je parle la 1ère année réf pour 2ème arrivée.
Contrat de l'aîné : depuis 2015
La mensualisation est 44sem x30h hebdo / 12 mois = 110
Idem pour 2ème sur l’avenant
Sur mes fiches de paie de la paje au nom de papa avec son N° d’affiliation 110h mensualisées
Idem pour la maman. Elle a un autre N°.
J’ai un BS pour chaque enfant + de la paje mais ne sont pas cumulées c.à.d 2 BS de PE + 2 BS de la page.
A votre Avis ce n’ai pas trop de transformer l’Avenant en contrat ?
Pour le grand on fait rupture de contrat mois juin et on démarre un contrat occasionnel car à partir de sept.2018 rentrera à l’école, il vient que pour 8sem VS. J’ai les 2 seront absents Juillet et Août.
J’espère que je suis claire.
Merci de votre réponse.
Amandine
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