Fin.de contrat et avenant
Bonjour
Juste besoin d être renseignée
Car je me questionne, encore, sur la date anniversaire du contrat
Contrat signé le 1septembre 2017 contrat enseignant, plusieurs avenants ont été effectués dont le dernier le 1novembre 2018
Nous somme entrain de procéder à la fin de contrat et le parent souhaite me payer jusqu'au 31aout pour éviter la régularisation puisque dans l.idée la date anniversaire est le 1septembre
Mais j ai un.petit doute concernant l avenant
N est ce pas la date de l avenant qui pour le coup devient la nouvelle date anniversaire du contrat
Et de ce fait, si contrat rompu avant il.y aura bien une régularisation de salaire
Merci beaucoup
Re: Fin.de contrat et avenant
Bonjour, oui, la date de l'avenant devient la date anniversaire du contrat, puisque normalement une nouvelle mensualisation à été mise en place...
Là vous avez deux périodes à régulariser.
Re: Fin.de contrat et avenant
D accord merci metal1988
Donc si je comprends bien.du 1er septembre 2018 au 1er novembre 2018 date de l avenant
Et du 1er novembre 2018 à la fin.du contrat ?
Est ce bien.cela
Merci
Re: Fin.de contrat et avenant
Metal1988
Pouvez vous me donner la source ou document qui.atteste cela le parent est septique
Merci beaucoup
Re: Fin.de contrat et avenant
Bonjour
Je n'ai pas de source de documents.
déjà, vous avez eu plusieurs avenants, aucune régularisation n'à été calculée ?
J'ai comme l'impression que vous allez vous faire avoir dans les grandes largeurs...
A chaque avenant, il convient de calculer une régularisation, et pour un prochain contrat, indiquez que les heures trouvées en régularisation en votre faveur doivent être payées.
Là vous allez vous retrouver à comparer des heures, avenant par avenant ..... Et je suis quasimment sûre que l'employeur va vouloir compenser les périodes.....
Re: Fin.de contrat et avenant
Metal1988
En fait pour les 2premiers avenants la mensualisation n a pas changé
Juste modification des jours et horaires
Le contrat est bien resté sur 36semaines et 31h semaine depuis le début du contrat
Ces deux avenants ont eu lieu durant la première année de contrat soit du 1ersept2017 au 30aout 2018
Au 30aout regul anniversaire du contrat 2,50 h à regulariser
Pour le 3eme avenant, effectué au 1er novembre 2018 là changement de mensu et du nombre de semaines et heures
32h 37 semaines
Oui là la regul n a pas été faite je pense que c est cela dont vous me parlez
Donc la regul est à effectuer si je vous comprends bien du 1er septembre au 30 octobre 2018
Et pour la deuxième periode du 1er novembre 2018 à la fin du contrat
Merci beaucoup
Bonne soirée
Re: Fin.de contrat et avenant
Oui c'est ça...Si au 1/11/2018 vous êtes repartie sur une nouvelle mensu de 12 mois; cela ramène bien à fin octobre 2019...C'est quand même pas compliqué à comprendre pour des parents enseignants!
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Fin.de contrat et avenant
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