Fin de contrat mais enfant absent avant déclaration ?
Bonjour
J'ai un contrat qui se termine fin mai normalement mais enfant sera absent avant la fin du contrat les pe ont déménagé a 509km de mon domicile mais vu qu'il y a un préavis le contrat est prolongé dois je déclarer qu'elle est partie quand même sachant qu'elle ne viendra plus ou attendre la fin du contrat merci bien
Cordialement
Re: Fin de contrat mais enfant absent avant déclaration ?
Bonjour, pour moi vous devriez attendre le jour de fin de préavis car même si l enfant est absent il fait encore parti de votre effectif d accueil.
Par contre si vous êtes certaine qu il ne viendra plus du tout, ce qui a priori est le cas, rien ne vous empêche d accueillir un autre enfant puisque la plage horaire qu il occupait est libre.
Re: Fin de contrat mais enfant absent avant déclaration ?
je pense au contraire, que pour la PMI, ce qui compte, c'est la réalité, après, je ne pense pas que ce soit un problème de ne pas déclarer tout de suite ce départ.
Re: Fin de contrat mais enfant absent avant déclaration ?
Comme Liline.
Je pense que la PMI a besoin de savoir qui est censé être vraiment chez nous car c'est, mine de rien, aussi une information qui peut avoir son importance dans le cadre de la protection infantile.
Je pense que si l'enfant chez toi est déjà remplacé pendant ce préavis non exécuté il devient important pour toi de déclarer ce départ pour ne pas être en faute sur le nombre d'accueilli chez toi.
Tu peux alors mentionner que cet enfant aurait déménagé à plus de 500km ce qui permet d'affirmer la non execution du préavis (aucun risque d'être en surnombre).
Mais je ne pense pas que ça serait considéré comme une faute que d'attendre la fin légale du contrat pour déclarer ce départ, du moins si aucun document des PE n'a mentionné clairement que ton préavis n'est pas exécuté.
Re: Fin de contrat mais enfant absent avant déclaration ?
Bonjour,
Personnellement j’aurais quand même arrêté le contrat car c’est prendre une place pour PERSONNE alors que des parents cherchent en vain une place.
En + vous allez déclarer PLEIN POT puisqu’aucun abattement car aucune indemnité d’entretien et de nourriture.
Donc mauvais plan.
Re: Fin de contrat mais enfant absent avant déclaration ?
Euh Chantou, je ne suis pas d'accord: je ne vois pas pourquoi l'AM devrait s’asseoir sur le paiement de son préavis sous prétexte que l'enft est parti loin, elle n'est pas responsable de cette absence, les PE n'avaient qu'à faire le courrier plus tôt, un mois de préavis, j'ai du mal à croire qu'ils se sont décidés en moins d'un mois pour un tel déménagement.
Si les PE ont mentionné que l'enft ne pourra pas être présent durant le préavis, son paiement n'empêche pas l'AM de commencer l'accueil d'un autre enfant durant ce temps.
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