Fin de contrat
Bonjour,
Par avance, je m'excuse de cette énième discussion sur une fin de contrat, j'ai lu plusieurs posts mais du coup cela m'a embrouillé !
Contrat commencé le 1er décembre 2017 / la fin sera sûrement le 31 août 2018, année incomplète sur 42 semaines.
Je tiens à préciser que c'est mon premier contrat...
L'enfant est en vacances cette semaine mais la maman vient me voir cet après-midi pour parler procédure / document / solde de tout compte.
Mensualisation calculée ainsi :
Semaines A = 14 semaines à 34h
Semaines B = 14 semaines à 26h
Semaines C = 14 semaines à 47h.
Soit une moyenne de 124h30 / mois ou 35h40/semaine
Salaire mensualisé = 515,64 € brut
Congés payés calculés au 31 mai = 524,85€ brut, payés au douzième, les parents n'ont pas voulu payé en 1 fois, à ce jour il reste donc 434,87€ à payer.
A ce jour, j'ai pris 3 semaines de vacances et les parents également 3 semaines (soit 6 semaines d'absence sur les 10 prévues).
I- L'enfant sera présent du 20 au 31 août.
Régularisation de salaire = en sachant que les horaires prévus n'ont jamais été respectés, au maximum j'étais à 30h / semaine (j'ai dit plusieurs fois à la maman que nous pouvions faire un avenant...).
Pour calculer cette régularisation, faut-il que je fasse la moyenne des heures, c'est à dire 35h40 / semaine ? Car en faisant la mensu, la maman pensait vraiment avoir un planning changeant sur 3 semaines hors cela n'a jamais été le cas...
Ci-joint la régul que j'ai faite en faisant 35h40/semaine. (mince ç
L'enfant a eu des jours d'absences en mai car malade, déduit mais je pense m'être trompée sur le calcul CC car j'ai bien fait le calcul sauf que je n'ai pas pris le nombre d'heures potentielles prévues au contrat mais le nombre d'heures réellement non faites, il faut donc que je vérifie ça aussi.
J'ai calculé les CP au 31 août, faut-il faire les 2 méthodes et prendre la plus intéressante ?
Fin de contrat à payer :
Salaire net (y compris indemnité entretien et repas)
Solde CP calculé au 31 mai
CP en cours d'acquisition
Régularisation de salaire
Re: Fin de contrat
Suite de mon questionnement car ça ne passait pas dans mon premier post (trop bavarde !) :
***Une question subsidiaire, j'avais acquis 3 semaines de CP, je les ai pris mais dans le cas où je ne les aurai pas pris, il y a une autre régul à faire ?
II- L'enfant sera absent jusqu'au 31 août comme ça il aura été absent les 5 semaines prévues par les parents (et seulement 3 pour moi).
J'ai fait la régul toujours en me basant sur 35h40 en moyenne, ça fait qu'il ne me devrait rien. Ca vous semble logique ?
Merci pour vos réponses !!!
Re: Fin de contrat
Bonjour
La régularisation de salaire semble correcte.
La prochaine fois ne faites pas de moyenne d'heures par semaine mais nombre de semaines à X heures d'accueil + nombre de semaines d'accueil à Y heures... X tarif horaire brut /12 mois.
Vous devez à la fin de la période de référence et à la fin du contrat faire la comparaison entre le maintien de salaire et les 1 /10e et prendre la méthode la plus avantageuse.
Le parent vous doit à la fin du contrat les congés de la période de référence 2017-2017 non entièrement payée et les congés en cours d'acquisition.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Fin de contrat
Merci pour les réponses.
La moyenne sert pour la déclaration pajemploi, lors de la mensualisation on a bien spécifié la durée selon les semaines A, B ou C.
Ma question était plutôt pour la régularisation, puisque les semaines A, B et C ne sont pas clairement identifiées sur un calendrier (la prochaine fois, je ferai ça comme ça !!!).
Re: Fin de contrat
Oui pour la prochaine fois prenez un calendrier et stabilotez les semaines de différentes couleurs.
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Fin de contrat
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13/08/18 
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