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sandram76 * 
le 05/02/17 à18:21

Fin de contrat

Bonjour, je n'arrive pas à calculer 2 semaines de congés payés qui ne seront pas prit pour des jumeaux dont le contrat va se terminer, c'est un contrat de 3 ans qui se terminera fin août mais la maman veut déjà savoir ce qu'elle devra régler et je ne sais pas comment faire le calcul pour les 2 semaines de CP, merci de votre réponse car jusqu'ici personne n'arrive à me renseigner et j'aurais d'autres contrats qui se termineront en août car les enfants rentreront à l'école donc même problème les 2 semaines de congés, merci

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nounic ***** 
le 05/02/17 à18:33

Re: Fin de contrat

Bonsoir
Pour la fin de votre préavis vous ferez une régularisation pour comparer vos heures réellement travaillées et vos heures mensualisées, depuis la date anniversaire de votre(vos) contrat(s)... Si trop perçu vous gardez si le contraire le (les) p.e devra (devront) vous régulariser la somme due.
L'ICCP sera à calculer du 1er juin à la date de fin de contrat.
Vous parlez de 2 semaines de congés mais qui correspondent à quoi ? Si congés pas pris vous allez vous y retrouver avec la régul, et avec l'ICCP.
Nounic

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sandram76 * 
le 05/02/17 à19:23

Re: Fin de contrat

Merci mais comment fait on le calcul pour la régularisation car je ne m'y connais pas du tout et pour cette année j'aurais pris 3 semaines de congés sur 5 donc les parents me devront les 2 autres semaines

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coquelicot59 ***** 
le 05/02/17 à19:28

Re: Fin de contrat

Bonsoir,

Il existe 2 façons de calculer les cp : le maintien de salaire ou les 1/10e et vous prenez la plus avantageuse :

- soit le maintien de salaire (nombre de cp jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de cp ouvrés arrondis au supérieur x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut,

- soit les 1/10e de tous les salaires bruts du 1er juin au 31 mai.

Bonne soirée
Coquelicot

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sandram76 * 
le 05/02/17 à19:58

Re: Fin de contrat

Ok merci je vais essayer ce calcul

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nounic ***** 
le 06/02/17 à08:30

Re: Fin de contrat

Bonjour
La régularisation devrait se faire à chaque date anniversaire, ou lors d'un avenant.
Cela consiste à comparer les heures payées et mensualisées (obtenues par lissage), et les heures réellement effectuées chaque mois.
Le mieux est de faire chaque mois, un tableau qui indique combien d'heures ont été payées par la mensualisation, et les heures réellement effectuées.
Vous comparez si trop perçu vous ne devez rien au p.e.
Si nombre d'heures différente en votre défaveur, le p.e doit régulariser.
Bonne journée.
Nounic
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