Enfant malade et question
Bonjour à tous.
Voilà je garde un petit garçon pour le mois.
Hier il est tombé chez lui, il a vomi et il a un léger traumatisme crânien donc sa maman l'a gardé aujourd'hui et le garde demain. Je me pose deux questions est ce que la maman me paie ses journées où elle garde son enfant.
2 ème question : Je termine jeudi, est ce que je récupère cet enfant et fini comme il se doit ou est ce que je refuse l'enfant car le fait qu'il est un traumatisme crânien m'inquiéte.
Merci
Re: Enfant malade et question
Je suppose que la maman va vous présenter un certificat médical pour ces journées d'absence : si oui, il faudra déduire les heures non effectuées avec le calcul cour de cassation.
Vous lui demandez également un certificat du médecin stipulant que l'enfant ne présente aucune contre-indication pour retourner chez son assistante maternelle.
Re: Enfant malade et question
La maman l'à bien emmener chez le docteur mais n'à pas penser au certificat. C'est quoi le calcul cour de cassation?
Re: Enfant malade et question
Bonjour
Le calcul de la Cour de Cassation sert pour toutes les déductions : contrat ne commençant pas le début de mois ou contrat ne finissant en fin de mois, l’adaptation, enfant malade, absence pour convenance personnelle, maladie de l'assistante maternelle, congés non acquis...
La mensualisation est établie en fonction du lissage des heures annuelles réparties sur 12 mois.
Ainsi nous sommes payées tous les mois avec un salaire identique, même si effectivement réellement certains mois, nous travaillons plus que d'autre.
Donc il n'est pas possible de déduire des heures par rapport au taux horaire brut normal.
Pour faire le calcul de la cour de cassation, on prend le salaire mensuel brut / (diviser par le) nombre d’heures du mois concerné comme si travaillé tout le mois entier (en comptant les jours fériés s’ils tombent un jour habituel d’accueil, les semaines d’absences de l’enfant prévues au contrat, les semaines de congés prévues au contrat...) = tarif de l’heure (4 chiffres après la virgule).
Ensuite, on compte le nombre d’heures non travaillées x tarif de l’heure = montant à déduire de la mensualisation.
Petit changement qui a de l’importance pour la régularisation de salaire : on prend le montant à déduire de la mensualisation que l’on vient de trouver et on le divise par le tarif horaire brut de base (celui noté au contrat) = un nouveau chiffre d’heures à enlever. C’est celui-ci qui sera noté sur la fiche de paie ainsi que le tarif horaire habituel de base.
(à suivre)
Re: Enfant malade et question
RE...
La régularisation.
Elle est à faire à chaque date anniversaire du contrat et/ou si avenant, et en fin de contrat.
Pour faire une régularisation de salaire, on fait un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :
- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,
- 1 colonne avec les heures réellement travaillées sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car déduction déjà pratiquée avec le calcul de la cour de cassation. Mais on ne déduit pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent.
Pour les cp, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.
Voilà double rappel pourtant souvent expliqué sur ce site ! ;)
Nounic
Re: Enfant malade et question
bonjour,
vous dites contrat d'un mois donc tout dépend du contrat que vous avez fait
si c'est un contrat occasionnel c'est donc payé au réel et ces 2 jours ne sont pas payé
si c'est un remplacement et donc un cdd sans certificat médical le salaire est maintenue
bonne journée
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18/12/18 
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