Demission et regul
Bonjour je vais demissionner d un contat pour lequel j'ai effectuer 11 semaines d activite debuter debut septembre c est un contrat en annee incomplete sur 36semaines je souhaiterais savoir si ns devons quand mm effectuer une regul ou pas mm en cas de demission de l assistante maternelle ?Si oui comment faire la regul svp je suis un peu perdue ?Merci d avance pour ceux qui me repondrons .
Re: Demission et regul
Bonjour,
Oui vous devez faire une régularisation de salaire.
Pour faire une régularisation de salaire, vous faites un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :
- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,
- 1 colonne avec les heures réellement travaillées sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car vous avez pratiqué la déduction avec le calcul de la cour de cassation.
Pour les cp, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation.
Si les parents vous doivent quelque chose ils vous paient la somme due par contre si vous avez un trop perçu il vous reste acquis, vous ne devez pas rembourser les parents (article 18-d de la convention collective).
Bonne journée
Coquelicot
Re: Demission et regul
Bonjour,
N'oubliez pas d'inclure la période de préavis à votre calcul.
En effet, dans le cas des contrats enseignant, il y a cette problématique des congés scolaires .....et selon le moment où l'on arrête le contrat, il peut manquer un gros paquet ......
Re: Demission et regul
Ok merci pour votre reponse mais si j ai bien compris on prend en compte egalement le nbre d heure reelle effectuer mais c est souvent le choix des parents de deposer l'enfant plus tard que prevu ou recuperer plus tôt que prevu alors que moi perso je suis dispo .le hic c est que je n ai pas vraiment toute les heure exact de depart et d arriver.Je vais essayer de le faire .Merci beaucoup
Re: Demission et regul
Bonjour
Non on ne compte pas les heures réelles effectuées mais celles prévues au contrat.
EX: Contrat commencé en juin. 38H/semaine. Pour une mensualisation de 139H jusqu'en août, modifié à 143H en septembre
Juin 3 jours, 3 semaines & 4 jours
19 + 38 + 38 + 38 + 28,50 = 161,50H
Juillet 1 jour & 4 semaines
9,50 + 38 + 38 + 38 + 38 = 161,50H
Août 4 semaines & 3 jours
38 + CA1*+ CA2* + CA3* + 19 = 57H
417H mensualisée pour 380H effectuées, pas de régul à faire trop perçu en ma faveur.
Bon après midi.
Nounic
Re: Demission et regul
Merci super ce forum c est vraiment tres clair .
Re: Demission et regul
bonjour
donc si les parents ne choisissent pas le nous les mettre l après midi mais qu'a la base on les a jusqu’à 18 h et qu'il nous les reprennent a 13h30 donc on compte jusqu'a 18 h 00 c sa. par contre on met les frais d 'entretien au réelle pour les heures travailles .
je veux être sur .. merci
Re: Demission et regul
Moi perso je compte les IE comme cela était prévu pour la journée même si pe viennent plus tôt chercher l enfant
Je trouve ça logique
Re: Demission et regul
Bonjour,
Les indemnités journalières ne se calculent pas à l'heure.
C'est 3 euros la journée minimum
ou alors, ce que vous avez convenu dans le contrat.
Je demande 2,65€ pour les demi journées (moins de 5 heures)
et 4 euros pour les journées entière (plus de 5 heures).
Oui les parents peuvent venir plus tôt, pour leur convenance personnelle, mais le contrat prévoit 18h, alors pour le salaire, c'est 18h qui compte.
Re: Demission et regul
bonjour
merci catherinerul c'est bien se qu'il me semblait pour les heures on prends ceux qui est marquer sur le contrat .
ex 5 h 30 jusqu’à 18 h et le parents revient a 13 h 30 mes les prendre.
donc pour les ie je voulais dire que je leur faisais payer jusqu’à 13 h 30 mais pas jusqu’à 18 h 00 .
Re: Demission et regul
pour les indemnités d'entretien vous avez un forfait par journée, non ?
on ne les calcule pas à l'heure, sauf au-delà de 9h
Donc dans votre cas, c'est le tarif jusqu'à 9h d'accueil (3€?)
Re: Demission et regul
bonjour. moi en 3mois elle m'a fait une regul d'heures et helas pour moi trop percue et elle me la retirer en 3mois 140 e je lui reclame avec preuve a l'appuie et malgres 3 relances prud'homme degoutée.
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15/11/16 
09:30