Démarrage de la mensualisation
Bonjour à vous toutes , ce matin en parcourant le forum j'ai eu un gros doute sur la façon que j'établis mes contrat . Quand j'établis mes contrats je fais toujours comme cela ( dire du relais assistante maternelle et même propos aux parents qui vont se renseigner ) exemple du denier contrat qui va être signée : contrat sur 43 s début du contrat le 3/09 période d'adaptation à partir du 20/08 . La mensualisation partira le 3/09 un lundi , le relais nous a toujours dit de faire comme cela et la période d'adaptation sera payé au réel . Sauf que je viens de m'apercevoir que tout est faux si j'ai bien compris ;-) ! Normalement debut de la mensualisation le 20/08 Avec calcul de la cour de cassation pour août et surtout dois-je partir sur 43s de garde ou 45 ? Entrer les 2 semaines d'adaptation dans la mensu ? Car en faisant comme indiqué au relais je suis complètement perdante . Pouvez-vous me renseigner que je parte enfin sur le bon pied avec mes nouveaux contrats ! Merci .
Re: Démarrage de la mensualisation
Bonjour,
La mensualisation commence bien le 1er jour d'accueil de l'enfant donc de l'adaptation.
Et l'adaptation fait partie de la mensualisation donc sur 45 semaines.
Bon dimanche
Coquelicot
Re: Démarrage de la mensualisation
tout à fait d'accord avec Coquelicot59 !! et c est vrai qu'il y a encore beaucoup d'assmat qui ne facture pas l 'adaptation!!
Re: Démarrage de la mensualisation
Merci coquelicot pour votre réponse rapide , les parents veulent déduire 9 semaines , dois-je partir sur combien de semaines ?
Re: Démarrage de la mensualisation
Bonjour,
Vous avez dû noter sur votre contrat une période d'essai. Les parents souhaitent faire une adaptation et s'est très bien mais l'adaptation fait partie de la période d'essai. Et donc comme dans tous les corps de métier la période d'essai fait partie du contrat.
Vous avez raison le contrat débute le 20/08 soit le 1er jour d'accueil de l'enfant et ça même si c'est l'adaptation. Comme vous le dise les collègues les 2 semaines d'adaptation rentre dans la mensualisation.
Lisez la convention collective c'est noté et pour le RAM on ne cesse de le dire, ils ne sont pas formés pour ces calculs.
Bonne journée
Re: Démarrage de la mensualisation
Moi je facture ! mais au réel , sauf qu'au réel je suis perdante !
Re: Démarrage de la mensualisation
Merci nounounath pour vos conseils ma mensualisation part elle sur 45 ou 43 alors sachant que les parents veulent 9 semaines ? Je suis perdue
Re: Démarrage de la mensualisation
Je suis PE et mon contrat avec l'assmat est en année incomplète, nous avons démarré la mensu au premier jour de la période d'adaptation et ajusté la paie avec le calcul de la cour de cassation. Fans notre cas ça équivalait au réel à 9cts près.
Je ne pense pas qu'on puisse procéder autrement car cela voudrait dire que la période d'adaptation n'est pas couverte par contrat ce qui est illégal.
Re: Démarrage de la mensualisation
Et si les PE prennent 9 semaines cela fait bien 43 semaines, les 2 semaines d'adaptation sont incluses dans les 43 semaines.
Re: Démarrage de la mensualisation
Est ce que vous avez les dates de congés de vos employeurs. Ils prennent 9 semaines mais il en faut 5 avec vous. Si vous avez les dates vous n'avez plus qu'à les retirer des 52 semaines. Si avec les 2 semaines d'adaptation vous êtes sur 43 semaines et bien vous partez sur une année incomplète de 43 semaines si les 2 semaines donnent 45 semaines d'accueil et bien une mensu sur 45 semaines.
Si jamais ça vous donne 45 semaines, rien n'empêche l'année suivante de faire un avenant pour repartir sur du 43 semaines avec donc ces 9 semaines d'absence de l'enfant.
Re: Démarrage de la mensualisation
Pour calculer le nombre de semaines d'accueil
Vous prenez les 52 semaines entre le 20/08/2018 et le 19/08/2019
Vous ôtez vos 5 semaines de CP assmat obligatoires "commune avec tous vos employeurs" et ensuite les semaines supplémentaires des parents en décalé avec vos 5 semaines = Nombre de semaines à prendre en compte pour calculer votre mensualisation
Nombre de semaines X nombre d'heures par semaine X taux brut / 12 = mensu Brut X 0.7717 = mensu Net jusqu'à septembre
Ensuite le taux change en octobre
Mensu Brut X nouveau taux = mensu Net
Re: Démarrage de la mensualisation
Merci pour vos conseils les filles tout est rentré dans l'ordre ! Bonne journée ensoleillée à vous toutes
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24/06/18 
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