Demande de renseignements
Bonjour , c'est la première fois que je post sur cette page.
je suis un peu, j'ai demandé conseil à la ram pour cette question mais j'avoue que je n'ai pas tout compris.
C'est au sujet des 48 h de travail par semaine , est ce par contre ou tous contrat confondu.
Je m'explique j'ai actuellement un contrat de 28 semaine,en novembre je débuterai un contrat de 36 semaine,et peut être si tout va bien en contrat de 32 h par semaine*2 car c'est pour des jumeaux.
Le tout sur 4 jours par semaine en année complète normalement.
Du coup je suis un peu perdu,vais je être au dessus ou cela va être bon.
On m'a aussi dit qu'une assistante maternelle ne pouvait pas travailler plus de 13h par jour tous contrat confondu, je trouve ça un peu compliqué de connaître les horaires à l'avance surtout quand les parents ont des horaires variables (infirmiers,commerce ou autres).
Et dire que je trouvais que travailler en crèche cela pouvait être prise de tête par moment mais en faite "être une ass mat", c'est un vrai cauchemar par moment lol
Re: Demande de renseignements
Bonjour
Alors oui vous ne pouvez pas travailler + de 13 h par jour . Vous devez avoir obligatoirement 11 h de repos consécutif entre le dernier parti le soir et le 1 er arrivée le lendemain matin .
Alors pour les 48 h semaines c est un sujet qui apporte beaucoup de contradiction . Certaines pense que c est 48 h par enfant d autres 48h tout contrat confondu..
Perso pour moi c est 48 h par contrat
Par contre vous ne pouvez pas travailler + 2250 h par an
Re: Demande de renseignements
Merci beaucoup pour votre réponse,par contre les 2250 c'est par contrat confondu ou pour chaque contrat.
Re: Demande de renseignements
Il n'y a pas de question de "c'est compliqué de savoir à l'avance à cause du planning variable".
Le planning variable des PE c'est leur problème avec LEUR employeur, à eux de gerer, de voir entre les 2 Parents ce qu'il est possible d'organiser.
De ton côté en tant qu'AM et de leur côté en tant que ton employeur vous devez chaque parties vous assurer que tu ne dépasse jamais 13 heures d'amplitude horaire tous contrats confondus ce qui est déjà ENORME. C'est donc à toi de dire si tu acceptes les horaires atypiques, A CONDITION de disposer de la mention spécial sur ton Agrément, de dire à l'avance à partir de quelle heure au plus tôt et jusqu'à quelle heure au plus tard c'est possible au regard de tes autres contrats. Tu n'as pas le droit d'enfreindre cette règle sous peine de perdre ton Agrément (ton droit d'exercer) mais aussi de devoir rembourser TOUS les frais lors d'un incident qui surviendrait sur toi ou l'un de tes accueillis (y compris rembourser la sécu des frais médicaux!).
Tu es multi-employeurs.
Ton salaires horaire par contrat ne te permet pas de ne pas être multi-employeur DONC tous tes PE pour bénéficier de ce taux avantageux doivent se conformer à cette règle.
Sinon ils emploient une AM à leur domicile, qu'ils paieront au minimum au SMIC, à elle non plus ils ne pourront pas lui faire faire plus de 13h de garde/jr mais ils ne seront pas obligés de composer avec ses autres contrats car elle n'aura qu'eux en simultanés et ce sera possible PARCE QU'ELLE SERA PAYÉE AU SMIC et pas 3 ou 4€/h.
Re: Demande de renseignements
Bonjour il y a cauchemar dès lors que l'on ne connaît pas les règles ouqu'on ne souhaite pas les appliquer en feignant de les meconnaitres.
Vous connaissez déjà le principe. C'est bien.
Maintenant travailler 13h par jour c'est énorme heureusement qu'il y a ce garde fou.
Nos accueillis ne sont pas des plantes vertes.
Donc max 13h par jour. 11 de repos minimum entre le dernier parti et le premier accueilli.
Rien de compliqué.
48h hebdomadaires par contrat pour l'instant Mais dans la limite des 2250h Max par an tous employeurs confondus ! Amplitude annuelle énorme qui s'apprécie en calculant le volume horaire hebdomadaire du premier arrivé au dernier parti.
Avec un agenda ça se calculé très vite.
Voilà le cadre l'employeur doit s'y conformémer et vous le faire respecter et lui aussi.
Bonne journée.
Re: Demande de renseignements
Merci pour votre réponse, je connais les règles c'est juste que j'ai du mal à m'y faire surtout pour les 2250 par an.
Pour le moment je suis tranquille j'ai qu'un contrat de 28h sur 4 jours et j'aurais un autre contrat de 36 h sur 4 jours.
Du coup si j'ai bien compris pour les 2250 ,on doit enlever les jours fériés, les cp , c'est bien ça
Re: Demande de renseignements
Oui, les 2250h c'est sans les absences déduites ou pas, les fériés, les congés, les semaines sans accueil.
Cette limite est déjà énorme, moi ce qui m'étonne c'est qu'il y a beaucoup d'am qui aimerait souhaiterait dépasser cette limite.
La nécéssité de travail n'explique pas tout (je fais faire bondir), mais plutôt que de revendiquer travailler plus, mieux vaut revaloriser son salaire pour un temps de travail plus acceptable, et une rémunération plus adaptée.
Re: Demande de renseignements
Bon pour le coup j'ai bien compris.
Pour les 2250 , j'avais calculé le le taux horaire mensuel de chaque parent divisé par 47 semaine mais j'ai oublié d'enlever les jours fériés , ça se trouve je me plante complètement sur le calcul
Re: Demande de renseignements
Une assmat qui a un contrat de 48h par semaine en année complète, arrive déjà au maximum de 2250 heures par an. Ce qui signifie concrètement que les horaires des autres contrats qu'elle peut avoir à côté doivent impérativement coller "dans" les horaires de ce gros contrat de 48h.
Re: Demande de renseignements
D'accord ,donc si j'ai bien compris avec un contrat de 48 semaine tu peux avoir un contrat de 28 h, 36 ou 40 h du moment que les horaires colle avec le gros contrat c'est bien ça
Re: Demande de renseignements
Oui pour les 2250h.
Non pour les 48h, puiqu'il s'agit de moyenne sur 4 mois.
Il ne faut pas l'oublier.
52/3 = 17.33 semaines.
17.33 semaines (soit 4 mois) x 48 = 831.84h à ne pas dépasser sur 4 mois.
Ce sont les heures effectives.
Si, sur ces 17.33 semaines, il y a deux jours d'absence.
On va partir sur un mensu basée sur 50h d'accueil pour un contrat.
5 X 10H
50 x 17.33h = 866.50H çà dépasse.
L'enfant est absent, pour diverserses raison, 30h sur la période 866 -30h 833h, çà dépasse.
L'enfant est absent une journée tous les mois, soit 4 semaines à 40h heures.
13.33 H X 50 + 4 X 40H = 826.50h çà passe.
C'est UNE des solutions pour pouvoir continuer d'accepter les gros contrats, c'est assez simple pour que l'employeur s'organise longtemps à l'avance pour que l'enfant soit accueilli chez une autre am, une mamie ou un papy, tonton tata copine etc...Ou même (oui celà arrive, par ses parents...);
Re: Demande de renseignements
Aucun texte ne parle des 2250 h tous contrat confondu
Le seul texte légal qui parle des 2250 h parle de l’employeur donc par contrat
Les 48 h par semaine peuvent être dépassés avec l’accord de l’assmat tant que les 2250 h par an sont respectées et une moyenne de 48h par semaine sur 4 mois ce qui implique que l’année incomplète est impossible en dépassant les 48 h par semaine .
Dans le calcul des h annuelles , on enlève bien sûr les semaines prévues non travaillés et les fériés mais uniquement ceux qui tombent sur des j habituellement travaillés .
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Demande de renseignements
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14/06/22 
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