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mamanca ** 
le 01/12/21 à20:55

Déduction heures d'absence ccc

Bonjour,
J'ai assimilé le calcul de la cour de cassation, par contre je me pose une question concernant la déduction des heures d'absences.
Contrat démarré le 8/12 en adaptation.
La première semaine de novembre (1er au 7) n'est pas comprise dans le calcul de la mensualisation, semaine de cp pour moi. En sachant qu'en Septembre 2022 mon fils rentre à l'école, il ne sera plus gardé.
Dois-je tout de même la déduire du salaire de novembre ou elle est deja déduite ?
Merci pour vos réponses

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stephy2 **** 
le 01/12/21 à21:03

Re: Déduction heures d'absence ccc

Bonjour,
Si la 1ère semaine n'est pas comprise dans la mensu, vous êtes bien en année incomplète ? Si c'est le cas, pas de ccc en année incomplète.
Juste à déduire les heures d'adaptation qui n'ont pas étaient faites!

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mamanca ** 
le 01/12/21 à21:06

Re: Déduction heures d'absence ccc

Oui en année incomplète. Contrat sur 36 semaines. Adaptation le 8 et 9/11 deux heures chaque jour, et le 15/11 on a démarré le contrat aux horaires prévus.

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mamanca ** 
le 01/12/21 à21:35

Re: Déduction heures d'absence ccc

Je ne comprends plus...
Pas de ccc en année incomplète ?
Nous avons établi un contrat de 36 semaines d'accueil (hors vacances scolaire). Début le 8/11 avec deux jours d'adaptation : 2h le 8 et 2h le 9 au lieu d'une journée de 5h25 comme prévu au contrat et le jeudi (normalement travaille mais étant férié, 0h).
Deux rythmes de travail : une semaine lundi mardi jeudi et vendredi de 6h25 soit 25
H et une semaine lundi mardi jeudi de 5h25 soit 15h75.
On a mensualisé 18s * 25/12 + 18s * 15,75/12 = 213€94.
L'am ne travaille pas pendant les vacances du coup, mon contrat commence le 8/11 la semaine non-travaillée du 1er au 7 est-elle deja déduite ? Dois-je la déduire ?
Pour la semaine du 8/11, je dois bien déduire 11h75 puisque il y a eu 4h d'Adaptation de faite ?

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assmatzam ***** 
le 02/12/21 à07:27

Re: Déduction heures d'absence ccc

Bonjour

Non Stéphy,

Oui vous devez la déduire car elle est or contrat

Votre contrat à démarrer le 8/11 donc du 1er au 7 novembre cest à déduire avec le ccc

En année incomplète, en fin de contrat il y aura une régularisation de salaire à effectuer
C'est régularisation viendra faire la différence entre les heures payées et les heures réalisées

Faites le calcul que je vous ai donné

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stephy2 **** 
le 02/12/21 à08:06

Re: Déduction heures d'absence ccc

Bonjour,
Oui autant pour moi! Comme Assmatzam il faut déduire cette semaine ainsi que les heures d adaptation non faites que je vous avez déjà dit. Car je pensais que vous aviez calculez dans la mensu les semaines qui seraient travaillées seulement. Donc si mensu sur 36 sem et le contrat se fini fin juin (comme la nounou ne travaille pas vacances scolaires et que votre enfant va à l ecole après) , il n y aura pas 36 semaines travaillées.
Mais comme dit Assmatzam, une régularisation sera faite en fin de contrat.

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mamanca ** 
le 02/12/21 à21:34

Re: Déduction heures d'absence ccc

Merci pour vos réponses assmatzam et steffy :-) !
Pas évident lorsque l'on n'y connait rien... c'est dommage ça éviterait peut-être des erreurs
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