Déduction congés non acquis
Bonjour, début contrat peri 1er septembre, année complète :
J'ai 36 semaines (periode scolaire) un mercredi 8,50h
Et 16 semaines (vacances scolaires )5 jours (42,50)
Je vais prendre une semaine de cp non acquis à Noel,
Bien sûr je déduis par le calcul de cour de cassation
Mais j ai vu un autre calcul pour des horaires irréguliers avec une durée hebdomadaire ×nombre heures réelles non effectuées /durée contractuelle du travail de la semaine
Rien compris
Si on peut me dire comment faire
Jamais eu ce genre de contrat
Merci à toutes
Re: Déduction congés non acquis
Bonjour,
Votre mensualisation n'est pas faite sur une moyenne puisque vous différenciez bien les 2 périodes : semaines d'école et semaines de vacances.
Donc si vos cp sont pris sur une période de vacances, vous déduisez en fonction du nombre d'heures faites sur cette semaine. Par contre si vous prenez des vacances sur une période d'école vous prenez en compte le nombre d'heures faites sur cette semaine là.
Idem pour le paiement des cp.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Déduction congés non acquis
Oui je mélange tout
Car la pe m a préparé un contrat sur 47 semaines en différenciant période scolaire et vacances aussi
(Lui ai dit que calcul devait se faire sur 52 semaines )puis m a rajouté 5 semaines de cp basées sur une moyenne (donc lui ai dit ce que tu me confirmes coquelicot )
Donc ce soir à la signature il va falloir que je lui explique le pourquoi du comment
Merci coquelicot
Bonne journée à toi aussi
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Déduction congés non acquis
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23/08/16 
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