Début de contrat fin de mois et régul...
Bonjour,
Aujourd'hui je viens de commencer un nouveau contrat.
J'avais posté il y a quelques jours un post car j'avais un doute concernant le calcul de la cour de cassation pour le salaire de février.
Pour info voilà mon mois de février pour ce nouveau contrat :
1ère semaine de février : contrat non débuté
2ème semaine de février : contrat non débuté
3ème semaine de février : contrat non débuté
4 ème semaine de février : contrat qui débute le mardi 10h/12h + jeudi 13h/16h + vendredi 10h/16h
Sachant que c'est un contrat enseignant la 4ème semaine n'aurait pas due être travaillée mais la maman reprends le 2 mars donc obligé de faire l'adaptation la dernière semaine de février.
Donc salaire de février = 16j x 9h = 144h
539€93 / 144h = 3€75
3€75 x 72h (non faites, soit les 15 premiers jours de février) = 270€
539€93 - 270€ = 269.93€ (brut à convertir ensuite en net)
J'ai donc annoncé aux parents que pour février ils me devraient environ 250€ (net + hc de la dernière semaine). Ils ont tiqué un peu étant donné que je ne garde le bébé que 11h en février.
Je leur ai expliqué que les 269€93 (brut) correspondaient à 15 jours de travail qui sont fait au cours de l'année puisque le salaire est lissé et que quand on ferait la régul à la fin de la première année ils verraient qu'ils n'auront pas payés 15 jours en plus.
Sauf que j'ai voulu faire une simulation de régul (assez facile à faire en avance puisque c'est un contrat enseignant) et il se trouve que je trouve 45h payées en "trop" !
Du coup je ne comprends pas trop… est-ce que j'ai bien calculé ? Le contrat débutant le 25 février, j'ai fait mon tableau de régul de février 20 à fin janvier 21.
Parce que si il y a vraiment trop d'heures payées au bout d'un an, les parents risquent de se dire que je me suis moquée d'eux avec mes explications…
J'espère que quelqu'un pourra m'éclairer !
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
Bonjour
Avant tout revoyez vos calculs...
Vous faites l'adaptation sur la dernière semaine de février, mais dans vos calculs, vous ôtez quoi comme heures ?
Car 72 h ? sur 144 heures potentielles alors que réellement vous allez travailler 11h ?
Si je comprends vous accueillerez l'enfant sur 4 jours par semaine.
Vous avez 3 semaines à 36 heures : 98heures
36 -11 heures adaptation = 25
25+98 = 123 heures à déduire...
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
Et il ne sert strictement à rien de faire une simulation de régul alors que l'adaptation ne fait que commencer...
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
Si le contrat avez commencé en janvier par exemple, au mois de février j'aurai fait :
1ère semaine : 36h (4 journées de 9h)
2ème semaine : 36h
3ème et 4ème semaine : 0h (contrat enseignant donc pas de garde pendant les vacances scolaires)
Donc j'ai calculé 144h potentiellement travaillées dans le mois - 72h non faites.
Quand j'ai posé la question sur le forum kikine747 m'avez dit que c'était le bon calcul et j'ai vérifié sur un site qui fait le ccc à partir des infos qu'on rentre et j'ai trouvé la même chose...
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
Ok, je n'avais pas pensé aux semaines sans accueil.
Pour la régul, il ne faut pas compter les hc, puisque payées.
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
oui c'est bien le bon calcul sauf que vous déduisez seulement les 2 premières semaines alors que le contrat à débuté sur la dernière semaine.....
"1ère semaine de février : contrat non débuté
2ème semaine de février : contrat non débuté
3ème semaine de février : contrat non débuté
4 ème semaine de février : contrat qui débute le mardi 10h/12h + jeudi 13h/16h + vendredi 10h/16h"
vous avez donc bien 3 semaines a déduire et non seulement 15 jours
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
Je réfléchis, et vous devez compter quand même les heures comme si vous les aviez faites.
J'ai récupéré un de mes vieux BS, et c'est ce que j'avais fait pour une fin de contrat..
Puisqu'il faut prendre en compte toutes les heures potentielles d'accueil, pour faire le ccc.
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
Ouf ça me rassure pour le calcul parce que sinon j'allais me dire que je ne comprenais vraiment plus rien ! :-)
Du coup pour la première déclaration paje il faut que les parents déclarent les 3 jours d'adaptation + le nombre de jours correspondant aux 210€ (soit 4 jours) c'est bien ça ?
Dans mon tableau de régul, pour février 20 j'ai noté 0h fait pour 72h payées (donc pas compté les hc).
Mais je trouve ça bizarre pour un contrat enseignant qui est quand même un contrat sans surprise et très prévisible de trouver autant d'écart entre les heures faites et celles payées quand on fait un rapide calcul sur une année.
J'ai un autre contrat enseignant et au bout d'un an on tombait pile à 0 quand on comparait les heures faites et celles payées.
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
Bon nos réponses se sont croisées du coup maintenant j'ai le doute !
Si le contrat avait débuté le 1er février par exemple, la 3ème semaine aurait été une semaine de non accueil donc déjà décomptée de la mensualisation. Alors pourquoi la décompter une deuxième fois ???
Ou alors ça veut dire qu'il ne faudrait pas compter cette semaine comme entrant dans les heures potentiellement travaillées.
Au final je trouve que le calcul de la cours de cassation embrouille plus qu'autre chose dans ce genre de cas !
Je veux faire les choses bien mais je peux comprendre que certaines fassent les calculs différemment !
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
"Si le contrat avait débuté le 1er février par exemple, la 3ème semaine aurait été une semaine de non accueil donc déjà décomptée de la mensualisation. Alors pourquoi la décompter une deuxième fois ???"
parce que vous n'étiez pas encore salarié sur la 3ème semaine donc le salaire début le 24 et non le 17...
donc vous devez déduire tous les jours du 1er au 24
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
C'est le principe.
Par jour d'absence :
Salaire mensuel/nbre de jours potentiel du mois considéré.
Si d'un côté tu prends en compte les semaines déduites comme travail potentiel, ainsi que l'indique la cours de cassation, il faut bien également déduire ces jours non travaillés...
C'est clair.
Ton cas est limpide, car tu as le même nbre de jours et d'heures travaillés.
Si tu fais le bon calcul, tu vas voir que c'est quand même plus logique.
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
je suppose que vous trvaillez 4 jours par semaine
en février il y a 4 semaines pleine soit 16x 9= 144h potentielles
a déduire 12x 9= 108h a déduire
soit 108 x3.75 = 405 € à déduire donc 539€93 -405 = 134.93 + 11hc à payer
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
Mais les 11h d'adaptation sont faites sur une semaine où normalement je n'aurais pas du accueillir l'enfant avec cette famille là.
Donc en gros ça veut dire que je dois compter 144h potentiellement travaillées dans le mois - 144h non effectuées + 11h en hc...
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
non,
-108h non effectuées car le contrat a débuté sur la dernière semaine donc la maman vous doit un salaire à partir du 24 pas avant
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
"je suppose que vous trvaillez 4 jours par semaine
en février il y a 4 semaines pleine soit 16x 9= 144h potentielles
a déduire 12x 9= 108h a déduire
soit 108 x3.75 = 405 € à déduire donc 539€93 -405 = 134.93 + 11hc à payer"
Effectivement je travaille bien 4j par semaine. Sauf que si je reprends votre calcul, vous déduisez les 3 premières semaines et donc les 134€ + 11 hc doivent correspondre au salaire de la dernière semaine comme si j'avais fait mes 36h normales + 11 hc j'imagine ?
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
Clomis si effectivement on peut faire le calcul dans ce sens là alors vous avez raison c'est beaucoup moins prise de tête !!!
En tout cas merci à toutes pour vos réponses….
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
non clomis, les heures d'adaptation ont été réalisés sur une période hors contrat, donc automatiquement ce sont des hc, le truc c'est que le contrat débute normalement sur une période d'absence de l'enfant..
donc la mensualisation commençant le 24/02 il y a bien 3 semaines a déduire et rajouter l'adaptation en hc
Re: Début de contrat fin de mois et régul...
Bonjour,
Je suis d accord avec kikine ,
Vous devez
- déduire les jours antérieurs au contrat par le CCC.
- ajouter 11hc qui ne sont pas comptabilisées dans la mensu.
Donc mensu - déduction + 11hc = votre salaire du mois.
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25/02/20 
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