CP Pour fratrie identique ou pas
Bonjour j’ai un doute svp pour une question concernant les cp pour une fratrie j’ai toujours entendu que pour une fratrie le nombre de cp est le même mais lorsque les contrats sont différents est ce également le cas .Hier au Ram une collègue fesait calculer ces cp pour une fratrie un bébé à temps plein et son frère en périscolaire les deux contrats n’ont pas commencé en même temp et lorsque je leur ai dit que pour une fratrie cela devait être identique on m’a dit non (la responsable du Ram)car ce n’est pas le même type de contrats et le temps d’acceuil N’est pas le même.Je ne comprend plus rien aidez à éclaircir tout cela svp?Merci
Re: CP Pour fratrie identique ou pas
bonjour
le ram n'a pas de compétence en matière de contrat qu'ils se mêlent de leurs missions.. effectivement les cp s’acquièrent par employeur mais se rémunèrent par enfant (selon les spécificités de chaque mensualisation)
Re: CP Pour fratrie identique ou pas
Donc si j’ai bien compris les cp peuvent être différents si la mensualisation est différente .Car la collègue avait acquis tant de jour pour le bébé et tant de jours pour le périscolaire donc c est possible ?
Re: CP Pour fratrie identique ou pas
Bonjour
Non, ce n'est pas çà.
On acquiert des cp par employeur et non pas par contrat.
Mais les cp seront à payés selon les modalités spécifiques à chacun.
Exemple : Avec l'employeur vous avez acquis 20 jours.
Et non pas 20 jours avec A et 15 avec B?
Mais A est accueilli 20h et B 40h
Donc on calcule A sur la base de 20 heures soit 20JOURS/ 6 X 20 heures X taux horaire brut
eT b 20 JOURS /6 x 40 HEURES x TAUX HORAIRE BRUT;
Voilà, peu importe que deux contrats aient été signé, vous verrez que la ccn précise que l'on acquiert des cp par employeur.
Et je trouve indiscret au possible, que vous ayez pu entendre évoquer cette fin de contrat publiquement au ram.
Re: CP Pour fratrie identique ou pas
Bonsoir,
1 contrat mais 2 enfants qui sont en plus arrives à des dates différentes donc forcément le nombre de jours acquis sera différent.
Il faut dans les fratrie pour les calculs cp, imaginer qu'ils viennent de 2 familles diffèrentes.
Pas le même nombre de jours donc pas le même montant.
Re: CP Pour fratrie identique ou pas
Ces contrats fratrie me retourne le cerveau. Quand t'as l'impression que t'as tout comprit et bien tu te rends compte que non...
Re: CP Pour fratrie identique ou pas
Non nounounath
Le nbre de jours jours ouvrables acquis c'est par employeur et non par enfant ! Donc automatiquement autanr pour l'un que pour l'autre.
Relisez les reponses.
Re: CP Pour fratrie identique ou pas
Ok je commence à y voir un peu plus clair et oui cela était évoqué publiquement d’ou Le fait que je me pose la question.En tout cas merci pour tout.
Re: CP Pour fratrie identique ou pas
nounou Nath vous avez répondu une petite erreur, peu importe qu'ils soient arrivés en même temps ou pas. mais par exemple si vous avez acquis 5 semaines de cp pour un scolaire vous êtes payée 5 semaines pour un scolaire mais si un petit frère est arrivé quelques mois avant et donc pas 5 semaines cp acquises vous êtes quand même payée 5 semaines au tarif bébé pour le bébé
Re: CP Pour fratrie identique ou pas
Bonjour mesdames,
Ok j'ai compris à présent.
Ce qui fait que par exemple, moi en septembre 2019 je vais accueillir la petite soeur d'un petit que j'accueille a l'heure actuelle. Donc ça veut dire que je vais faire un avenant, les cp acquis à partir du 1er juin 2019 pour le petit resteront acquis puisque 1 employeur et ancienneté de mon côté conservée.
Bonne journée à toutes!
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22/11/18 
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