Cp lors d'un avenant
Bjr, voilà j ai débuté un contrat en année complète avec un p'tit bonhomme en juin 2021 pour 3 jours par semaine (15hpar jour) périscolaire (52 semaines car la maman ne connait pas ses dates de congés) elle a voulu me payer mes cp par anticipation de juin 2021 a fin mai 2022, or en janvier 2022 nous avons fait un avenant pour changer les heures ainsi que les jours d accueil soit 4 jours d'accueil(20h semaine) , ma question est comment rémunéré les cp en juin 2022??!!! Faut il revoir tous les calculs??? Merci de vos reponses
Re: Cp lors d'un avenant
Bonjour
Je n ai jamais fait de contrat en année complète
Sauf erreur de ma part les PE on pas de CP a vous payer que la mensualisation a été établi sur 52 semaines donc vos 5 semaines de vacances sont comprise dans la mensualisation
Les pro sauront mieux que moi mais ça me paraît logique
Re: Cp lors d'un avenant
Non ce n' est pas si simple ,alors il faut retirer des jours sans solde , mais l année suivante il faut comparer maintien de salaire et dixième et verser le différentiel mais comme j ai des congés par anticipation et avenant avant mais je suis perdue pour le calcul...
Re: Cp lors d'un avenant
Quand je dis par anticipation ,je veux dire qu elle ne m a jamais retiré de jours sans solde...
Re: Cp lors d'un avenant
La 1 er année vos cp ne sont pas acquis donc si vous avez eu des vacances les jours aurait dû être déduit par le calcul de la cours de cassation
Prendre des jours en anticipation pourquoi pas mais ça sera des jours que vous aurez en moins sur l année d après
Vue que votre contrat est en année complète sauf erreur de ma part il y a pas de CP a calculé par maintiens de salaire ou autre vue qu ils son déjà compter dans la mensualisation et se qui voudrait dire que les PE vous paye 2 fois vos CP
Re: Cp lors d'un avenant
Vous avez bien fait le contrat sur 52 semaines et non pas sur 47 semaines ?
Re: Cp lors d'un avenant
Oui ça je sais bien mais justement j ai pris des congés par anticipation mais il y a un avenant dans l année c est pourquoi je que je ne comprends pascomment calculer mes cp
Re: Cp lors d'un avenant
Bonjour
si il possible de payer par anticipation les congés payés en année complète en revanche il est illégal de prendre plus de CP que de acquis le mois considéré.
En commençant en juin 2021 si vous avez pris par exemple des congés en aout 2021 vous n'aviez que 5 jours ouvrable acquis et donc OBLIGATOIREMENT des congés sans solde à déduire, ce qui n'a pas était fait de plus les congés sans solde n'ouvre pas droit à CP donc dans mon exemple en aout vous n'avez pas acquis 2,5 jours ouvrables.
vous pouriez vous retrouver à lui devoir de l'argent.
Pour ce qui est de l'avenant il n'a aucune incidence sur les CP que cela soit sur la rémunération car il y a maintien de salaire avec la mensualisation en cours de la prise et pour déterminer le nombre de jours acquis que l'on travail 3 jours ou 4 jours par semaine on acquière 2,5 jours par mois intégralement travaillé.
Bref il est urgent de reprendre tout à zéro et de faire un point complet des jours acquis et pris.
Re: Cp lors d'un avenant
Alors n est t il pas possible de retirer les jours sur la seconde année car la maman ne veut rien modifié ,elle m a dit que le ram lui a dit que c était possible par ce qu il était signer de juin 2021à juin 2022 afin d avoir moins à payer en fin de contrat .... Et contrat continuera durement au delà de mai 2022,....
Re: Cp lors d'un avenant
"Vue que votre contrat est en année complète sauf erreur de ma part il y a pas de CP a calculé par maintiens de salaire ou autre vue qu ils son déjà compter dans la mensualisation
non, non, et non arrêtez de dire que les cp sont inclus dans la mensualisation !!!!!
ils sont inclus seulement si
- ils sont acquis
- ils sont pris
- il n'y a pas de déduction de salaire lors de la pose
et en plus ce que tu dis est faux ! même en ac il faut calculer la comparaison entre le maintient de salaire et les 10% des salaires
Re: Cp lors d'un avenant
Oui kikine, mais là le parent n a rien déduit en août ni en décembre et là il y a l avenant en janvier , donc je dois refaire mes BS d août et décembre 3021avec déduction, comme ça en août 2022(date de prise de congés principale) je garderais mon salaire maintenu(salaire calculé lors de l avenant) car j aurais acquis 30 jours en 2021 c est bien ça?
Re: Cp lors d'un avenant
oui mais il faudra le rembourser
Re: Cp lors d'un avenant
Ou il n est pas possible de le faire sur cette année la déduction ??!!!
Re: Cp lors d'un avenant
A un moment il va être indispensable de faire une régule pour les CP c'est certain. Perso je propose toujours de vérifier si une régule est nécessaire au moment d'un Avenant. Là pour les CP ça pourra très bien être fait où lors de l'avenant ou en faisant le récap' au 31 mai.
Re: Cp lors d'un avenant
Re bonjour,
Comme je l'ai dit plus haut il faut tout reprendre depuis le début et déterminer le nombre de CP acquis par anticipation au moment de chaque prise de CP afin de déterminer les congés sans solde pour les déduire du salaire le mois considéré par le calcul de cassation, sachant que les congés sans solde n'ouvre pas droit à acquisition de jours de CP.
Puis remonter jusqu'à la date de l'avenant et faire le point du trop perçu sans oublier de comparer avec les 10% des salaires versés tenant compte des nouveaux calculs de salaires avec congés sans solde.
Comme je le dis à chaque fois quand on est pas certaine de maitriser parfaitement les congés par anticipation , il faut rester classique et sans tenir au base par un calcul sur année de référence pour éviter comme on le voit trop fréquemment dans la situation qu'est la votre.
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