CP fratrie sue 2 rythmes avec moyenne heures et jours
Bonjour, comme le titre l'annonce j'ai effectué le calcul des cp pour une fratrie et voudrais savoir si c'est bon.Je travaille sur 2 rythmes : (36 s x 1j) + ( 7 s x 5 j) et ( 36 s x 10 h) +(7 s x 50 h) tarif horaire brut : 5,1275. Pas de clause supérieur. Le relais m'a donné une formule de calcul que j'ai suivie :
A = nbre de semaine travailles du 1er juin 2019 au 31 mai 2020= 43 s x 2,5 : 4 = 26,875 = 27 jours ouvrables
B= Nbres de jours travaillés par semaines (moyenne par enfants): nbre de semaine travaillés = (36 j) +(35 j) : 43s = 1,65 j moyen.
C = nbre heures travaillés par jour : nbre de semaines travaillés = 360 h + 350 h : 43 s = 16,51h moyen par jour.
D= jours ouvrables acquis x B ;6 j= 27 j x 1,65 j :6 = 7,425 = 8 jours ouvrés par enfants.
E = jours ouvrés = 8 j par enfants .
F = E x C x taux horaires = indemnités cp =
8 j x 16,51 h moyen x 5,1275 brut = 677,2402 brut x 2 enfants = 1354,4804 brut x 0,7801 = 1056,6301 net. Qu'en pensez-vous ? Merci de votre aide.
Re: CP fratrie sue 2 rythmes avec moyenne heures et jours
Bonjour
Il y a un mélange...
Pour faire simple 360 heures (36x10h) + 350 (7x50) /43 semaines = 16,51 heures hebdomadaire et non par jours
27 jours ouvrables acquis / 6 X 16,51h hebdo x taux horaire brut = Rémunération cp maintien de salaire pour 1 enfant.
N'oubliez pas la comparaison avec les 10%, car dans votre cas, il y a 5heures obligatoirement majorées sur 14 semaines (7x2)....
Celà peut avoir son importance.
Pour un prochain contrat négociez le calcul des cp sur le volume horaire haut ainsi qu'il est prévu par la CCN...car avec 5oh h hebdo, c'est un gros manque....
Re: CP fratrie sue 2 rythmes avec moyenne heures et jours
C'est bien compliqué ce calcul
Il y a moyen de faire beaucoup plus simple
43 semaines /4 X 2,5 = 26.875 = 27 jours ouvrable acquis
Moyen,e d'heures
36 semaines X 10 heures = 360 heures
7 semaines X 50 heures = 350 heures
Total 710 heures / 43 semaines = 16,51 heures par semaine
27 jours / 6 X 16,51 X 5,1275 brut = 380,9476 brut X 0.7801 = 297,18 net
Les parents devront rajouter
297,18 Euros net sur le salaire net mensualisé
Déclarer 27 jours ouvrables de CP payés
Et 74 heures en plus des heures mensualisées
Re: CP fratrie sue 2 rythmes avec moyenne heures et jours
Pour la clause sup je suis du même avis que @metal
car vous prenez vos congés en période scolaire je suppose
Là ou vous êtes censé travailler 50 heures et pas 10 heures
Sur 50 heures avec le maintien cela vous ferez
27 jours / 6 X 50 heures x 5,1275 brut = 1153.6875 brut
Soit 900 Euros net
Vous perdez plus de 600 euros tout de meme
Re: CP fratrie sue 2 rythmes avec moyenne heures et jours
Bonjour, j'ai eue la direccte qui me dit qu'on ne fait pas de moyenne et qu'il faut faire le calcul par enfants et par contrat même si fratrie. J'ai insister en disant qu il ne pouvait pas avoir 2 x 27 jours ouvrables pour une même famille et deux calculs par enfant, il dit c'est comme si j'avais deux familles différentes. J'ai fini par le laisser parler et lui dire ok mais tout en sachant que ce qu'il me disait était erroné. Je m'arrache les cheveux. Et pourquoi on fait une moyen sur les jours et pas sur les heures également ? Puisque le mercredi = 10h pour 1 journée, et vacances scolaire = 50h pour 5 jours. Enfin merci de vos réponses et bonne journée.
Re: CP fratrie sue 2 rythmes avec moyenne heures et jours
La directe n'est pas toujours de bons conseils pour nous puisque nous sommes exclues en partie du code du travail.
Les congés s'acquiert par employeur, et non par enfant. 2 arrêts cours de cassation confirment cette unicité de l'employeur.
Là c'est pour la partie acquisition de jours ouvrables.
Pour le paiement, avant la jurisprudence de l'année dernière, on calculait la rémunération sur la période haute, ainsi qu'il est prévu dans la ccn.
Mais, des juges en ont décidé autrement, car rien n'est expliqué dans la ccn concernant la rémunération en année incomplète sur des plannings à horaire différents.
Donc, ils ont statué pour la moyenne. C'est bien sûr défavorable pour nous AM.
La seule solution pour éviter ceci est de prévoir (encore), une clause dans son contrat.
Tout en sachant bien sûr, que la plupart des employeurs ne sont pas perdants...Mais encore une fois, nous sommes lésées..
Toujours bien bétonné les contrats...
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