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emilie16 * 
le 25/02/20 à22:18

Cp contrat année incomplète

Bonsoir les collègues,
Je voudrais savoir si mon contrat est correct.

Je m'explique, j'ai signer le contrat en septembre j'ai noter sur le contrat que j'avais mes 5 semaines de congés et 8 semaines ou je n'accueil l'enfant cela fait donc 13 semaines.

Fallait-il que je note comme ceci ou fallait-il que je note juste les semaines où je n'accueil pas l'enfant et prendre mes vacances pendant ses 8 semaines ?

Je suis en peux perdu car c'est mon premier contrat en année incomplète.

Merci d'avance pour vos réponses.
Bonne soirée
Emilie

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binjess31 *** 
le 25/02/20 à22:30

Re: Cp contrat année incomplète

Bonjour,

Un contrat en année complète ce calcul comme suit:
52 semaines - 5 semaines pour vos cp - les semaines d’absence de l’enfant en dehors de vos cp = nombres de semaine pour le contrat

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emilie16 * 
le 25/02/20 à23:09

Re: Cp contrat année incomplète

Je vous remercie @Binjess31pour le renseignement mais je le sais pour les contrat en année complète.

Ce que je ne sais pas c'est si mon contrat est correct pour l'année incomplète!
Si j'ai bien noter les absences et mes CP ou si mes CP il fallait que je les mettent en plus ou pas.
Cordialement

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liline17 ***** 
le 25/02/20 à23:21

Re: Cp contrat année incomplète

Emilie16, vous n'êtes pas très claire, et vous n'avez pas compris la réponse donnée par @binjess31.
si j'ai bien compris, vous avez 8 semaines d'absence de l'enfant, en plus de vos 5 semaines de CP? donc 13 semaines d'absences?
52-5-8=39 semaines travaillées.
Vous êtes dans ce cas en années incomplète sur 39 semaines travaillées
Vous devez indiquer au PE quelles sont vos dotes de CP, en cas de licenciement, cela peut servir pour le préavis.
ce qui manque de clarté, c'est si les absences de l'enfant sont en plus de vos CP, ou bien si vous pouvez inclure vos CP dans les 8 semaines d'absence.
si vous prenez vos vacances pendant les 8 semaines d'absence, alors vous êtes sur une année incomplète de 44 semaines travaillées.
n'oubliez pas que si vous avez plusieurs employeurs, c'est vous qui décidez de vos dates de CP

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isalivre ***** 
le 26/02/20 à08:27

Re: Cp contrat année incomplète

Bonjour
Si la postante n'a pas compris, c'est parce que Binjess31 a noté "année complète" au lieu d'année incomplète

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emilie16 * 
le 26/02/20 à14:05

Re: Cp contrat année incomplète

Bonjour se que je voulais savoir c'est si il fallait que je note sur le contrat mes congés payés en plus ou pas ?
Si y a plus 5 semaines de CP je sais que c'est un contrat en année incomplète.
Cordialement

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charlotte62 ***** 
le 26/02/20 à14:15

Re: Cp contrat année incomplète

Emilie 16 : si vous voulez une réponse précise donnez plus d'explications.

Dans les 8 semaines d'absences, il y a bien vos 5 semaines ? Ce qui revient à dire que les parents ont 3 semaines supplémentaires en dehors des vôtres ?

Comment a été calculée votre mensu ?

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emilie16 * 
le 26/02/20 à22:39

Re: Cp contrat année incomplète

Je vous remercie de votre réponse charlotte62 c'est la réponse que je rechercher.
Ma mensualisation a été faite sur 39 semaines au lieu de 44 semaines.
Du coup mon contrat n'est pas correct.
Pour modifier le contrat dois-je le refaire ou faire un avenant a se contrat?
Merci de vos réponse.
Bonne soirée
Emilie

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binjess31 *** 
le 26/02/20 à23:15

Re: Cp contrat année incomplète

Autant pour moi, mon correcteur Et la saisie intuitive me change souvent les mots et j’avoue ne pas m’être relu :/

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emilie16 * 
le 26/02/20 à23:19

Re: Cp contrat année incomplète

Se n'est pas grave Binjess31 sa m'arrive également.

Selon vous faut-il que je modifie le contrat ou je fais un avenant vu que j'ai eu réponse a ma question?

Du coup je suit perdu car en refaisant mon calcul il me manque pas loin de 30€ net sur mes mensualisations.
Bonne soirée
Emilie

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binjess31 *** 
le 26/02/20 à23:25

Re: Cp contrat année incomplète

Vous expliquez au PE qu’après vérification il y a une erreur à l’établissent du contrat et donc à la mensualisation.

Je dirais qu’il faut faire un nouveau contrat vu que le premier est faux ( c’est ce que je ferai moi ) après attendez la réponse de collègue car je ne suis pas sure d’avoir le bon conseil.
Par contre il faudra que le PE modifie les déclaration pajemploi et vous verse la somme qu’il vous doit.
Sinon en faisant un avenant c’est possible aussi vu qu’il y’a une régularisation de salaire à faire à ce moment là... franchement je ne sais pas ce qu’il faut faire dans votre cas

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kikine747 ***** 
le 27/02/20 à07:04

Re: Cp contrat année incomplète

heu ben non.... on ne refais pas un contrat certainement pas!!!
on fait un avenant pour modifier le nombre de semaines d'accueil, et la régularisation de salaire si vous n'avez pas noté de clause supérieure a la ccn c'est uniquement en fin de contrat

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charlotte62 ***** 
le 27/02/20 à09:45

Re: Cp contrat année incomplète

C'est une erreur comptable donc il faut rectifier et faire un avenant.

Le contrat a démarré quand ?

N'oubliez pas que fin mai il faudra faire les calculs des cp acquis et vous les faire payer ( généralement en juin).

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emilie16 * 
le 27/02/20 à13:36

Re: Cp contrat année incomplète

Le contrat a débuter au mois de septembre 2019.

Je viens de m'en rendre compte en regardant mon contrat la semaine dernière pendant mes vacances.
Car je viens souvent sur le forum et j'avais vu un post sur les CP du coup je me suis poser la question si on avais pas fait d'erreur.
Se qu'on avait mis en place avec la maman c'était qu'elle me paye mes CP tout les mois en plus de mon salaire mais cela n'est pas légale.
Pour elle c'était plus simple et sa lui restait moins à sortir au mois de juin.
Je vais lui en parler tout à l'heure quand elle viendra chercher sa fille pour qu'on l'on puisse faire un avenant car mon contrat n'est pas bon et qu'elle arrête de payer mes CP mais qu'elle me les payera en juin.
Pouvez vous m'aider pour le calcul des CP svp.
Merci d'avance.
Bonne après midi.

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emilie16 * 
le 27/02/20 à22:15

Re: Cp contrat année incomplète

Bonsoir,
je reviens vers vous pour mon contrat, la maman a accepter de faire un avenant au contrat.
Du coup je l'ai effectuer se soir il prendra effet le 2 mars.
Je lui ai expliquer également pour les CP je ne sais pas si elle va accepter.
Je vous en dirais plus quand elle aura accepter.
Bonne soirée.
Emilie

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binjess31 *** 
le 28/02/20 à06:35

Re: Cp contrat année incomplète

Pour les cp, il suffit simplement qu’au lieu qu’elle vous verse chaque moiS les 10% Qu’elle les mette de côté et vous les verse en juin. ( il vous faudra comparer la méthode des 10% et celle du maintien de salaire, la méthode la plus favorable à l’assistante maternelle est retenu )
C’est la meilleure solution pour elle en temps que PE que cela se passe ainsi, les autres possibilités de paiement 1/12ème fait de grosse régularisation en fin de contrat et paiement au moment de la prise signifie qu’ils faut être très attentif au nombre de cp d’acquis pour le paiement et généralement les PE et AM se retrouve avec des désaccords
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