Cours de cassation
Bonjour ces encore moi...
Je suis un peu perdu dans le calcul de cours de cassation, voilà novembre je vais commencer par un contrat qui commence tout petit met qui sera plus grand dans deux trois mois environ le temps que la maman trouve du travaille..
Voilà j'aurai l'enfant le mercredi et jeudi de 7h a 14h. Soit 14h semaine ..
Je suis en vacances la première semaine de janvier et je ne travaille pas le 1er janvier ces un férié que je ne travaille pas..
La mensualisation brut es de 233.57..
J'ai fait votre calcul et juste pour un mercredi qui es le 1er janvier et le jeudi déduit j'aurai du coup un salaire brut de 46€71. Cela me fait peur car je ne penser pas avec la cours de cassation perdre autant que un contrat..
Et comme le 1er janvier et dans met vacances et que ces un férié que je ne travaille pas au contrat je suis perdu ..
Et comme ces le 1er bébé de la maman je sais qu'elle aussi sera perdu..
Merci beaucoup
Re: Cours de cassation
bonjour
non vous mélangez c'est la déduction qui est de 46.71€ pas le salaire
pour avoir le salaire 233.57-46.71= 186.86
Re: Cours de cassation
Bonjour
La solution est de négocier le paiement des fériés sans condition d'ancienneté...
Question : quel type de contrat avez vous signé ?
Re: Cours de cassation
Bonjour,
En janvier vous avez 5 mercredi et 5 jeudi
soit 10 jours de 7 Heures = 70 heures potentielles
Vous commencez en novembre donc les congés de Janvier n'étant pas encore acquis vous devez déduire de votre salaire
La mensualisation brut est de 233.57 euros soit
14 heures par semaine X 52 semaines x 3,85 /12 = 233,5666 brut
Vous allez donc devoir déduire 2 jours le mercredi 1er et le jeudi 2 janvier soit 14 heures
Vous faites donc
233,5666 / 70 heures potentielles X 14 heures à déduire = 46,7133 brut à déduire
Ensuite 233,5666 brut - 46,7133 brut = 186,8532 brut X 0.7801 = 145,75 de salaire en janvier
Ensuite
46,7133 / 3,85 brut contrat = 12.13 = 12 heures à déduire
Ensuite
12 heures / 7 heures par jour = 1.71 = 2 jours à déduire
Vos chiffres mensualisés:
2 jours X 52 sem / 12 = 9 jours mensualisés
14 heures X 52 sem / 12 = 61 heures mensualisées
Pour la déclaration Pajemploi
7 jours soit 9 jours mensualisés - 2 jours
49 heures normales soit 61 mensualisées - 12 heures
145,75 de salaire en janvier
Re: Cours de cassation
Pour ne pas avoir à déduire le 1er janvier de votre salaire il vous faut une clause sup stipulant que les jours fériés seront chômés et payés et ceux sans aucune condition dés le 1er jour contrat
Si vous avez inclus cette clause à votre contrat vous ne déduisez que le jeudi 2 janvier de votre salaire
Si ce n'est pas le cas vous devrez déduire les 2 jours le 1er et le 2 janvier
Re: Cours de cassation
même avec la clause ça ne marche pas car 01/01 tombe sur des congés non acquis donc a déduire tout de même
Re: Cours de cassation
D'accord merci beaucoup du coup je suis un peu plus rassurée merci beaucoup a vous de prendre du temps pour m'expliquer
Re: Cours de cassation
Bonjour,
Désolé de te contredire kikine mais
Je réitère ma réponse donnée précédemment
Si il est négocié au contrat en tant que clause sup que les fours fériés tombant sur un jour habituellement travaillé seront Chômés et Payés dés le 1er jour contrat et ceux sans aucune condition , ce jour ne sera pas à déduire
Peut importe qu'il tombe sur une semaine de Congés acquis ou non acquis ou sur une semaine travaillée
Sans aucune condition ça veut bien dire ce que ça veut dire
Pas de condition D'ancienneté , de congés acquis ou autre
Bonne journée
Re: Cours de cassation
et je maintien aussi que puisque le férié est placé dans une semaine de non accueil (hors cp ACQUIS) il est perdu pour cette année
a ce tarif là tu te fais payer aussi le férié qui tombe sur une semaine d'absence des pe ?
la loi est bien claire a ce sujet pour que le férié soit payé il faut qu'il tombe sur une journée prévue travaillée or ce n'est pas le cas puisque l'am est sur une période de congés sans solde. et le décompte de 5 jours pris car il y a un férié dans la semaine c'est uniquement quand les cp sont ACQUIS
Re: Cours de cassation
Si pas de clause sup je suis d'accord avec toi mais
Si il y a une clause sup de noté au contrat c'est elle qui s'applique
Sinon à quoi servirait les clauses sup
Tu peux m'expliquer ?
Re: Cours de cassation
Et pour répondre à ta question oui si un férié tombe sur une semaine d'absence de l'enfant prévu au contrat
Soit je décompte 6 jours et le férié met payé en plus Soit je décompte 5 jours et le PE posera une autre journée
Pourquoi je devrais perdre mes jours fériés ???
Vu qu'il est prévu au contrat que je ne travaille pas les jours fériés et qu'ils sont payés et chômés
Imagine un instant un contrat ou les PE prennent par exemple
1 semaine en plus sur juillet ou il y a 1 férié
2 semaines en novembre ou il y a 2 fériés
1 semaine en Janvier ou il y a 1 férié
Tu crois que je vais leur faire cadeau de 4 jours ?
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28/10/19 
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