Contrat sur 2 temps
Bonjour voila je vais signer un contrat comme ceci:
Mars à juin 20h/semaine
A partir de juillet 40h/semaine
Comment faire le contrat?
Quel calcul?
Je prend 4 semaines en août
Je suis perdu expliquez moi bien svp merci!
Re: Contrat sur 2 temps
Bonjour.
Vous allez partir sur un contrat en année complète en calculant le nombre de semaines de 20h et le nombre de semaines ou de 40 heures
Par exemple
Du lundi 1er mars au vendredi 2 juillet
18 semaines x 20 heures x taux brut/ 12 = A
Du lundi 5 juillet au vendredi 25 février
34 semaines x 40 heures x taux brut/ 12 = B
A + B = mensualisation brute
Re: Contrat sur 2 temps
N'oubliez pas que vous devez prendre 5 semaines au total par année de contrat
Donc il faudra poser encore une semaine
En août vous prenez 4 semaines mais tous vos congés ne seront pas acquis
Car au 31 mai vous n'aurez acquis que 8 jours ouvrables soit 1 semaine et demi
Donc 2 semaines et demi devront être déduits de votre salaire
Re: Contrat sur 2 temps
Bonjour.
Ce n est pas possible de faire qu un seul contrat.
Vous devez faire 1 contrat 20h jusqu en juin et ensuite un avenant piur la periode suivante de 40h.
J ai eu le cas avec 1 parent et la Directe a bien précisé ces modalités etant donné les modifications des horaires de travail et du volume horaire.
Re: Contrat sur 2 temps
"Ce n est pas possible de faire qu un seul contrat.
Vous devez faire 1 contrat 20h jusqu en juin et ensuite un avenant piur la periode suivante de 40h."
c'est faux... il est tout à fait possible d'établir la mensualisation avec plusieurs périodes...
Re: Contrat sur 2 temps
@Sissi: Attention aux info que tu donnes, là c'est totalement faux.
Assmatzam a donné le bon calcul.
Re: Contrat sur 2 temps
Kikine et souris: vous dites que mon info est fausse.
Quels sont vos sources et les explications?
Je n ai pas donné une explication au petit bonheur la chance mais argumentée.
Re: Contrat sur 2 temps
Apres on libre de tout faire,dans l illégalité mais ca peut se,retourner contre vous.
Re: Contrat sur 2 temps
si les semaines à 20h ne sont que pour cette année, et qu'ensuite vous l'avez tout le temps 40h par semaine, il faudra refaire une mensualisation sur 40h au bout d'1 an
Re: Contrat sur 2 temps
Sissi je confirme qu'il est tout à fait possible de réaliser une mensualisation avec un volume d'heures différentes selon les semaines
Il suffit simplement de bien indiquer au contrat quelles semaines seront travaillées sur la base des 20 heures et quelles semaines seront à 40 heures
Il n'y a rien d'illégal dans ce calcul bien au contraire
Re: Contrat sur 2 temps
Je suis d'accord. Pour moi rien d’illégal à faire un contrat avec 2 périodes distinctes d'accueil. Il est alors très important de bien préciser les périodes en date.
Par contre, pour que ce soit plus claire pour les PE je pense que je laisserais le choix entre 2 options:
1) une mensualisation de mars 2021 à février 2022 (durant 12 mois) avec le calcul période A + B. Puis à partir du 1er mars 2022 la mensu passerait à 40h/semaine. C'est mentionner dès le 1er contrat.
2) indiquer ds le contrat une mensu à 20h/sem du 1er mars au 2 juillet. Puis une mensu à 40h/sem à partir du 5 juillet.
L’intérêt dans ces 2 cas c'est qu'il ne sera pas nécessaire de faire un Avenant début juillet pour augmenter le temps d'accueil car il est déjà spécifié dans le contrat initial.
Ça limitera aussi la tentation de ne pas tenir sa promesse en temps voulu, autant pour le PE que pour l'AM: "on s'engage à... et à partir de X date".
Il n'y a pas de "oups, ah bon? On avait dit ça???"
Les PE comptent sur l'AM = L'AM compte sur les PE = Bébé heureux! :-)
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21/02/21 
08:42