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nounoudu44 * 
le 25/09/16 à20:05

Contrat signature

Bonsoir, besoin d'aide. J'ai signée un contrat il y a plus d'un an et demi. Le contrat est au nom de la maman et du papa (pas marié), mais il y a que la maman qui a signer le contrat. Le remboursement se fait auprès de la maman. Les parents se sont séparés et le papa désire récupérer le contrat (il n'a pas signé le contrat).
Comment faire au niveau de l'avenant ?
La maman doit-elle faire un courrier d'accord pour que le papa récupère le contrat ?

Merci.

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metal1988 ***** 
le 25/09/16 à22:08

Re: Contrat signature

Bonsoir, qu'entendez vous par le papa souhaite récupérer le contrat ?

Vous parlez du contrat papier, ou bien, du contrat en terme d'accueil ?

Si c'est le deuxième cas, et que la maman ne souhaite plus vous employer, il faut vous licencier, car là, il n'est pas possible de faire un avenant car ce n'est plus le même employeur.
Si vous souhaitez faire un contrat avec le papa, il faut également qu'il puisse avoir les aides de pajemploi, car en général il n'y à qu'un seul parent qui en bénéficie.

Si vous refaites un nouveau contrat, pensez à négocier votre ancienneté.
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