Contrat pour une année compléte
bonjour;
je suis une nouvelle assistante maternelle .j'ai un contrat d'une année complète avec des heures variées ,baser sur un nombre d'heure pour les calculs (106 h mensuel )
le même salaire tout les mois
Ma question :
Est ce que le salaire sera le même chaque mois,que le nombre d' heure réalisés soit supérieur ou inférieur sur à ce nombre d'heures théorique principe du lissage sur l année ?
ex:
juin 93 h
juillet 142 h
payé le même salaire
Merci de votre réponse
Re: Contrat pour une année compléte
bonjour
comment avez vous calculé le salaire? sur la base d'un nombre de semaines x nombre d'heures par semaine? ou juste un nombre d'heures par mois?
Re: Contrat pour une année compléte
tarif x nombre d' heure en moyenne par semaine x 52 : 12
qui me donne le salaire pour chaque mois soit nombre d' heure travaillé inférieur ou supérieur
Re: Contrat pour une année compléte
Bonjour,
On ne fait jamais de moyenne. Il faut faire comme le dit Kikine = nombre de semaines à "x" heures + "nombre de semaines à "y" heures.... x tarif horaire / 12 mois.
Eh oui du fait du lissage, il y a des mois où vous travaillerez 80 heures et d'autres 120 heures par exemple. Pour savoir si vous faites des heures complémentaires ou supplémentaires, c'est par jour que cela se fait. Si un jour vous faites plus d'heures que prévues aux horaires du contrat, vous vous faites payer les heures complémentaires ou supplémentaires le mois concerné.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Contrat pour une année compléte
Merci et bonne soirée coquelicot
Re: Contrat pour une année compléte
Bonjour coquelicot
Voila mon contrat en pièce jointe
Vous pouvez la regardez et me dire si c'est bon
Merci d'avance et bonne journée
Re: Contrat pour une année compléte
Bonjour coquelicot
Suite contrat
Précisions pour année scolaire
119,25 heures de garde en sep.
742,25 heures en oct.
128 heures en nov.
119,5 heures en déc.
82 heures en jan.
93 heures en fév.
107 heures en mar.
80 heures en avr.
101,25 heures en mai
142 heures En jui.
159,75 heures Pour juil./août
Soit au total 1274 h Pour l'année
1274/52 = 24,5 heures en moyenne par semaine pour le calcul de la mensualisation
Nous restons ainsi sur le même salaire mensualisé selon la formule du contrat en année complète=
Salaire mensuel net de base = (salaire horaire net de base X nombre d'heures d'accueil par semaine X52 semaines)/12
Ces 52 semaines incluent les semaines de congés payés.
Le nombre moyen d'heures d'accueil estimé restant comme pour la période précédente à 24.5, nous aurons donc toujours un salaire annualisé de (3.5X 24.5X52)/12 =371.60 euros nets chaque mois.
Ce salaire sera le même chaque mois, que le nombre d'heures réalisées soit supérieur ou inférieur à ce nombre d'heures théorique (principe du lissage sur l'année), par contre, si le nombre d'heures du mois est supérieur à celui indiqué au prévisionnel fourni, à ce salaire de base s'ajouteront bien évidemment des heures complémentaires.
Ces heures seront majorées si elles dépassent 46h par semaine (voir convention collective).
Avec cette mensualisation en année complète, la déclaration mensuelle à la PAJE pour un mois classique sera à nouveau:
Salaire mensualisé 371.60 Euros Heures normales = 106
Et nombre de jours d'activité = 14.
Le planning de septembre 2017 a déjà été transmis , pour les mois suivants, le planning mensuel détaillé sera communiqué à l'assistante maternelle pour le mois suivant au-moins 10 jours avant et s'il y a des particularités par rapport aux horaires habituels de garde, elles seront précisées dès que possible,
Les dates d'absence de Line seront communiquées dès que connues,
A noter dès à présent que pour les vacances
* Toussaint, absente la 2 ème semaine des vacances scolaire soit du 30/10 au 0511/17
* Noël / Nouvel An, sera absente presque toutes les vacances scolaires,
* Février, pas d'absence prévue pour l'instant
* Avril, sera absente la 2ème semaine des vacances scolaires
* Été, dates encore inconnues.
MERCI
Re: Contrat pour une année compléte
Bonjour,
Il n'y a pas de pièce jointe car tout dépend du format de celle-ci.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Contrat pour une année compléte
Pourquoi faites-vous une année complète si vous ne connaissez pas les congés d'été.
Année complète veut dire que vous avez les mêmes 5 semaines que le parent sinon il faut partir en année incomplète.
On vous a conseillé de ne pas faire de moyenne vous êtes perdante.
Donc si vous restez sur cette mensualisation là, on ne compte pas les heures complémentaires ou supplémentaires par mois mais par jour ou par semaine. Comme vous avez une moyenne de 24.50 h par semaine, si sur une semaine vous faites 30 h, vous devez vous faire payer les heures complémentaires. Par contre si le parent ne vous confie l'enfant que 22 h, les heures non faites ne se compensent pas sur une autre journée.
Salaire mensualisé 371.60 Euros Heures normales = 106 ? Je trouve 106.17 ?
Et nombre de jours d'activité = 14. Comment faites vous le calcul ?
En année complète les congés ne sont pas compris dans la mensualisation tant que ceux-ci ne sont pas acquis. De septembre 2017 au 31 mai 2018, ce sera des congés sans solde à déduire avec le calcul de la cour de cassation. Au 31 mai 2018, vous aurez acquis un certain nombre de congés mais vous n'aurez pas encore 30 jours donc il faudra encore déduire des congés sur la période de référence du 1er juin 2017 au 31 mai 2019.
Ne pas oublier de mettre une clause supérieure à la convention collective concernant les jours fériés sinon vous n'en aurez jamais.
Re: Contrat pour une année compléte
Bonjour coquelicot
Merci pour votre aide
je vais vérifier mes calcules.
Si je ne fais pas la mensualisation, c' est quoi la méthode que je dois appliquer ?
Merci et bonne journée
Re: Contrat pour une année compléte
Bonjour,
Vous devez obligatoirement appliquer la mensualisation, c'est obligatoire et sur 12 mois. Voir la convention collective.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Contrat pour une année compléte
Bonjour coquelicot
Excusez moi, je voulais dire la moyenne, pas la mensualisation
Merci
Re: Contrat pour une année compléte
Vous comptez le nombre de semaine à "x" heures + nombre de semaines à "x" heures. Et si cela n'est pas possible vous prenez le nombre d'heures le plus élevé par semaine et vous partez sur cette base pour faire la mensualisation. Car comme on dit la disponibilité se paie et vous ne pouvez pas prendre un autre enfant du fait que c'est sur un planning variable.
Re: Contrat pour une année compléte
Merci beaucoup
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