Contrat periscolaire
bonjour,
j'ai un nouveau contrat en periscolaire , annèe incomplète
période scolaire 9 h les mercredis pour 28 semaines.
Période vacances scolaire : 2 jours par semaine, 9 h/J pour 3 semaines . Comment calcule t-on la mensualisation ?
Comment calcule t-on les congés payés ?
ET comment fait-on pour calculer des jours d'activité pour paje emploi. Si quelqu'un peut m'éclairer merci beaucoup
Re: Contrat periscolaire
Bonjour
Pourquoi parlez vous de 28 semaines ? Vous avez déjà une date de fin de contrat envisagée ?
Nounic
Re: Contrat periscolaire
en fait c'est un contrat qui a débuter le 16/01/2016 periscolaire annèe complète.donc la mensualisation etait calculé sur 12 mois donc jusqu'au 14 janvier 2017 et la ils veulent changer mettre en annèe incomplète et changer les jours et horaires. et cela pour 12 mois donc jusqu'au 13 janvier 2018. Moi je suis perdue !
Re: Contrat periscolaire
Bonjour,
Vous pouvez redéfinir une nouvelle mensu à la date anniversaire
Si votre mensu à débuté en janvier 2017 elle prend fin en décembre 2017
Donc nouveau calcul dés janvier 2018
Vous déterminez le nombre de semaines de congés de l'AM et des PE en tre janvier 2018 et décembre 2018
52 sem - 5 sem AM - semaines PE en décalés = XXX nombre de semaines
Ensuite vous prenez un calendrier et vous notez toutes les semaines différentes
de type A à XXXX Heures
de type B à XXXX Heures
de type C à XXXX Heures
etc....
Ensuite vous faites
(XXXX Heures X nombre de sem) + (XXXX Heures X nombre de sem) + (XXXX Heures X nombre de sem) X taux horaire / 12 = mensu
Re: Contrat periscolaire
merci de vos réponses, pour la mensualisation c'est compris, mais comment fait-on pour calculer les jours d’activité pour déclaration paje et comment se calcule les congés payés .MERCI
Re: Contrat periscolaire
Bonjour,
Pour le nombre de jours d'activités, si vous prenez l'exemple d'Assmatzam, vous faites :
- semaine A à x jours x nombre de semaines d'accueil / 12
- semaine B à x jours x nombre de semaines d'accueil / 12
- semaine C à x jours x nombre de semaines d'accueil / 12
Ensuite vous faites la moyenne pour connaître le nombre de jours d'activités pour pajemploi.
En année incomplète les cp se font payer en plus de la mensualisation de 4 façons différentes et à définir au contrat :
- au mois de juin
- au moment de la prise principale des cp
- au fur et à mesure de la prise des cp,
- au 1/12e à partir du mois de juin suivant (très déconseillé).
On acquiert 2.5 jours par 4 semaines de travail effectif.
En année incomplète vous calculez à partir du début de contrat jusqu'au 31 mai 2018 les semaines de travail effectives. Ensuite vous prenez le nombre de semaines trouvé / 4 x 2.5 jours = nombre de jours de cp ouvrables.
Si vous n'avez pas acquis 30 jours au 31 mai 2018 et si vous avez personnellement des enfants de moins de 15 ans au 30 avril 2018 vous ajoutez 2 jours par enfant de 15 ans sans dépasser les 30 jours de cp.
Ensuite il existe 2 façons de calculer les cp : le maintien de salaire ou les 1/10e et vous prenez la plus avantageuse :
- soit le maintien de salaire (nombre de cp jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de cp ouvrés arrondis au supérieur x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut,
- soit les 1/10e de tous les salaires bruts du 1er juin au 31 mai.
Bonne journée
Coquelicot
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26/01/18 
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