Contrat occasionnel et déclaration
Bonsoir,
J'ai un contrat occasionnel avec une famille (juste quand je suis dispo), mais là en janvier pas d'accueil possible, donc dois-je faire un bulletin de salaire avec déclaration pajemploi ?
La fiche de paie serait de zéro euro.
Re: Contrat occasionnel et déclaration
Pk voulez vous faire un bs si vous ne travaillez pas pour eux en ce moment
Pour rappel un CO ne peut excéder 1 mois et vous devez faire un contrat à chaque fois
En fin de contrat les parents vous remettent tous les documents de fin de contrat
Bulletin de salaire
solde de tout compte
attestation assedic
certificat de travail
Re: Contrat occasionnel et déclaration
Bonjour
L'Article 109-3 - Travail occasionnel de la nouvelle convention semble autoriser la durée au delà de 1 mois,
dans certaine condition.
Re: Contrat occasionnel et déclaration
En effet le contrat occasionnel est comme son nom l'indique un contrat à l'occasion.
La seule bonne raison de signer un tel contrat c'est pour un accueil qui est de temps à autre, qd Nounou a de la place, si elle veut bien. Il n'engage finallement rien ni d'une part ni de l'autre. Il évite d'avoir à refaire tout un contrat à chaque fois.
Il y a fort longtemps pour 2 petites que j'avais eut bébés, 2 ou 3 jrs dans l'année Maman avait besoin et les filles ne voulaient pas aller chez Mamie. Moi j'étais ravies de les retrouver et j'avais la place dispo. Ns étions couverts par les contrats, j'étais payée (même si on est d'accord que ce n’était pas pour la gain financier!).
Les papiers de fin de contrat avaient été fait, de mémoire, qd ns avons déterminé qu'elles étaient trop grandes pour continuer de venir chez Nounou.
Non pas de BS puisque pas d'accueil et pas de salaire. PAJEmploi ne pourra pas valider une telle saisie.
Re: Contrat occasionnel et déclaration
Merci à toutes pour vos réponses.
Et oui Griselda, ce n'est pas pour des raisons financières, mais surtout pour les parents et la petite que j'adore.
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