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colettep *** 
le 02/11/17 à11:19

Contrat occasionnel

Bonjour qui pourrait me dire ou trouver un contrat occasionnel une maman veut que je garde sa fille de 18 mois occasionnellement jusqu'à janvier car elle est en congés parental et reprend son travail en février J'ai un agrément pour trois et trois petits en gardent mais un des petits ne vient pas le mardi et l'autre lé jeudi et elle veut bien me la laisser de temps en temps pour l'habituer a d'autre personnes. Peut être apres me la laisser en garde en février lors de la reprise du boulot si j'ai l'extension de mon agrément d'ici la merci.

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stephmena **** 
le 02/11/17 à11:26

Re: Contrat occasionnel

bonjour,

je pense que vous devez faire un CDI soit en année complète ou incomplètes car :

Qu’est ce qu’un accueil occasionnel ?

L’accueil est occasionnel quand il est de courte durée et n’a pas de caractère régulier.

C’est par exemple le cas si vous ne placez votre enfant chez son assistante maternelle que lorsqu’il est malade et ne peut pas aller à l’école.

La convention collective des assistants maternelle du particulier employeur, dont dépend votre assistante maternelle indique dans ce cas qu’il n’est pas nécessaire de mensualiser et que vous pouvez payer au réel des heures effectuées.

Il est à noter que la légalité de ce type d’accueil est contestée, notamment par le Ministère du Travail, et qu’il est à éviter de ce fait. Il vaut mieux, si votre besoin est très ponctuel, signer un CDD.

Qu’appelle-t-on accueil irrégulier ?

Si vos horaires varient chaque semaine ou chaque mois, vous êtes en accueil irrégulier. Cet accueil irrégulier peut cependant être en année complète (si vos horaires varient MAIS que votre enfant est accueilli chez son assistante maternelle 47 semaines par an) ou en année incomplète (dans le cas contraire).

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charlotte62 ***** 
le 02/11/17 à11:40

Re: Contrat occasionnel

Je rajouterai que si la maman est en congé parental à 100 °/° elle n'aura pas l'aide de la caf .

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sosoyvan **** 
le 02/11/17 à13:54

Re: Contrat occasionnel

Bonjour,
Oui il faut partir sur un contrat année complète avec 2 jours fixe( pour vous le mardi et jeudi,par ce que vous avez que 2 petits actuellement sur ces jours)

Si par la suit vous obtenez une dérogation ou une extension de votre agrément (en espérant que les âges des enfants ne sont pas rapprocher) ,il faudra faire un avenant au contrat

Par contre la pmi vont vous demander pour ce contrat en cours ( pour vous bientôt fait dans les prochain jours) les heures et jours pour février (je crois que ce ne sera plus que 2 jours par semaine, si la maman reprend son travail)

Après vous aurez un délais pour l'achat de matériel (ex: chaise haut et peut être une poussette quadruple si trop de petit, lit....)
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