Contrat en CDD et mode de calcul
Bonjour à toutes,
Je voud lis depuis quelques mois déjà et c'est à mon tour de vous solliciter...
Je viens d'être contactée par deux mamans dont l'assistante maternelle va être arrêtée pour maladie jusqu'à cet été (j'ai une date de fin de contrat de chacune d'elles). Cela entraîne donc un contrat en CDD.
Malheureusement je ne trouve pas d'informations fiables pour le mode de calcul à adopter.
Mon RPE m'a dit de calculer au réel comme un contrat occasionnel mais je ne pense pas qu'il faille procéder ainsi. Et je ne veux pas faire n'importe quoi.
De plus un de ces contrats sera en horaires variables. Avec une semaine A et une semaine B définies si j'ai bien compris (je reçois le planning ce weekend), et se terminera en cours de mois.
Merci par avance pour toute aide que vous pourrez m'apporter.
Re: Contrat en CDD et mode de calcul
C'est un contrat sur plus d'un mois il n'y a donc aucune bonne raison de faire un calcul au réel, d'autant que c'est illégal. Là, la RAMette se la fait à l'économie de neurones.
C'est bien une mensu comme tjrs. S'il y a planning variable ms avec récurrence une semaine/2 c'est ultra simple:
semaine A = semaine pair = tels horaires = X heures/sem
semaine B = semaine impair = tels horaires = X heures/sem
On se souvient que le CDD de remplacement doit comporter
- le nom de la personne que tu remplaces
- la date de début et la date de fin présumée (qui sera donc le minimum garantie de l'engagement entre vous)
- on peut ajouter une mention qui précise qu'il serait possible de poursuivre cet accueil si Mme X se voit son arrêt maladie prolongé à condition que la remplaçante dispose toujours de la place nécessaire
- le taux horaire ne peut pas être inférieure à celui de la remplacée (mais il peut être supérieur)
- une prime de précarité de 10% est à prévoir à la fin du contrat
Re: Contrat en CDD et mode de calcul
Bonjour à toutes,
Je me permets de rentrer dans la conversation car celle ci m'interresse.
Je pense que la question est comment calculer la mensu...
Je crois avoir déjà lu que le calcul était le suivant mais je ne suis pas sure:
Tarif de l'heure brut x Nombre d'heures hebdo x nombre de semaines / nombre de mois= mensu?
Pareil concernant le nombre de jours et d'heures à mensualiser faut-il également multiplier le nombre de jour par semaines divisé par le nombre de mois?
Par avance, chères collègues merci pour vos lumières.
Bonne journée
Re: Contrat en CDD et mode de calcul
Bonjour
Deux cas, cdd à terme précis, et l'on calcule ainsi :
Nbre d'heures prévues X nbre de semaines prévues /nbre de mois (entier, pas 2,5), si 2,5 on arrondit à 3.
Vous verrez que ça colle avec les heures travaillées normalement.
Cdd à terme imprécis, à calculer selon soit si les congés sont communs comme une année complète, ou incomplète si ce n'est pas le cas.
Re: Contrat en CDD et mode de calcul
Griselda, merci pour les précisions pour le contrat j'avais effectivement vu la liste des choses à noter impérativement sur le net.
Bonjour Metal.
Merci pour votre réponse.
Je rejoins nounounath, quid du calcul des heures mensualisées et les jours mensualisés ? Sur le même principe que celui que vous avez énoncé je suppose ?!
Merci pour votre aide.
Bonne journée
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21/04/22 
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