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francoise2 * 
le 08/11/17 à11:37

Contrat de 44 H sur 4 jours

Bonjour, je vais signer mon premier contrat en tant qu'Am.
Nous allons partir sur un contrat de 44H mais sur 4jours.
Les parents ne veulent pas me pénaliser au niveau financier et propose de faire un calcul à l'heure et non à la journée.
Est-ce possible ?
Sachant qu'évidemment c'est plus intéressant pour moi.
Merci pour votre réponse.

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metal1988 ***** 
le 08/11/17 à11:40

Re: Contrat de 44 H sur 4 jours

Bonjour, je ne comprends pas le sens de votre question ?

Un calcul à l'heure ?
?
C'est à dire ?

Pour info une mensu ne se paie pas au réel, c'est interdit.

Vous 44 heures ok mais combien de semaines d'accueil ?

Et je vois pas pourquoi ce serait intéressant pour vous....

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assmatzam ***** 
le 08/11/17 à12:25

Re: Contrat de 44 H sur 4 jours

Bonjour,

O ne fait pas de calcul ni à l'heure li à la journée "INTERDIT"
La mensualisation est obligatoire et je vous invite à lire la CCN qui vous explique très bien les différents types de contrat et les méthodes de calcul à appliquer

Soit vous partez sur un contrat en année complète avec calcul sur 52 semaines cela veut dire que les PE ont 5 semaines de CP en même temps que vous

calcul: 52 sem x 44H par sem x taux horaire /12 mois = votre mensualisation

Soit vous partez sur un contrat en année incomplète "46 semaines ou moins" si les PE ont plus de 5 semaines de congés

Vous faites alors 52 sem - 5 sem CP - X sem en plus des PE = nombre de sem

ensuite calcul de votre mensualisation :
nbre de sem X 44 H sem X taux horaire/ 12 mois = votre mensualisation

En année complète vos CP sont inclus dans votre salaire de base
Il faudra cependant la première année déduire la prise de vos CP non acquis selon le calcul de la Cours de Cassation

En année incomplète vos CP seront payés à la fin de la période de référence soit le 31 mai payé avec votre salaire de Juin 2017 après avoir comparé les deux modes de calcul.

Est ce que c'est plus clair pour vous ?

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sosoyvan **** 
le 08/11/17 à13:08

Re: Contrat de 44 H sur 4 jours

Bonjour,
Votre nouveau employeur vous propose 44h sur 4 jours
Si ce sont des jours fixe il doivent être marquer au contrat
Exemple:
Lundi ,mardi ,jeudi ,vendredi début de la garde 7h , fin de la garde quand l'employeur repart avec l'enfant 17h30
Total de garde par jour 11h
total de garde à la semaine 44h, ces heures là vous permet de faire une mensualisation

Ceci devra être mensualiser en faisant un contrat soit en année complète ou en année incomplète

Autrement si les parents vous payent les heures au réel vous serai perdante car il arrive souvent que un parent pose un rtt ,ou mamie ou famille présente ..se propose de garder l'enfant un jour prévu de travail là il ne vous payerons pas ...etc
Mais si vous mensualiser en respectent la convention collective des assistantes maternelles vos heures de garde d'absence de l'enfant serons toujours payer

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coquelicot59 ***** 
le 08/11/17 à13:33

Re: Contrat de 44 H sur 4 jours

Bonjour Sosoyvan,

Je vous cite :

Autrement si les parents vous payent les heures au réel vous serai perdante car il arrive souvent que un parent pose un rtt ,ou mamie ou famille présente ..se propose de garder l'enfant un jour prévu de travail là il ne vous payerons pas ...etc
Mais si vous mensualiser en respectent la convention collective des assistantes maternelles vos heures de garde d'absence de l'enfant serons toujours payer


Non. On se moque que l'assistante maternelle soit perdante ou non de se faire payer les heures au réel. Ce qui est important c'est que cela est interdit depuis la convention collective de 2005. C'est tout !

Bonne journée
Coquelicot

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sosoyvan **** 
le 08/11/17 à15:26

Re: Contrat de 44 H sur 4 jours

RE bonjour,

Sur ce forum je poste mon avis aux questions

Je suis aussi une assistante maternelle et dans la convention collective des assistante maternelle ,il y a quand même des avantage pour certaines chose ,et quand ça ne vous convient pas certaine rajoute des close en supérieur à la convention sur leur contrat ...et ce n'est pas interdit


Quand vous dît que c'est interdit d'être payer au réel peut être sur le mois ( celui qui déroge c'est le contrat occasionnel pour un mois)

Pour les autre contrats vous êtes payer au réel mensualiser sur 12 mois, ceci permet d'avoir un fixe chaque mois

Et les heures que vous fait en plus du contrat seront réellement faîtes et payer en plus de votre mensualisation sur le mois mais doit rester occasionnel ou alors avoir un délais de prévenances (vous pouvez aussi bien les refuser de faire ces heures complémentaire ou supplémentaire)

Et encore libre à vous de fixe votre taux horaire et encore un avantage

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francoise2 * 
le 09/11/17 à01:55

Re: Contrat de 44 H sur 4 jours

Re bonjour,
D'accord être payer à l'heure est interdit.
Mais si j'ai un contrat de 44h sur 4 jours mais avec des horaires différents chaque semaine et avec un jour de congé (5eme jour de la semaine) aussi différent chaque semaine, je note quoi sur le contrat de travail ?
J'ai bien compris l'histoire de l'année complète et incomplète en revanche.
Merci à vous pour votre aide.

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coquelicot59 ***** 
le 09/11/17 à05:48

Re: Contrat de 44 H sur 4 jours

Bonjour,

Vous notez que pour ce contrat vous êtes disponible du lundi au vendredi pour 4 jours d'accueil avec votre amplitude horaire.

Attention bien mettre une clause pour les jours fériés sinon ils ne seront jamais pris en compte et vous travaillerez les 4 jours restants.

Bonne journée
Coquelicot

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sosoyvan **** 
le 09/11/17 à15:10

Re: Contrat de 44 H sur 4 jours

Bonjour,
voilà le contrat ce complique quand on les jours variables et heures aussi
Au contrat comme coquelicot59 dit votre disponibilité ce fait du lundi au vendredi pour 4 jours de garde
après c'est votre amplitude horaire comment mettre ça ( on c'est qui il y aura 44h à faire sur l'ensemble des 4 jours)
Mais vous pouvez aussi limiter le nombre d'heure de garde par jour

Après ce qui pose problème par exemple

le lundi il vous font garder l'enfant que 9h d'affiler
mardi " 12h "
mercredi " 13h "
vendredi " 10h "
Total vous aurais fait vos 44h pour la semaine

Pour ma part il faudrait limiter le jour de garde de 11h par jours (ex :quand il vous dépose l'enfant à 6h du matin et le cherche à 17h vous aurez fait 11h de travail sur ce jour là ou il vous le dépose à 10h et le cherche à 21h pareil 11h de travail sur ce jours ... par contre si vous faîtes moins d'heure sur un jour de garde il contera quand même 11h et si dépassement il faudra le compter en heure complémentaire sur ce jour, mais aussi vérifié si sur la semaines vous ne dépassez pas les 45h ,si dépassement il faudra en partie les majoré à x% en heure supplémentaire mais il faut que ça reste occasionnel(autrement trop d'heures complémentaire ou supplémentaire il faudra faire un changement du nombres d'heures sur la semaine et refaire la mensualisation...)

Après , es ce que vous faîtes sur un jours 11h de travail à chaque fois ?
A revoir avec l'employeur,j'ai des contrat atypique (horaire et jours variable) je n'ai jamais fait plus de 8h par jours par rapport à leur planning

Après tous , il sont partant sur 44h par semaines

Par contre les fériés de mettre qu'ils sont chômer mais remplace (ex: 11h de garde d'un jour)

Voilà je ne sais pas si vous avez compris ?
sur un contrat les heures et jours sont fixé
Mais dans votre cas il faut mettre un disponibilité en jours et variable de tel jour à tel jour de la semaine et aussi disponibilité de temps de travail par jours

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francoise2 * 
le 09/11/17 à22:08

Re: Contrat de 44 H sur 4 jours

Bonsoir,
Merci pour vos réponses, je pense, en tout cas j'espère, avoir tout compris.
Et oui nous sommes censés partir sur que des journées de 11h.
Merci encore à vous.

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sosoyvan **** 
le 12/11/17 à11:15

Re: Contrat de 44 H sur 4 jours

Bonjour,
Vous avez marquer sur ce poste que le 5e jours était un jours de congés
Il y a peut être erreur vous ne devez pas compter ce jours en congés mais un jours de non de garde de l'enfant (par ce que sur votre contrat c'est 4 jours de gardes variable sur 5 jours de disponibilité)et ce 5e jours là vous travailler avec d'autre employeurs

J'espère que votre employeur n'a pas pris ce 5e jours dans vos 44h par semaine pour paiement de congés

Sur votre contrat on met un jour de repos commun entre tous les employeurs (ex: le plus souvent le dimanche)
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