Contrat atypique
Bonjour j'ai une maman qui me propose garde enfant 2 semaines lundi mardi vendredi de 7h30 à 18h et 2 semaines de 14 h à 18h lundi mardi jeudi vendredi sur une année complète quel tarif maximum puis je demander avec ce genre de contrat les semaines ne sont pas identiques et pour ne pas dépasser les 37 euros par jour quel méthode de calcul puis je procéder
merci de m'aider .Cdt
Re: Contrat atypique
Bonjour,
Vous aurez une semaine à 3 jours et une semaine à 4 jours, si j'ai bien compris .....
Alors 26 x 3 + 26 x 4 = 182 jours travaillés annuellement
182j * 37 € (forfait)= 7634 €/an
10,5 h / jours * 3 = 31,5 * 26 semaines= 819 heures annuelles
+ 4 h/j * 4 jours = 16 * 26 semaines = 416
Soit un total de 416 + 819 = 1235h par an, soit
/ 12 mois = 102,92 heures par mois
7634/12 mois = 636 par mois
soit 636 / 102,92 = 6,18 net
6 euros est donc le tarif à ne pas dépasser
Re: Contrat atypique
Bonjour,
Le taux brut à ne pas dépasser est de 48,80€
Votre mensualisation en année complète est de
(26s x 31,5h)+(26s x 18h) / 12 mois soit 107,25 h par mois
Le nombre de jour d'activité sera de (26s x 3j)+(26s x 4j) / 12 mois =16 j
pour déterminer le taux horaire maxi théorique il faut faire l'opération suivant
(48,8 x 16)/107,25 = 7,25€ brut (5,5564€ net) ce qui donne pour contrôle un taux journalier de (107,25 x 7,25) / 16 = 48,60€ brut (0,20€ en-dessous le taux maxi) . çà c'est la théorie, mais il faut tenir compte des tarifs pratiqués dans votre région si vous voulez travailler.
Ps les calculs sont pour un enfant mais cela ne change rien car le taux est pour un enfant
Re: Contrat atypique
Excusez moi je me suis trompée sur le nombre de heure de la deuxième semaine
Re: Contrat atypique
je reprend le calcul
(26s x 31,5h)+(26s x 16h) / 12 mois soit 102,92 h par mois
Le nombre de jour d'activité sera de (26s x 3j)+(26s x 4j) / 12 mois =16 j
pour déterminer le taux horaire maxi théorique il faut faire l'opération suivant
(48,8 x 16)/102,92 = 7,58€ brut (5,8093€ net) ce qui donne pour contrôle un taux journalier de (102,92 x 7,58) / 16 = 48,76€ brut (0,04€ en-dessous le taux maxi 48,80€)
PAJEMPLOI pour déterminer le taux journalier divise le salaire mensualisé par le nombre de jour d'activité
je ne suis pas d'accord avec 6€ net car vous dépassé le plafond
(102,92 x 6 )/16= 38,60€ net donc au-dessus du plafond de 37,39€ net
Re: Contrat atypique
Oui c'est vrai dans mon calcul je lisse sur l'année le nombre d'heures.
En prenant le nombre dh'eures mensuelles avec le salaire à ne pas dépasser
636€ par mois / 102,92h, j'arrive bien à 6 euros de l'heure net,
Mais en prenant le nombre mensualisé, de jours, soit 16, cela change la donne
Ok alors de partir des 16 jours de présence par mois
16 * 37,39 / 102,92 = 5,80 net
Re: Contrat atypique
Oui car PAJEMPLOI la rappelez pour eux le lissage des heures n'entre pas en ligne de compte pour déterminer le taux journalier (malheureusement), il faut prendre le nombre de jour d'activité.
Re: Contrat atypique
Bonjou elle me dit qu'il y aura 98h par mois pour année complète si je demande 4.50 euros heure je serais payes combien merci
Re: Contrat atypique
Bonjour,
On ne compte pas au mois mais par semaine.
Nombre d'heures par semaine x nombre de semaine d'accueil dans l'année x tarif horaire / 12 mois.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Contrat atypique
Bonsoir voilà je vais peut être avoir un contrat en annee complète avec des horaires atypiques précisé ultérieurement sur le forum soit 31.50h les 2 premieres semaines et 16h les 2 dernieres semaines soit 31.50x2 et 16x2 le contrat devrait débuter le 17 juillet 2017 pour les congés payes comment cela se déroule sachant que je prendrais 2 semaines a la toussaint normalement merci.Cdt
Re: Contrat atypique
Bonjour
Les CP ont déjà été traités maintes et maintes fois et en particulier ces derniers jours sur ce forum...
Vous serez en année complète donc congés non acquis il faudra alors déduire vos absences de votre mensualisation le mois concerné, ce par le calcul de la Cour de Cassation.
Ce calcul sert pour toutes les déductions (contrat ne commençant pas le début de mois ou contrat ne finissant en fin de mois, l’adaptation, enfant malade, absence pour convenance personnelle, maladie de l'assistante maternelle, congés non acquis...
Salaire mensuel brut / nombre d'heures que vous auriez dû travailler sur le mois si vous l'aviez travaillé entièrement en comptant les jours fériés, les absences... = taux horaire de la déduction.
Nombre d'heures d'absence x taux horaire de déduction = montant à déduire de votre mensualisation.
Bonne journée.
Nounic
Re: Contrat atypique
Bonjour Mery2013,
En année complète c'est 2.5 jours par mois de travail du 1er juin au 31 mai. Sauf pendant vos cp non acquis, et si le contrat ne commence le 1er du mois et s’il ne se termine pas le dernier jour du mois, c'est 2.5 jours par 4 semaines de travail effectif.
Au 31 mai de chaque année, on calcule le nombre de cp acquis pendant la période de référence qui va du 1er juin au 31 mai. Si vous n’avez pas acquis 30 jours de cp (valable souvent la première année du contrat) et si vous avez personnellement des enfants de moins de 15 ans au 30 avril de l’année de référence, vous avez le droit à 2 jours par enfant de moins de 15 ans.
Après on pratique les 2 méthodes de calcul de cp et on prend la plus avantageuse :
- soit le maintien de salaire (nombre de cp ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de jours ouvrés x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut.
- soit les 1/10e de tous les salaires bruts du 1er juin au 31 mai.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Contrat atypique
Bonsoir merci pour vos réponses à toutes .Cdt
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Contrat atypique
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