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sylvie29 * 
le 09/10/21 à15:09

Contrat 49 h semaines

Bonjour, j'aimerai savoir comment calculer le mensuel avec cp pour voir si ça correspond avec mes calculs pour pas faire d'erreur.
Merci

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mamytata1 **** 
le 09/10/21 à15:18

Re: Contrat 49 h semaines

il faudrait un peu plus d'infos.

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griselda ***** 
le 09/10/21 à16:32

Re: Contrat 49 h semaines

En effet c'est un peu léger 49h semaines.

Admettons que c'est une AC: 52 semaines payées dont 5 semaines de congés payés, soit 47 semaines effectives.
52 semaines/an / 12 mois = 4.33 semaines / mois

Admettons que les HS soient inclues dans la mensu de base (ce que je préconise de préciser au contrat) cela donnerait:

49h - 45h normales = 4HS / semaines donc
45h normales X 4.33 semaines / mois = 194.85 h normales / mois
+
4HS X 4.33 semaines / mois = 17.32 HS / mois

Il faut ensuite définir ton taux horaire normale et ta majoration d'HS qui doit être précisée au contrat.

Tu multiplieras en 2 temps le calcul pour différencier les h normales des HS puisqu'elles ne sont pas payées au même prix.
PAJEmploi calculera sur les 17.32 HS une exonération de cotisations salariales qui augmentera encore ce dernier montant.

Attention par contre, en AC, à ne pas dépasser le nombre d'heure maxi annuelle...

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angele1982 ***** 
le 09/10/21 à16:38

Re: Contrat 49 h semaines

Bonjour en tout cas n'oubliez pas d'inclure les HM dans la mensualisation ainsi vous êtes sûre de les avoir de payées quoiqu'il arrive .. les PE en ont le besoin donc c'est le mieux !

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metal1988 ***** 
le 09/10/21 à20:30

Re: Contrat 49 h semaines

Bonjour

Jamais les cp ne sont inclus dans la mensualisation avant qu ils SOIENT acquis..

Donc là vous pourrez projeter un paiement de cp le 31 mai 2022...

Si c'est un contrat en année incomplète pas d'incidence sur la mensualisation lors de la pose des semaines d'absence programmées (vos congés obligatoires) ou semaine décalée parent.
La somme due au 31 mai sera à réglėe à partir de juin.

Si année complète (et là impossible pour 49 heures d'accueil théoriquement) , vous ne pourrez disposer d'un maintien de salaire uniquement au 31 mai 2022, sauf si vous optez pour le paiement et la pose par anticipation (loi aubry), mais toujours à hauteur des acquis. Sans la clause les congés obligatoires sont donc sans solde .

Il y a 50 heures environ de trop si contrat en année complète, à voir avec les fériés..

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sylvie29 * 
le 09/10/21 à20:35

Re: Contrat 49 h semaines

contrat 49 h/sem sur 45 semaines
les heures au dessus de 45h sont inclus de la mensu et son majorée à 25%
voilà mon calcul 3.25x45semx45h/12
4.06x4hx45sem/12
CP = 5sem x 3.25 x45 sem =
est ce bien ce calcul qu'il faut faire
Merci

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nounou01234 *** 
le 09/10/21 à22:40

Re: Contrat 49 h semaines

Bonsoir
Alors tu es en année incomplète.
Les congés seront payés en juin 2022 en une fois.

Pour la mensu faut toujours calculer en brut.

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nounou01234 *** 
le 09/10/21 à22:55

Re: Contrat 49 h semaines

45sx45hx4,1661/12=703,0293 brut
45sx4hx5,2076/12=78,114 brut
703,0293x0,7801=548,4331 net
78,114x0,8932=69,7714 net
548,4331+69,7714=618,20 euros net par mois.

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metal1988 ***** 
le 10/10/21 à09:09

Re: Contrat 49 h semaines

Bonjour

Non le calcul cp est faux.

En année incomplète on rémunère les cp à partir de juin de chaque année.
En commençant maintenant, vous n aurez pas 5 semaines de cp ACQUIS. Donc pas de paiement sur cette base.
Par contre, oui vous pouvez poser des semaines en temps.

La majoration est due également ̀lors du calcul pourla rémunération des cp.

Revoyez d'urgence les modalités de la mensualisation en année incomplète..

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sylvie29 * 
le 10/10/21 à11:21

Re: Contrat 49 h semaines

ok merci les filles

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sylvie29 * 
le 12/10/21 à13:56

Re: Contrat 49 h semaines

Bonjour, une question à Nounou01234 par rapport au calcul des heures sup pour passer du brut au net 0.8932 ça correspond à quoi s'il vous plait pour expliquer aux parents.
Merci

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tatierose *** 
le 15/10/21 à09:42

Re: Contrat 49 h semaines

Attention à ce genre de contrat (49h/semaine) avec la nouvelle convention qui arrive…
Pour rappel, il sera interdit de faire plus de 48h, toujours en moyenne donc, mais sur 3 mois.
Et non plu sur 12 mois comme aujourd’hui.
Les mois de janvier fevrier et mars posent souvent problème car peu de cp posés par les assmat (les congés usuels sont souvent pour Pâques, l’ete et Noël) , pas de jours février non plus sur cette periode…
donc si les parents ne posent pas de jours sur cette période, vous serez dans l’illégalité, il faut bien le preciser aux parents (même si oui j’en convient c’est leur role d’employeur de savoir cela mais dans les faits, on le sait, ils n’y connaissent pas grand chose car ils ne s’y intéressent pas vraiment ..)

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nounou01234 *** 
le 19/10/21 à15:35

Re: Contrat 49 h semaines

Bonjour
Désolée pour le retard de ma réponse, cela correspond à l'exonération de 11,31 %.
Le taux de conversion pour les heures normales est de 0,7801 et celui des hc ou hs est de 0,8932.
0,8932-0,7801 =0,1131 soit 11,31%
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