Conseils fin de contrat merci
Bonjour
Assmatzam il y a un moment de cela vous m'aviez aidé pour une fin de contrat, vos explications étaient très claires, j'aurais besoin de vos conseils aujourd'hui, si vous passez par là , je suis preneuse des conseils de tout le monde bien sûr .
J'ai une fin de contrat le 30 avril.
En premier j'ai calculé le dernier bulletin de salaire.
2) j'ai calculé la régularisation et la gros blocage, je n'y arrive pas.
Contrat 25h/semaine sur 36 semaines. 3€net.
Date anniversaire du contrat 20 janvier 2022. Fin de contrat 30 avril 2022.
Étant un contrat enseignant il y a 2 semaines enlever de la mensualisation en février du 5 au 18 et 2 semaines enlever en avril du 9 au 23.
Il y a eu aucune déduction aucune absence. Les bulletins de salaire sont bien mensualisé à 75h.
Je n'arrive pas à faire le calcul. Le 20 janvier c'est un jeudi faut il prendre la semaine complète ?.
3) je calcule L'ICCP je prend tout les salaires bruts et pour le dernier mois travailler je prend le montant trouvé pour le dernier salaire + la régularisation en brut.
Pour le calcul du nombre de CP acquis pris. En 2021 il y avait 23 jours acquis + 6 jours enfants. Je dois prendre pour le calcul 23 ou 29 jours.
4) je calcule l'indemnité 1/80 de tout les salaires bruts perçu. Pour le dernier salaire il y aura le dernier salaire calculé + régularisation + ICCP.
Je pense avoir rien oublié. Avec la nouvelle convention j'ai peur d'avoir oublié des choses.
Pour pajemploi.
Il y aura le nombre d'heures mensualisé - déduction absence + régularisation
Il y aura le nombre de jours mensualisé - déduction absence + Régularisation
Pour la somme ICCP il ne faut plus la convertir en heures il y aura une case spécialement pour y mettre la somme (net ou brut?) C'est ça ?
Pour la prime 1/80 il y aura une case réservée pour et il faudra la noté en brut.
Merci par avance pour votre aide.
Je vous souhaite une belle journée.
Re: Conseils fin de contrat merci
"Pour la prime 1/80 il y aura une case réservée pour et il faudra la noté en brut."
Oui ET la PAYER telle quelle. Il n'y a jamais de conversion pour une indemnité car pas de cotisations dessus, ce n'est pas du salaire.
On prends donc les montants Bruts des salaires pour effectuer le calcul, le montant trouver est celui à verser.
On ne peut jamais dire qu'une indemnité serait "en brut" ou "en net" ;-)
Re: Conseils fin de contrat merci
Bonjour
Ton contrat a commencé à quelle date
Le premier mois à t'il était calculé au réel ou avec le ccc
Re: Conseils fin de contrat merci
Bonsoir,
Le contrat à commencer le 20 janvier 2020.
Le premier mois avait été calculé au réel.
Re: Conseils fin de contrat merci
Début de contrat le 20 janvier 2020
Fin de contrat le 30 avril 2022
Si le 1er mois soit janvier 2020 a était calculé au réel tes régularisations seront a calculées ainsi
pour la première année = A
du Samedi 1 février 2020 au Vendredi 1er Janvier 2021
pour la deuxième année = B
du Samedi 2 janvier 2021 au vendredi 31 décembre 2021
pour la troisième année = C
du samedi 1er janvier 2022 au samedi 30 avril 2022
A + B + C= Heures à régularisées
Si le résultat est neutre ou négatif pas de régule
Si le résultat est positif il y a une régule
Il faudra convertir le montant de ta régule en heures et jours
Par exemple si tu trouve 245 € brut de régule
Tu fais 245 € brut / 3,8442€ brut = 63,73 = 64 heures de régule
63,73heures / ... heures par jour = jours de régule
Pour le calcul de l''ICCP
tu prends pour le calcul des 10%
tout les salaires bruts de juin 2021 à avril 2022
y comprit le montant trouvé pour la régularisation
Tu multiplies par 0.1 et tu obtiens le montant avec la règle des 10%
Pour le maintien de salaire
Pour info : 3.00€ net = 3.8442€ brut
Tu calcules le nombre de semaines travaillées / 4 x 2.5 = ......jours ouvrables acquis
Tu rajoutes les semaines de CP acquises prises
Total des Jours ouvrables / 6 x 25 heures x 3,8442€ brut = montant avec le maintien
Tu retiens le plus avantageux des 2
Pour l'indemnité de fin de contrat
Tu prends en compte tous les salaires bruts depuis le 20 janvier 2020 jusqu'au 30 avril 2022
Tu divises par 80
Tu obtiens le montant de ta prime de fin de contrat
Par exemple si tu trouve 600€ brut les parents te payerons 600€
La prime de fin de contrat n'est pas soumise à cotisation salariale car elle n'a pas caractère de salaire donc on ne la convertie pas en net
Montant trouvé = Montant payé
Pour pajemploi.
Les jours d'activité correspondront à
Tes jours mensualisés + tes jours de régule
Le nombre d'heures à déclaré correspondra à :
Heures mensualisées + Heures de régularisation
Le salaire net déclaré correspondra à :
Salaire mensualisé + montant de ta régularisation
L'ICCP ne se convertie plus en heures
il y a bien une case spécialement pour y mettre le montant et le nombre de jours de CP payés
Pour la prime 1/80 il y a aussi une case réservée pour il faudra noter le montant trouvé comme je te l'ai expliqué plus haut
Re: Conseils fin de contrat merci
Bonjour, un grand merci assmatzam.
Pour le calcul de ICCP pour les semaines de cp prise acquise je prend en compte les enfants à charge ?.
Je ne rajoute pas de jours enfants moins de 15 ans ce n'est plus au 30 avril mais au 31 mai c'est ça?
Je suis complètement perdue pour la régularisation. Je prend mes bulletins de pajemploi et je prend le nombre d'heure normales tout les mois pour le calcul ?. J'ai beau chercher je bloque sur ce point.
Merci
Bon après-midi
Re: Conseils fin de contrat merci
J'ai essayé de faire la régularisation dites moi si c'est comme ça ?. Merci
Alors du 1février au 1er janvier j'ai travaillé 31 semaines ( je n'ai pas compté les semaines d'absence de l'enfant et les miennes)
31 semaines × 25h= 775h
Payé 11 mois × 75h mensualisé = 825 h
Du 2 janvier 2021 au 31 décembre 2021
35 semaines travaillé × 25h = 875h
12 mois × 75h = 900h
Du 1er janvier 2022 au 30 avril 2022
13 semaines travaillé × 25h = 325h
4 mois × 75h mensualisé = 300h
Donc 25h à régulariser
25h × 3.8442 = 96.10
96.10 / 3.8442 = 24.99 = 25h de régularisation
24.99 / 6.25 (6h15/jour) = 3.99 = 4 jours
Il y aura 25 h à rajouter au heure mensualisé
Et 4 jours au jour mensualisé.
Est ce bien comme cela qu'il faut faire ?. Merci
Re: Conseils fin de contrat merci
Je me suis trompée désolé
pour la première année = A
du Samedi 1 février 2020 au Vendredi 29 Janvier 2021
pour la deuxième année = B
du Samedi 30 janvier 2021 au vendredi 28 janvier 2022
pour la troisième année = C
du samedi 29 janvier 2022 au samedi 30 avril 2022
A + B + C= Heures à régularisées
Re: Conseils fin de contrat merci
Je vais refaire les calcul ce soir.
Sinon c'était bon les calculs fait au-dessus c'est comme ça qu'il faut faire ?.
Quand une semaine est coupée on calcul comment ?
Pour le calcul de ICCP pour les semaines de cp prise acquise je prend en compte les enfants à charge ?.
Je ne rajoute pas de jours enfants moins de 15 ans ce n'est plus au 30 avril mais au 31 mai c'est ça?
Merci.
Re: Conseils fin de contrat merci
Bonjour,
J'ai refait les calculs est ce bien comme cela qu'il faut faire ?
Alors du 1février au 29 janvier j'ai travaillé 36 semaines ( je n'ai pas compté les semaines d'absence de l'enfant et les miennes)
36 semaines × 25h= 900h
Payé 12 mois × 75h mensualisé = 900 h
Du 30 janvier 2021 au 28 janvier 2022
36 semaines travaillé × 25h = 900h
12 mois × 75h = 900h
Du 29 janvier 2022 au 30 avril 2022
9 semaines travaillé × 25h = 225h
3 mois × 75h mensualisé = 225h
Il y a donc 0 à régulariser.
Si il y avait 25h à régulariser les calculs c'était comme ça ?.
25h × 3.8442 = 96.10
96.10 / 3.8442 = 24.99 = 25h de régularisation
24.99 / 6.25 (6h15/jour) = 3.99 = 4 jours
Il y aura 25 h à rajouter au heure mensualisé
Et 4 jours au jour mensualisé.
Est ce bien comme cela qu'il faut faire ?. Merci
Deux petites dernières questions
Pour le calcul de ICCP pour les semaines de cp prise acquise je prend en compte les enfants à charge ?.
Je ne rajoute pas de jours enfants moins de 15 ans ce n'est plus au 30 avril mais au 31 mai c'est ça?
Je vous souhaite une bonne journée.
Re: Conseils fin de contrat merci
Pour la régularisation c'est bien ça
Ta régularisation est neutre donc le parent ne te payera rien de plus
Pour le raisonnement en ce qui concerne la conversion du montant en jours et heures de la régule c'est tout à fait ça
Pour ton iccp
Tu prends en compte les semaines travaillées plus les semaines de CP prises acquises
Re: Conseils fin de contrat merci
Oui.
Je te donne un exemple
au 31 mai 2021 tu avais acquis 23 jours ouvrables
Tu as 3 enfants de moins de 15 ans au 30 avril
Ca te fait donc 7,5 jours de plus tu avais donc acquis tes 30 jours ouvrables.
entre le 1er juin 2021 et le 30 avril 2022 tu auras poser tes 5 semaines de congés
donc ses semaines de congés qui sont acquises seront assimilées à du temps de travail et compteront comme des semaines travaillées pour calculer ton lCCP de fin de contrat
Par exemple
30 travaillées + 5 semaines de hp acquis pris = 35 semaines
35 semaines / 4 x 2 5 = 22 jours ouvrables acquis
Re: Conseils fin de contrat merci
Bonsoir
Un grand merci assmatzam vous m'avez énormément aidé.
Dernière petite précision je ne rajoute pas de jours enfants moins de 15 ans ce n'est plus au 30 avril mais au 31 mai c'est bien ça.
Après ça je ne vous dérange plus.
Bonne soirée
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