Congés payés
Bonsoir je suis un peu perdu voilà le contrat avec nounou s'est terminée le 19/11 débuté en avril jusqu'au 13/08 ensuite nounou a pris ses vacances et avenant du 1/09 jusqu'au 19/11 en ce qui concerne la fin de contrat nounou me dit de ne pas stipuler les vacances c'est ce normal ? Et sachant que je réglé les 10% de cp par mois que dois je regler exactement a la fin du contrat merci beaucoup pour vos réponses.
Re: Congés payés
Je ne comprend pas fe quoi vous parlez ... où voulez-vous faire "stipuler" les congés ?
Re: Congés payés
En effet la question n'est pas trop claire est ce que nounou n'aurait pas pris des congés par anticipation ?? Et est ce que régler 10% de cp chaque mois est illégal. ?
A lire comme ça nounou a été bien servie en CP. Il va falloir des expertes comptable Métal ?
Re: Congés payés
Bonsoir,
"nounou me dit de ne pas stipuler les vacances" : elle ne veut pas que vous les mettiez sur l'attestation employeur ??
Mais si le contrat a commencé en avril elle n'avait pas ses congés acquis! Avez vous fait une déduction avec le ccc pour enlever les jours non acquis ??
ET j'espère que vous étiez en année incomplète pour avoir payer 10% de cp tous les mois (même si cela est interdit)!
MAIS si vous êtes en année complète, vous n'aviez pas à lui payer 10% car cela veut dire que vous lui payer 2 fois ses cp (si en plus non déduit avec le ccc)!!
Re: Congés payés
En fait nous étions en année incomplète soit 47 semaines et nounou le dit quand vous faites la dernière déclaration sur Pajemploi on le demande si des cp on était posé entre avril et novembre et c'est la qu'elle me dit de mettre 0 congés pris.
Re: Congés payés
47 semaines ce n'est pas année incomplète mais complète : 47 semaines + 5 semaines de CP = 52
Année incomplète c'est 46 semaines ou moins.
Re: Congés payés
Nanou91 d'accord autant pour moi je ne savais pas
Re: Congés payés
Bonsoir 47 semaines en année incomplète n'existe pas, pas plus que le paiement de cp par 10% par anticipation en année incomplète ! Tout est totalement faux dans votre contrat.
Re: Congés payés
Bonjour et comment doit faire cette maman pour la fin du contrat??
Vous devriez bien lui expliquer comment le contrat aurait dû être fait et aussi pour les congés.
En année complète il y a 47 semaines de travail et 5 semaines de CP que l'ass mat et les parents prennent en même temps
Re: Congés payés
Nanoucat1 bonjour je demande de l'aide et je n'ai que des reproches c'est fou
Re: Congés payés
Bonjour non ce ne sont pas des reproches. Mais juste un bilan et un appel à vous questionner.
Il faut refaire le point en nous disant précisément quel est le nbre de semaines d'accueil prévues dans votre contrat et comment a été calculée la mensualisation.
Sans celà impossible de vous aider.
Re: Congés payés
Bonjour,
Non ce n'est pas des reproches mais comme je vous ai dit dans mon message précédent vous avez payer 2 fois les cp de votre nounou si vous avez jamais déduit sa mensu avec le ccc!!
- Déjà est ce le cas ??
Si année complète, elle acquière 2.5j par mois complet : Est ce que le mois d'avril était complet (date précise du contrat)?
- Ses vacances vous auriez dû lui enlever avec le ccc ses jours non acquis (différence entre les jours potentiels et les jours non travaillés),
- Une fois avoir calculer le nb de cp d'avril à nov, vous faites : mensu / 26 X Nb de jours acquis.
Vous comparez cette somme avec les 10% que vous lui avez déjà payer tous les mois et vous donnez la différence si il y en a une!
Re: Congés payés
Par contre si aucune déduction faites, vous comparez les nb de cp d'avril à nov qu'elle aurait dû avoir AVEC le nb de jours de vacances qu'elle a pris.
Si elle a pris plus de vacances que de jours acquis qu'elle aurait dû avoir, le reste sera des jours sans solde et déduit avec le ccc.
Si elle a pris moins de vacances qu'elle aurait dû avoir, vous lui payer que la différence dans la formule que je vous ai donné ci dessus!
Re: Congés payés
Bonjour alors nous sommes en année complète ,le contrat a débuté le 6/04 jusqu'au 19/11 et la nounou a prit les vacances du 15/08/ au 31/08 et le CCC je n'ai pas compris.
Re: Congés payés
Metal1988 bonjour alors c'était un accueil de 47 semaines et en ce qui concerne la mensualisation c'était un contrat 32h semaine 4 jours/semaine plus 10% de cp chaque mois en gros chaque mois ça donné un salaire de base net a 457e + 41e CP+ indemnités d'entretien voilà merci beaucoup.
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23/11/21 
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