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berengere1 ** 
le 19/12/19 à07:50

Congés payés

Bonjour, je suis ass mat depuis 2 ans, et je n'ai encore pas saisi le calcul des congés payés (et pourtant j'essaye...)
Ma question est : doit-on faire la comparaison maintien de salaire et 10% à chaque pose de congés acquis ou seulement à la pose des derniers congés acquis de l'année de référence ? Là je pose la semaine de Noël, donc 5jours CP posés puisqu'1 férié. Je suis en AC avec petit E et ma mensu est la suivante : 41hx 16 semaines+35.75x36/12moisx3.52brut.
Comment calculer ma paye de décembre ? Merci de vos réponses,
Une collègue à la ramasse niveau calcul...

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metal1988 ***** 
le 19/12/19 à08:24

Re: Congés payés

Bonjour,

Oui, c'est parfois nécéssaire de comparer les deux méthodes dans les cas :

Vous avez eu beaucoup d'heures complémentaires et ou supplémentaires, sur la période de référence 2018/2019.

Vous avez eu un avenant à la baisse.
C'est peut-être le cas si vous avez accepté un passage d'un accueil type péri-scolaire.

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mimichoco ***** 
le 19/12/19 à12:28

Re: Congés payés

Alors si vous êtes en année COMPLÈTE il n'y a pas de congés à se faire payer c'est compris dans la mensualisation, il faudra juste vérifier votre solde de CP acquis mais non posé à la rupture du contrat en comparant en effet le paiement par maintien de salaire ou 10% de la totalité
Si vous êtes en année INCOMPLÈTE les congés se calculent chaque 31 mai et se font payer avec le paye de juin avec le même système (maintien ou 10%)

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metal1988 ***** 
le 19/12/19 à13:34

Re: Congés payés

Mimi ,

Vous êtes totalement dans le faux.

Non, en année complète les congés ne sont pas compris dans la mensualisation...Ils ont payés UNIQUEMENT PAR SUBSTITUTION quand ils sont acquis.

D'autre part, il FAUT TOUJOURS au 31 mai faire la comparaison entre maintien de salaire et 10% pour les raisons citées plus haut et que vous n'avez pas lu.

On peut très bien avoir fait pas mal d'heures supplémentaires ou complémentaires qui peuvent avoir une incidence sur la comparaison et donc la rémunération des cp.

C'est le cas quand les hs par exemple n'ont pas été inclues dans le calcul de la mensualisation. Ou quand il y à trop d'HC ou HS non prévues au contrat.
Il est à noté toutefois que la majoration est due lors de la pose des cp acquis, mais là aussi, beaucoup oublie de les rémunérer en plus.

Il peut y avoir eu avenant à la baisse, qui implique que la méthode des 10% est plus intéressante que le maintien de salaire, et c'est souvent le cas lors de la scolarisation en septembre où l'am voit son salaire fondre....

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berengere1 ** 
le 19/12/19 à14:00

Re: Congés payés

Merci Metal, je vais faire les 10% car en effet j'ai eu un avenant à la baisse en septembre. Bonnes fêtes à tous.

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metal1988 ***** 
le 19/12/19 à14:01

Re: Congés payés

Si le calcul des 10% est plus intéressant, il faut subtituer la valeur d'un cp en maintien de salaire, à un cp par 10%...
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