Conges annee incomplète et enfants de moins de 15 ans
Bonjour, je suis entrain de comptabiliser les conges acquis en annee incomplète mais j'ai une petite question pour les jours enfants de moins de 15 ans.
L'enfant que j'ai vient 38 semaines , 5 jours par semaine, 7 heures par jour et 4 semaines , 2 jours par semaines, 8,50 heures par jour. J'ai fait sa mensualisation donc pas de soucis mais pour pour les conges acquis de cette annee, il est arrivé en mars, il a fait 10 semaines à 5 jours et 1 semaines à 2 jours.
Pour calculer par rapport au maintien de salaire, vu que j'ai 2 enfants de moins de 15 ans, je les rajoutes avec quelle calcul ces 4 jours ??? Sur les 10 semaines ou sur la semaine .
Soit je fait 10/4x2,5 et je rajoute les 4 jours puis je continue mon calcul ou soit je les met avec la semaine 1/4x2,5 et je rajoute les 4 jours ici.
Merci par avance de vos réponses.
Re: Conges annee incomplète et enfants de moins de 15 ans
Bonjour
Les semaines à 2 jours sont clairement définies, donc comptent pour entière.
Puisqu'il ne s'agit que d'une seule semaine non complète, celà n'aura pas d'incidence puisque le total des jours ouvrables acquis est à arrondir à l'entier supérieur dans votre cas, il y aura 7 jours acquis.
Pour les enfants de moins de 15 ans, ils se rajoutent au total des jours ouvrables obtenus.
Vous aurez donc au total 11 jours acquis, ce qui correspond à 2 semaines.
Par contre, pour le calcul, il faut se baser sur le volume horaire des 38 semaines, à moins que l'accueil correspondant aux 2 jours soient pendant vos périodes de cp....
Re: Conges annee incomplète et enfants de moins de 15 ans
Donc pour calculer vos cp avec le maintien de salaire
10 sem / 4 X 2.5 = 6.25 = 7 jours OUVRABLES acquis
auquel s'ajoute vos 4 jours ouvrables pour vos enfants =
11 jours ouvrables acquis
Ensuite conversion en jours ouvrés
11 jours / 6 X le nombre de jours habituellement travaillé durant la période de prise de vos congés donc soit 5 jours soit 2 jours = Jours OUVRES acquis
Jours ouvrés X nombre d'heure travaillé X taux horaire brut contrat= Montant en maintien de salaire
A comparer avec les 10% des salaires bruts percus entre le début soit Mars 2019 et le 31 mai 2019
Re: Conges annee incomplète et enfants de moins de 15 ans
Comment avez vous calculé votre mensualisation ?
Re: Conges annee incomplète et enfants de moins de 15 ans
L'enfant vient les 38 semaines (36 en annee scolaire et 1 semaine après la fin de l'année et 1 avant la rentrée scolaire) et les 4 autres sont pendant les vacances scolaires d'octobre 2 jours , décembre 2 jours , fevrier 2 jours et avril 2 jours.
Pour ma mensu, j'ai fait: 38(semaines)x35(heures) x taux horaire/12 = résultat et 4(semaines)x 16,25(heures)x taux horaire /12= résultat et j'ai ajouté les 2 résultats.
Re: Conges annee incomplète et enfants de moins de 15 ans
Je prends mes conges pendant les vacances scolaires. Donc je sais pas sur qu'elle rythme prendre soit les 5 jours où les 2 vu qu'il vient 2 semaines pendant les vacances scolaires sur le rythmes 5 jours, 35 heures et 4 semaines pendant les vacances scolaires sur le rythme 2 jours 8h 10.
Re: Conges annee incomplète et enfants de moins de 15 ans
Bonjour, le calcul doit être fait sur le volume horaire vacances. Soit sur un accueil de 2 jours.
D'où l'intérêt de comparer avec les 10%....
Re: Conges annee incomplète et enfants de moins de 15 ans
Donc vu que vous prenez vos congés sur les périodes de vacances scolaires vous allez calculer avec le volume d'heure durant la période vacances scolaires soit 8.5 Heures par jour
pour reprendre
10 sem / 4 X 2.5 = 6.25 = 7 jours OUVRABLES acquis
auquel s'ajoute vos 4 jours ouvrables pour vos enfants =
11 jours ouvrables acquis
Ensuite conversion en jours ouvrés
11 jours / 6 X 2 jours = 3.66 = 4 Jours OUVRES acquis
4 Jours ouvrés X 8.5 heures = 34 Heures X taux horaire brut contrat = Montant brut X 0.7801 = Montant net
Re: Conges annee incomplète et enfants de moins de 15 ans
Ok, je vais faire ça. Je vous remercie.
Re: Conges annee incomplète et enfants de moins de 15 ans
N'oubliez pas de convertir en heures les cP sur la déclaration de Juin
Vous devrez avoir
4 jours de CP payés dans le mois et
34 Heures a rajouter aux heures normales mensualisés
Re: Conges annee incomplète et enfants de moins de 15 ans
Oui, j’y pensais. Je vous remercie .
Re: Conges annee incomplète et enfants de moins de 15 ans
N'oubliez pas la comparaison avec les 10%, dans votre cas, elle est peut-être plus favorable....
Re: Conges annee incomplète et enfants de moins de 15 ans
Bonjour, je l’ai fait mais le maintien de salaire est plus favorable de très peu mais quand même.
Merci encore, bonne journée.
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25/06/19 
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