Comment gérer la clause maladie dans mon avenant ?
Bonjour a tous,
Suite à un petit litige avec mon employeur dans mon présent contrat, je profite de l'avenant pour la rentrée pour y insérer une nouvelle clause.
Je n'avais pas du tout abordé la partie maladie et j'ai eu un petit soucis dernièrement car son enfant était malade près de 40°C et surtout très contagieux et je ne voulais pas le prendre quit a ne pas me faire payer et malheureusement la maman n'avait pas dautres solutions donc j'ai du le garder au risque de contaminer mes propres enfants.
Je voudrais donc ajouter une clause qui stipule que :
Je suis prêt à prendre les enfants en cas de maladie si je le souhaite mais que je suis libre de refuser pour les maladies suivantes :
Contagieux, gastro, fièvre supérieur à 39°C... Je ne suis pas médecin donc pas dans la capacité se d'émettre un diagnotistic donc suis je dans mon droit? Comment redigieriez vous cette clause vous?
De plus, je voudrais pouvoir être payé si c'est l'employeur qui décide de ne pas mettre l'enfant pour éviter les abus. En clair elle me concerte, me fait part de la maladie elle obtient un certificat médical qui prouve que l'enfant est malade et la je vois si je décide de le prendre ou pas.
Est-ce l'égal?
Je n'ai pas d'exemple pour rédiger cette partie donc si vous avez des conseils je vous écoute!
Merci d'avance :-)
Re: Comment gérer la clause maladie dans mon avenant ?
bonjour,
nous ne sommes pas médecin pour poser un diagnostique, donc oui vous pouvez mettre une clause précisant que vous refusez les enfants malade ou que vous refusez certain symptômes mais pas une maladie, sur la clause faut que le parent est le choix par oui ou non et signature.
ce jours seront bien entendu sans solde ( pas besoin de certificat médical et pas de limitation du nombre de jour ) d'ou un risque d'abus le parent peu vous dire que l'enfant est malade alors qu'ils sont parti en vacances et vous devrez déduire et également si vous vos enfant ou votre mari sont ces symptômes vous ne pourrez pas accueillir, vous pourrez très vite vous retrouver sans revenu ou avec un revenu bien diminué, pensez bien a tout ça,
cordialement
bonne journée
Re: Comment gérer la clause maladie dans mon avenant ?
re bonjour
vous ne pouvez pas mettre une clause de refus et demander d'être payé (ce sera une clause abusive) du moment que vous mettez ce genre de clause le parent vous dit notre enfant a vomi cette nuit ou a 39, il garde donc son enfant et vous devez déduire,
si vous voulez une clause de maintien de salaire il faut donc acceptez toute les maladie et la vous pouvez précisez que vous voulez le maintien de salaire même avec certificat médical
cordialement
Re: Comment gérer la clause maladie dans mon avenant ?
Bonjour,
Voici un exemple,n’hésitez pas à le modifier.
ENFANT MALADE
L'assistante maternelle n'a pas l'obligation d'accueillir l'enfant s'il est malade. Si elle accepte, la convention collective prévoit qu'elle puisse demander une majoration de salaire, en accord avec la difficulté supplémentaire lié à son accueil (art 7.4.b)
Cependant, en cas de maladie de l'enfant, l'assistante maternelle accepte(ou pas) de l'accueillir, dans la mesure du possible, et ce sans(ou avec) faire valoir de majoration particulière, en renonçant (ou pas)à l'article 7.4.b de la convention collective pour ce cas précis.
En cas d'absence de l'enfant pour maladie, il est convenu contractuellement entre les parties, et en tant que clause supérieure à la convention collective, que les heures planifiées ne seront pas déduites du salaire, sauf si c'est l'assistante maternelle qui refuse elle-même l'accueil. Des conditions spécifiques de déduction ou de non-déduction peuvent également être établies dans le contrat d'accueil (maladie contagieuse, etc).
Bonne journée,
Assmatyna
Re: Comment gérer la clause maladie dans mon avenant ?
j'aime beaucoup le texte-modèle d'assmatyna ;)
Après si on refuse l'accueil il faut noter les symptômes : fièvre supérieure à..., vomissement répété, selle liquide à répétition (une selle liquide n'est pas considérée comme diarhée médicalement parlant...), poux, etc...
Re: Comment gérer la clause maladie dans mon avenant ?
bonjour,
le plus simple accepté les maladies et maintien du salaire même avec certificat médical (clause supérieure)
ou refuser toute les maladies et donc déduction de salaire avec le risque d'abus et de ne pas avoir ou peu de salaire
bonne journée
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11/06/19 
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