Clause maladie enfant
Bonjour,
1,2,3 L'enfant est malade.
4,5,6 Tu ne sera pas payé.
7,8,9 Y en a assez
10,11,12 Je prends des mesures.
Bon OK cela rime pas.Mais....
Je souhaiterais savoir s'il m'est possible de noter une clause supérieur à la CNN dit comme tel :
Sachant que l'assistante maternelle accepte les enfants malades sauf maladies contagieuses cité en liste ci-dessous*les périodes où le parent décide de garder leur enfant malade avec ou sans certificat médical sont assimilé à un temps d’absence non prévus au contrat et sont donc rémunérées.
Toutefois, si l’enfant à une maladie contagieuse citée ci-dessous* l'assistante maternelle est en droit de refuser son accueil pour le bien-être des autres enfants accueillis et en cas d’absences de l’enfant dues à une maladie contagieuse citée ci-dessous* ou à un accident lorsque les parents ne peuvent pas confier l’enfant malade à l’assistante maternelle ils doivent lui faire parvenir un certificat médical (au retour de l'enfant et au plus tard avant la fin du mois en cours )daté du premier jour d’absence mentionnant : le nom de l'enfant, la nécessité d'être gardé à la maison, la durée de son absence et la date à laquelle elle commence. Dés lors en accord avec l'employeur, l'assistante maternelle bénéfice d’une indemnité d’absence pour maladie de l’enfant s'élevant à 50 % du salaire journalier.
Dans le cas d’une maladie qui dure 14 jours consécutifs, ou en cas d’hospitalisation, après 14 jours calendaires consécutifs d’absence, les parents décideront soit de rompre le contrat, soit de maintenir le salaire.
*Maladies contagieuses : gastro-entérite, méningite, scarlatine, coqueluche, rougeole, la diphtérie, la gale, la tuberculose, la teigne, impétigo, hépatite A la typhoïde ou paratyphoïde.
Clause supérieure à la Convention Collective Signature :
Merci s'il vous est possible de me répondre. Et j'accepte toute aide pour formuler autrement.
Eli
Re: Clause maladie enfant
Bonsoir,
Je ne pense pas que vous puissiez demander une indemnisation de 50% du salaire si c’est vous qui refusez l’enfant.
Re: Clause maladie enfant
Bonsoir,
L'indemnité c'est surtout pour dissuader les parents qui ont "soit disant"un enfant qui a la gastro "tous les mois"( bon j’exagère un peu) le lundi matin.
Et qui reviennent en pleine forme le lendemain.
Quand vous recevez un SMS disant :
"Ce matin , je ne vous mets pas .... car il a une gastro, comme convenu sur le contrat je vous déduit votre journée puisque vous ne le prenez pas ."
Réponse: D'accord Bon rétablissement à .... "
Et le mardi : Tout sourire Ah bah en fait il va beaucoup mieux , il a du attraper un coup de froid"
Et mois suivant :rebelotte ." Oh cela devait être les dents.
Et patati et patata.
Bon je veux bien être gentil mais quand même " il ne pas pousser mémé dans les orties"
Bye bye parent.
Donc maintenant je souhaite prendre des précautions avec mon contrat.
Voilà tout.
Re: Clause maladie enfant
bonsoir
d'après ce que j'ai compris vous ne pouvez pas noter de noms de maladies car nous ne sommes pas médecin.
si l'enfant ne vient pas et reviens avec un certificat médical, là la journée doit être déduis
si l'enfant ne vient pas et reviens sans certificat médical, la journée est comptée
sachant que c'est 10 certificat par contrat
Re: Clause maladie enfant
Bonjour Stephmena,
Petite précision, ce n'est pas 10 certificat mais 10 jours d'absence avec certificat pour maladie sur une année de contrat et 14 pour hospitalisation.
J'ai une clause supérieure à la convention collective comme quoi le parent me paie ma journée complète même si l'enfant est malade et ne vient pas. Cela n'a jamais posé de problème au parent.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Clause maladie enfant
Bonjour,
Donc je ne suis pas plus avancé.
D’après ce que je comprends je n'ai pas le droit de lister les maladies que je refuse alors pourquoi sur le forum je lis plusieurs "post" où les AM notent leur refus d'accueil pour telle ou telle maladie.
Je ne comprends pas !!!
Re: Clause maladie enfant
Moi ce que je pense c’est que vous pouvez lister les maladies que vous n’acceptez plus pas, ça pas de soucis. Par contre vous ne pouvez pas demander à être payé si c’est vous qui refusez l’accueil (meme à 50%)
Re: Clause maladie enfant
Merci pour votre réponse.
Donc si je comprends,je peux refuser les enfants et dans ce cas je n'ai pas le droit de demander une indemnisation à hauteur de 50 %.
Mais alors si c'est le parent qui dit : il a une gastro( je prends ce cas puisque c'est le + fréquent), vous ne le prenez pas je vous déduis comme indiquer sur le contrat,je me retrouve dans le même cas qu'avant.Et je risque d'avoir des journée déduite à tout va selon l'envie des parents...
Re: Clause maladie enfant
Bonjour,
Non, les parents déduisent SI et seulement SI ils vous fournissent un certificat médical...
Si ils ne vous le donnent pas ils doivent vous payer, et ça c'est dans la ccn
Barbara
Re: Clause maladie enfant
Je vais y arriver donc puis-je écrire ceci :( j'ai changé 2éme § )
"Sachant que l'assistante maternelle accepte les enfants malades sauf maladies contagieuses cité en liste ci-dessous*les périodes où le parent décide de garder leur enfant malade avec ou sans certificat médical sont assimilé à un temps d’absence non prévus au contrat et sont donc rémunérées.
Toutefois, si l’enfant à une maladie contagieuse citée ci-dessous* l'assistante maternelle est en droit de refuser son accueil pour le bien-être des autres enfants accueillis dans ce cas le temps d'absence sera déduit selon le calcul de la cour de cassation.
En cas d’absences de l’enfant dues à une maladie ou à un accident lorsque les parents ne peuvent pas confier l’enfant malade à l’assistante maternelle ils doivent lui faire parvenir un certificat médical (au retour de l'enfant et au plus tard avant la fin du mois en cours )daté du premier jour d’absence mentionnant : le nom de l'enfant, la nécessité d'être gardé à la maison, la durée de son absence et la date à laquelle elle commence.A condition que le total de ces absences ne dépasse pas 10 jours d'accueils dans l'année, à compter de la date d'effet du contrat. Dés lors en accord avec l'employeur, l'assistante maternelle bénéfice d’une indemnité d’absence pour maladie de l’enfant s'élevant à 50 % du salaire journalier.
Dans le cas d’une maladie qui dure 14 jours consécutifs, ou en cas d’hospitalisation, après 14 jours calendaires consécutifs d’absence, les parents décideront soit de rompre le contrat, soit de maintenir le salaire.
*Maladies contagieuses : gastro-entérite, méningite, scarlatine, coqueluche, rougeole, la diphtérie, la gale, la tuberculose, la teigne, impétigo, hépatite A la typhoïde ou paratyphoïde.
Clause supérieure à la Convention Collective Signature
Et oui j'y tiens à mes indemnités à 50 % si pas possible j'ai bien compris 10 jours d'absence non rémunéré avec certificat.Mais10 jours c'est beaucouq.
Merci encore pour toutes vos réponses.
Re: Clause maladie enfant
Pour moi c'est toujours pas bon.
Soit vous acceptez les maladies et vous mettez votre clause de maintien de salaire.
Soit vous voulez vous laisser l'option de refuser l'enfant (ce qui est déjà une clause plus favorable que la ccn qui ne prévoit pas ce droit là), et dans ce cas, vous déduisez de votre salaire.
Quand les parents vous appellent le lundi matin en disant "c'est peut être la gastro", alors si vous répondez "si si, amenez le moi quand même" et vous ne déduisez rien qu'il vienne ou pas.
Si vous répondez "non, je refuse de la garder" alors vous devrez déduire, certificat ou pas.
A vous de voir, personnellement, j'accepte toutes les maladies.
Re: Clause maladie enfant
Bonjour,
Voilà j'ai ( encore) réécrit en modifiant selon vos conseils.
J’espère qu'il est bon celui -là
"Sachant que l'assistante maternelle accepte les enfants malades les périodes où le parent décide de garder leur enfant malade sans certificat médical sont assimilées à un temps d’absence non prévus au contrat et sont donc rémunérées.
Toutefois, si l’enfant à une maladie contagieuse* l'assistante maternelle est en droit de refuser son accueil ou de demander aux parents de venir chercher l'enfant s'il est présent pour le bien-être des autres enfants accueillis dans ce cas le temps d'absence sera déduit selon le calcul de la cour de cassation.
En cas d’absences de l’enfant dues à une maladie ou à un accident lorsque les parents ne peuvent pas confier l’enfant malade à l’assistante maternelle ils doivent lui faire parvenir un certificat médical (au retour de l'enfant et au plus tard avant la fin du mois en cours) daté du premier jour d’absence mentionnant : le nom de l'enfant, la nécessité d'être gardé à la maison, la durée de son absence et la date à laquelle elle commence. A condition que le total de ces absences ne dépasse pas 10 jours d'accueils dans l'année pour un contrat de 5 et 4j/semaine et 6 jours pour un contrat de 3j ou moins/semaine, à compter de la date d'effet du contrat. Dés lors les heures d'absences seront déduites selon le calcul de la cour de cassation.
Dans le cas d’une maladie qui dure 14 jours consécutifs, ou en cas d’hospitalisation, après 14 jours calendaires consécutifs d’absence, les parents décideront soit de rompre le contrat, soit de maintenir le salaire.
*Maladies contagieuses : gastro-entérite, méningite, scarlatine, coqueluche, rougeole, la diphtérie, la gale, la tuberculose, la teigne, impétigo, streptocoque A ,oreillon, hépatite A la typhoïde ou paratyphoïde.
Clause supérieure à la Convention Collective Signature :
J'attends vos avis pour le valider dans mon contrat.
Merci encore et bon dimanche
Re: Clause maladie enfant
bonjour,je suis passée par là aussi...maintenant je dis STOP,sur mon contrat j'ai bien spécifié que si les enfants ne viennent pas pour raison X ou Y,le salaire sera intégralement versé.
L'année dernière j'ai eu le cas varicelle,le 1er là eu de son frère scolarisé,donc 15jrs plus tard,période incubation,les 2 autres l'ont attrapés...forcément,
et là le médecin fait des certificats à tout và,comme quoi l'enfant ne peut etre accueilli du faites de sa contagion,pendant 8jrs,donc 8jrsx2=16jrs,
faites le calcul sur le mois...j'ai refusé les certificats,les parents ont très bien compris,ils ont gardés leurs enfants respectifs,et mon salaire n'a pas été impacté de ces absences,
il ne faut pas se laisser faire sinon ont ne s'en sortira jamais,
courage a vous
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