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iness1 ** 
le 13/10/20 à15:13

Changer le contrat année complète en année incomplète

Bonjour
Merci à celles qui pourront me conseiller.
Voici mon problème, j ai signer un contrat en année complète avec des parents qui ont des RTT mais qui ne pouvaient pas me communiquer les dates à la signature du contrat.
Donc à chaque prise nous déduisons les absences (j ai accepter pour rendre service).
Je sais que j aurai dû appliqué le calcul en année incomplète.

Ma question
Est il possible à partir d octobre de faire un avenant et de recalculer la mensualisation en année incomplète. (Avec 1 régul en août car l enfant rentre à l ecole)
Merci pour vos réponses

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kikine747 ***** 
le 13/10/20 à16:12

Re: Changer le contrat année complète en année incomplète

bonjour

à condition que les rtt soient pris en semaines complètes (lundi au vendredi) oui le pe (et non vous) pouvez faire un avenant pour passer en année incomplète

le rtt en jours éparpillés ne se déduisent pas du salaire ils comptent pour absence convenance personnels et doivent donc être rémunérés pour l'am

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kikine747 ***** 
le 13/10/20 à16:13

Re: Changer le contrat année complète en année incomplète

de plus ne connaissant pas les dates il vous est impossible de combler les trous par un autre contrat donc ils engagent votre disponibilité sur 52 semaines quand même

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assmatzam ***** 
le 13/10/20 à18:07

Re: Changer le contrat année complète en année incomplète

Les PE ont des RTT mais pas nous

Restez en année complète

Et ensuite Vous pouvez convenir ensemble d'un nombre de jours que vous acceptez de déduire par année de contrat avec un délai de prévenance raisonnable
Exemple
10 jours max sur l'année et pas plus de 2 par mois

Ceci doit etre très clairement noté au contrat

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