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estelle6934 * 
le 28/05/21 à20:00

Changement de contrat depuis janvier et CP

Bonjour

je suis P-E et J’ai besoin de votre aide pour le calcul des CP.
De septembre à décembre j’avais un contrat de 23h mensuelles en année complète. Sur cette période, l AM a pris 2 semaines de CP +1 jour, en même temps que les miennes.
Depuis janvier, j’ai un contrat en année incomplète de 40semaines, avec 45h mensuelles. Sur cette période, l AM a pris 2 semaines de CP.

Pourriez vous m’expliquer comment je dois calculer les CP svp ?

Merci beaucoup pour votre aide.

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metal1988 ***** 
le 28/05/21 à21:24

Re: Changement de contrat depuis janvier et CP

Bonsoir, lors du changement de mensualisation, avez vous fait le point sur les cp ?

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estelle6934 * 
le 29/05/21 à07:32

Re: Changement de contrat depuis janvier et CP

Sur le premier contrat, les 2 semaines étaient communes.
Sur le 2e contrat, j’ai 7semaines ou je garde mon fils, en plus des vacances de l’AM
Je ne sais pas si j’ai répondu à votre question !

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stephy2 **** 
le 29/05/21 à09:58

Re: Changement de contrat depuis janvier et CP

Bonjour,
Non ce que veut dire méta c'est si vous avez fait le point sur les cp avant le changement d'année, à savoir :
- si de sept à déc, les 2 semaines de l'am ont été déduites par le ccc OU maintenues en salaire ?

- Et à partir de janvier, comme c'est une année incomplète, vous comptez seulement les semaines travaillées de janvier à fin mai. Puis vous faites :
Nb de sem travaillées / 4 sem X 2.5 j= Nb de cp acquis "ouvrables", puis,
Nb de cp "ouvrables" / 6 jours X nb de jours travaillés dans la semaine = Nb de cp "ouvrés" acquis,

puis pour le paiement :
Nb de cp acquis X Nb d'heure hebdo X Taux horaire brut = maintien de salaire,
comparez avec les 10% des montants brut de cette période et vous retenez le plus avantageux pour l'am (et non pour vous)!!

Pour le paiement sur la 1ère période (sept à déc) en année complète, si les vacances de l'am ont été déduites, vous faites :
mensu brut / 26 X nb de jours ouvrables acquis (à savoir 2.5 jours par mois (et non par semaines travaillées).

Bons calculs!

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stephy2 **** 
le 29/05/21 à10:01

Re: Changement de contrat depuis janvier et CP

Oups, Pour le paiement il faut toujours calculer en brut mais il faut convertir en net bien sûr!
Brut X 0.7801 = net

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metal1988 ***** 
le 29/05/21 à10:32

Re: Changement de contrat depuis janvier et CP

Bonjour oui stephy à bien résumé...


Sauf que, à mon avis si les congés ont été maintenus en salaire sur la première partie de contrat, 2 semaines et un jour (pourquoi un jour ?), font 13 jours ouvrables...
Soit trop de jours pris, par rapport aux acquis.

A vérifier donc.

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estelle6934 * 
le 29/05/21 à11:58

Re: Changement de contrat depuis janvier et CP

Vraiment, merci beaucoup pour votre aide ! Quel casse tête !

Pour la première période, les cp n’ont pas été déduit, elle a eu un maintien de salaire. Comment calculer dans ce cas ?

Aussi, pour le mois d’avril, il y a un jour où elle n’a pas pu garder mon fils et sur la déclaration, j’avais oublié de lui déduire un cp.
comment prendre cela en compte dans le calcul ?

Merci beaucoup pour votre aide !

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metal1988 ***** 
le 29/05/21 à13:56

Re: Changement de contrat depuis janvier et CP

Re,

Eh bien puisque les cp posés en trop de la première période ont été réglé, je déduirais le nbre exact des acquis à régler en juin.

Ex = si fin mai acquis 12 jours et trop pris 3 reste 9 jours à rémunérer.

Pour le jour d'absence, il ne s'agit pas de cp, mais d'un jour sans solde, qu'il aurait fallu déduire par le calcul cours de cassation. A voir si votre am accepte que vous déduisez un jour de cp car vpus ne pouvez pas l'imposer.

Dans les calculs pour la rémunération des cp (en plus de la mensualisation en année incomplète ), il faudra bien comparer avec les 10%..

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estelle6934 * 
le 29/05/21 à14:53

Re: Changement de contrat depuis janvier et CP

Comment calculer le nombre de jours qu’elle a acquis du 1er septembre au 31 décembre svp ?

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metal1988 ***** 
le 29/05/21 à17:29

Re: Changement de contrat depuis janvier et CP

De septembre à decembre 4 mois x2.5 = 10 jours. Année complete.
De janbier au 31 mai, là calcul différent, on compte 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées et assimilées. Consécutives ou pas.

Si le total obtenu est inférieur à 30 jours, l'am à droit à deux jours supplémentaires par enfants de moins de 15 ans (les siens), il faut que les enfants aient moins de 15 ans au 30avril de l'année en cours.

Voilà.

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estelle6934 * 
le 30/05/21 à09:21

Re: Changement de contrat depuis janvier et CP

Merci infiniment

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estelle6934 * 
le 30/05/21 à13:00

Re: Changement de contrat depuis janvier et CP

Une dernière question, à quelle date les CP doivent ils être payés ?
Merci

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kikine747 ***** 
le 30/05/21 à14:32

Re: Changement de contrat depuis janvier et CP

avec le salaire de juin, fin juin

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estelle6934 * 
le 30/05/21 à14:37

Re: Changement de contrat depuis janvier et CP

Super merci
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