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amandinezoe *** 
le 28/06/21 à19:36

Changement Contrat au bout 5 mois

Bonsoir à tous et à toutes,
Merci de votre éclairage.
Voilà mon contrat sera changé pour Sept2021. Une sem 33h50 et Une sem 37h) c’est un roulement sur 43 sem travaillée.
Ce contrat je l’ai commencé en Avril 2021 sur la base 133h mensuelle pour 5,64€Brut (750,12€ en brut )
Dès ici là mois Sept sera 126,75h/ mois. Je bloque une place et je perde – 35,25/mois
A votre Avis comment je dois ajuster ?
Il aura une régul ? ( d’Avril au fin Août) ?
Et pour les CP 31.05.2022 je calcul sur la base la sem du 37h ? et comment ?
Merci de votre retour.
Amandine

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stephy2 **** 
le 28/06/21 à21:20

Re: Changement Contrat au bout 5 mois

Bonsoir,
Alors oui fin aout vous ferez une régularisation de salaire.
+ vous vous ferez payer vos cp (car contrat différent après) sur la base de vos semaines travaillées / 4 X 2.5j.

En sept, contrat année complète donc 2.5 jours par mois travaillés.

Par contre, je ne comprend pas ce que vous voulez dire dans "Je bloque une place et je perde – 35,25/mois
A votre Avis comment je dois ajuster ?
Vous aurez moins d'heures ? Et bien augmenter votre tarif si vous voulez "ajuster" comme vous dîtes!

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metal1988 ***** 
le 28/06/21 à22:12

Re: Changement Contrat au bout 5 mois

Bonjour
Lorsque l'avenant semble pénalisant autant ne pas l'accepter.

Les cp sont calculés selon les termes du contrat en cours au moment de la fin de la période de référence.
La régularisation peut être calculée, mais sans clause supérieure, elle ne pourra pas être payée le cas échéant qu'a la fin du contrat.

N'oubliez pas non plus, que ce sont les employeurs qui doivent faire les calculs et nous, on vérifie.

Bonne soirée.

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angele1982 ***** 
le 29/06/21 à08:59

Re: Changement Contrat au bout 5 mois

"Voilà mon contrat sera changé en sept 2021" ! oui mais avec un avenant et votre accord ! et si vous ne voulez pas perdre vous augmentez votre taux horaire pour avoir la même mensualisation qu'avant ... d'autre part ne pas faire de moyenne pour la mensualisation vous faites X semaines à xheures + X semaines à xheures voilà ... ne signez pas l'avenant si les PE refusent l'augmentation ... on n'est obligées à rien ! suffit de s'imposer parfois !!!

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assmatzam ***** 
le 29/06/21 à10:24

Re: Changement Contrat au bout 5 mois

Bonjour,

1) Pour que votre contrat puisse changer en Sept 2021, il faut que le PE vous propose un avenant écrit
Vous avez un délai de réflexion "d'environ 1 mois"

Si vous acceptez ce changement vous indiquez sur cet avenant que la mensualisation sera recalculée avec le nouveau taux horaire

2) Donc vous augmentez votre taux horaire brut pour palier à cette perte d'heures mensuel
Vous pouvez passer à 5,93 brut au lieu 5,64 brut
Vous faites une nouvelle mensu sur deux rythmes

Par exemple
21 semaines x 33,5 heures x 5,93 brut / 12 = 344,64625 brut
22 semaines x 37 heures x 5,93 brut / 12 = 402,2516 brut
Total : 746,8979 brut

Ou l'inverse
22 semaines x 33,5 heures x 5,93 brut / 12 = 364.2008 brut
21 semaines x 37 heures x 5,93 brut / 12 = 383,9675 brut
Total 748,1683 brut

3) Il aura une régularisation ?
Oui fin Aout vous allez calculer la régule de salaire
Elle sera payée avec le salarie d'aout

4) Et pour les CP 31.05.2022 je calcul sur la base la sem du 37h ? et comment ?

Vos CP acquis au 31 mai 2022 seront payés sur la base horaire au moment du calcul donc de la nouvelle mensualisation mise en place en septembre 2021

Je vous conseille donc d'inclure une clause sup à la CCN pour que le calcul en maintien de salaire soit réalisé sur le volume horaire le plus important des deux soit 37 heures
Car si vous ne mettez pas de clause sup vous devrez calculer vos CP sur la moyenne d'heure
33,5+ 37 = 70.5 / 2 = 35,25 heures

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amandinezoe *** 
le 29/06/21 à15:08

Re: Changement Contrat au bout 5 mois

Mesdames, monsieur bonjour,
Un Grand Merci de votre retour.
Mon histoire était commencé hier : PE m'a envoyé un courriel " à partir de Sep votre mensualistion sera moins d'heure pour la sem 37 sera 33,50hebdo.
Moi je n'ai pas donné suite.
J'attend l'Avenant écrit comme vous dites en haut que la mensualisation sera recalculée avec le nouveau taux horaire
**régularisation fin Aout
**les CP 31.05.2022 sur la base la sem du 37h "OK"
**une clause sup à la CCN pour que le calcul en maintien "OK" j'ai bien pris note de tous cela.

Que puis-je sans ce forum Bravo
Merci à tous
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