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assmatzam ***** 
le 01/04/21 à11:20

CDD ou contrat occasionel ?

Bonjour,

J'ai accueilli un enfant durant plus de 3 ans de mai 2017 à Aout 2020
Il est rentré à l'école en septembre 2020
Sa maman m'a appelé ce matin pour savoir si je pouvais l'accueillir du 5 au 23 avril car l'école est fermé

Cela ne me pose aucun problème
Je dirais meme que je suis ravie de pouvoir l'avoir quelques jours car il me manque terriblement
Ma puéricultrice est ok au vue du décret des 6 mineurs

Ma question est ?
CDD ou CO

Je penche pour le CO car pour moi l'école n'est pas un mode de garde mais un autre mode d'accueil
Quand pensez vous ?

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liline17 ***** 
le 01/04/21 à11:54

Re: CDD ou contrat occasionel ?

pas facile d'y répondre, je pense que les 2 sont possibles, par contre, si on me demande d'accueillir des enfants pendant la fermeture de leur crèche, je demanderai un CDD

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pioupiou ***** 
le 01/04/21 à11:56

Re: CDD ou contrat occasionel ?

bonjour,
Pour moi c'est un CO car tu ne remplaces pas une salariée l'école est un service public.

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assmatzam ***** 
le 01/04/21 à11:57

Re: CDD ou contrat occasionel ?

Oui liline si c'était la crèche la question ne se poserais pas

Mais est ce que garder un enfant qui va à l'école est considéré comme le remplacement d'un autre mode de garde ?
Ça j'en suis pas certaine .....

Et je veux mettre en place le bon contrat sans me tromper

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chantou1 ***** 
le 01/04/21 à12:18

Re: CDD ou contrat occasionel ?

Assmatzam

Tu m’étonnes toujours dans tes posts, car t’es une championne en la matière ... « 1ère de la classe « 

Alors moi je ne suis pas du tout 1ère, mais je partirai pour un occasionnel.... car au niveau tarif horaire ... l’AM n’existant pas !

Ce n’est que mon avis -:)

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liline17 ***** 
le 01/04/21 à12:19

Re: CDD ou contrat occasionel ?

l'école n'est pas un mode de garde, mais le temps de cantine, si, et si il va à la garderie, le matin, ou le soir, aussi, la question n'est pas facile à trancher.
Dans le doute, je signerai un CO

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pioupiou ***** 
le 01/04/21 à12:35

Re: CDD ou contrat occasionel ?

Bien vu Chantou, effectivement le tarif est un paramètre important

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pioupiou ***** 
le 01/04/21 à12:44

Re: CDD ou contrat occasionel ?

Légalement un CDD ne sert que pour remplacer une seule personne si on prend en compte la garderie, la maîtresse et la cantine il faudrait à mon avis 3 cdd pour des postes différents
Grosse prise de tête.

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chantou1 ***** 
le 01/04/21 à13:04

Re: CDD ou contrat occasionel ?

Pas 1ère de la classe .... mais ... logique HAHAHA

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metal1988 ***** 
le 01/04/21 à14:24

Re: CDD ou contrat occasionel ?

Bonjour

Un contrat occasionnel, et bien encadré (mais pour celà,je te laisse gérer).
Indiquant le nbre de jours d'accueil, le nbre d'heures d'accueil, date de début date de fin. Et en tant que clause sup, que le salaire sera dû, même en l'absence de l'enfant, quelques soient les circonstances.

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assmatzam ***** 
le 01/04/21 à15:57

Re: CDD ou contrat occasionel ?

Alors j'ai réussi à trancher
Ce sera un CDD

Car j'ai appelé Pajemploi pour leur demander si je devais mettre en place un contrat occasionnel ou un CDD

la réponse qui m'a été fourni est la suivante

un contrat occasionnel est considéré comme un CDD Pajemploi ne reconnaît que 2 types de contrat le CDD et le CDI donc je dois faire un CDD
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