CDD et année incomplète
Bonjour,
Je démarre un nouveau contrat début mars avec un petit garçon qui rentrera à l'école pour la rentrée scolaire 2020.
Mon PE m'a informé d'un CDD en AI soit 8 semaines programmées sur l'année.
Sauf que moi je ne vais travaillée que 6 mois.
Est ce que je calcul sur toutes ses semaines de congés pour la mensualisation ou seulement les congés sur mes 6 mois de travail ? Merci chères collègues.
Re: CDD et année incomplète
Bonjour pas de cdd, puisque vous ne remplacez personne.
Re: CDD et année incomplète
Je complète...
8 semaines d'accueil sur la période mars à septembre ?
Pourquoi accepter ce contrat qui vous bloque une place pour des peanuts ??
Re: CDD et année incomplète
Ma question est celle-ci, sur 6 mois de travail est ce que je dois compter toutes ses semaines de congés (similaire ou non avec les miennes) sur une année ou seulement les congés sur mes 6 mois de travail ?
Merci
Re: CDD et année incomplète
Re bonjour
Si vous voulez des réponses précises à votre cas, il faut ce soit le plus clair possible et surtout que vous lisiez bien les réponses.
1 : pas de cdd
2 : la mensualisation est oblitoire sur 12 MOIS.
Nos contrats (en tout cas le vôtre), sont des cdi, donc sans date de fin, présumée ou pas.
Pour ce cas particulier où vous êtes sûre (il faut vraiment que ce soit sûr et certain), que le contrat sera de courte durée, il faut procéder à un calcul en croix, pour avoir une mensualisation calculée sur 12 mois, et correspondant mieux à la réalité de l'accueil.
Pour celà, on comptabilise les semaines d'accueil programmée pour la période.
Et :
nbre de semaines programmées / nbre de mois prévus X 12 = X
Si X est supérieur à 47 c'est un contrat en année complète, calculé sur 52 semaines. Déduction des cp non acquis par ccc.
Si X est inférieur ou égal à 46 semaines, c'est une année complète, calculée sur la valeur de X.
Avec toutes les modalités d'un contrat en année incomplète, c'est à dire paiement des cp en juin (de préférence), régularisation le cas échéant.
Pour ce type de contrat, il faut penser à faire une période d'essai très courte, et négociez le paiement des fériés sans conditions....
Avez vous votre réponse ?
Re: CDD et année incomplète
Bonsoir Métal1988,
Merci de me répondre, je ne voudrais pas paraître agaçante lol mais oui je sais exactement les semaines ou je n'aurais pas en accueil l'enfant.
Je démarre le 2 mars jusqu'au 31 août (pas de CDD j'ai bien compris).
Pendant cette période mon PE à 1 semaine de congés en Avril et 3 semaines en été.
Pour ne pas trop ce compliqué elle souhaite prendre les mêmes congés que moi en été (3 semaines aussi).
Donc je sais déjà que sur 4 semaines il y en aura 3 communes.
Sachant qu'elle a des congés programmées de la façon suivante : 2 semaines à noël, 1 semaine en février, 1 à Pâques, 3 semaines en été et 1 semaine en octobre.
Donc ! sachant que j'ai un contrat de moins de 12 mois pour être exact 6 mois. Comment feriez vous votre calcul de salaire ?
Re-Merci. :)-
Re: CDD et année incomplète
Métal vous a doné la formule :
Nbr de semaines travaillées/ nbr de mois prévus x 12 = X
Combien trouvez vous pour X ?
Re: CDD et année incomplète
Métal1988 vous a répondu de façon détaillée, et elle a développé sa réponse, car contrairement à ce qu'elle vous a demandé au début, vous n'avez pas donné les infos nécessaires au calcul de vos congés, que vous faut il de plus que ces 2 formules?
Re: CDD et année incomplète
Bonsoir les filles,
merci encore une fois de votre aide.
Mais merci vraiment du fond du coeur à celles qui m'apportent aides et soutiens car parfois on ce sent bien seule dans des cas compliqués.
Je viens de faire le calcul et je tombe X=49 donc je pars sur une année complète d'après ce que je comprends.
Ou avez vous eu cette formule de calcul ? Que si mon PE me demande que je puisse lui répondre correctement.
Merci par avance.
Re: CDD et année incomplète
Vous partez donc sur une année complète calculée sur 52 semaines.
Ce calcul s'appelle le produit en croix.
On l'utilise quand on sait que le contrat ne fera pas 1 an.
Comme nos contrats sont calculés sur 12 mois ( voir la CCN) sauf contrat occasionnel et CDD nous utilisons ce calcul afin que le parent n'ait pas une grosse régularisation de salaire à payer en fin de contrat.
Re: CDD et année incomplète
Pour faire simple,
Quand on opte pour une année incomplète sur un contrat de courte période...
Calculez la mensu avec les semaines d'accueil lissées sur 12 mois (c'est obligatoire), donc pour vous, 26 - 4 (congés), 22 semaines....
Je vais partir sur 36 heures (j'ai oublié si c'est précisé ou pas), d'accueil hebdo.
36 X22 /12 = 66 heures mensualisées.
36 HEURES SUR 4 jours à 9h.
On débute en mars..
Mars : 4 semaines + 2 jours, soit 4x 36 + 2 jours à 9 heures :162heures travaillées , mais 66 payées..
AVril : 1 semaine de congé :13 jours travaillés : x9 h 117 heures travaillés et 66 payées.
J'ai pris en exemple un contrat sans mercredi travaillé.
Donc voyez qu'en l'espace de deux mois, vous aurez été payée 2 *66h soit 132h mais réellement travaillé 396 heures;
Lorsque le contrat prend fin, on doit procéder à une régularisation de salaire pour comparer les heures payées, et les heures mensualisées, votre dû serait donc de 396 - 132 = 264h à PAYER si le contrat devait s'arrêter au bout de 2 mois...
AIE,
Voyez le souci ???
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07/02/20 
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