Cassation adaptation
Bonjour!
J'aimerais essayé de comprendre un peu le calcul de cassation, pouvez vous m'aider?
Mon petit a fait son adaptation le mois dernier,
il a été présent 2x 2,75h sur une semaine
et 2x 6,5h sur une autre
la nounou était en vacances 1semaine également
Nous avons établi un contrat commençant le 1/12 de 30,25h hebdo en année incomplète. Nous avons donc un nombre d'heures mensualisées de 115,95
Son taux horaire est de 4,07€ brut/h
Pourriez vous me dire quel est le calcul et quelle serait la somme a lui regler pour décembre?
Dur dur pour nous de comprendre...
Merci infiniment
Re: Cassation adaptation
Bonjour Kikilolo,
Une nouvelle convention collective est à appliquée dés le 1ier janvier 22; concernant l'adaptation, il faut donc savoir que :
" La période d’adaptation ne pourra excéder 30 jours et le salaire de ce 1er mois d’accueil devra OBLIGATOIREMENT être calculé avec la méthode de la Cour de Cassation, et non plus au réel"
Vous calculez le nombre d'heures total d'adaptation en Décembre . Considérons qu'il soit de 15H par exemple.
1/ Compter le nombre d'heures que l'assistante maternelle aurait travaillé en Décembre si elle l'avait travaillé tout le mois soit X Heures ;
2/ Vous prenez le salaire mensuel Y que vous avez déterminez dans la mensualisation et vous définissez le tarif horaire Z Euros pour Décembre en faisant Y divisé par X.
3/ Vous obtenez le montant de l'adaptation à verser à l'assistante maternelle en Décembre en faisant :
15 x Z euros
J'espère avoir été claire
Bonne continuation
Bien cordialement
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Cassation adaptation
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