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emmanon * 
le 09/06/17 à22:10

Calculer semaines et jours de cp et journées sans soldes

Bonjour,
Je viens vers vous pour quelques renseignements pour calculer mes cp. Je suis en année incomplète sur 46 semaines avec 40 heures par semaines à 3,30 euros net sur 5 jours.
Contrat commencé le 28 novembre 2016. Du coup entre le 28 novembre et le 31 mai , il y a 26 semaines et 3 jours. Je pars donc sur 27 semaines pour mes cp. À cela , j ai pris 3 semaines de congés qui ont été renumerées et 5 jours perlées sur plusieurs semaines , sans soldes donc qui ont été déduits avec le calcul de cassation . Ce qui fait 27 semaines moins les 3 semaines de congés donc 24 semaines pour le calcul des cp . Je voudrais savoir si tout ceci est correct. Merci pour votre aide !!

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coquelicot59 ***** 
le 11/06/17 à11:26

Re: Calculer semaines et jours de cp et journées sans soldes

Bonjour,

Vous n'avez pas compris le principe de la mensualisation en année incomplète.

Année incomplète = 52 semaines - vos 5 semaines de congés - les semaines décalées ou supplémentaires du parent.

Vos 3 semaine de congés n'ont pas été payés car 46 semaines représentent vos semaines de travail.

Ensuite on ne peut pas prendre de jours perlés on parle bien de semaines dans la convention collective. Vous allez travaillez plus de semaines que 46 semaines ! Si vous prenez en congés il faut compter le samedi en même temps donc 2 jours de congés pris.

Ensuite la 1/2 semaine du mois de mai ne fait pas une semaine complète, il faut compter au prorata des jours travaillés sur cette semaine :

Lorsqu'une semaine est partiellement travaillée (en raison de jours d'absence déduits, d'un début ou d'une fin de
contrat en cours de semaine, des jours d'adaptation) celle-ci est fractionnée, comptez les jours ouvrés effectifs
de la semaine, c'est-à-dire les jours payés.

Il convient de multipliez ce nombre de jours ouvrés effectifs pour la semaine par l'un des coefficients (fraction
de semaine) ci-dessous, selon que l'accueil est prévu sur :
- 6 jours par semaine : comptez 0,167 semaine par jour ouvré effectif,
- 5 jours par semaine : comptez 0,20 semaine par jour ouvré effectif,
- 4 jours par semaine : comptez 0,25 semaine par jour ouvré effectif,
- 3 jours par semaine : comptez 0,333 semaine par jour ouvré effectif,
- 2 jours par semaine : comptez 0,50 semaine par jour ouvré effectif.

Exemple : contrat de 4 jours par semaine :

Une semaine avec seulement 3 jours ouvrés effectifs, comptez pour 0,75 semaine validée.

Exemple : contrat de 5 jours par semaine :

Une semaine avec seulement 2 jours ouvrés effectifs compte pour 0,40 semaine validée.

Au 31 mai 2017, vous faites le calcul du nombre de semaines de travail du novembre 2016 au 31 mai 2017 / 4 x 2.5 = nombre de jours ouvrables acquis. Et ensuite vous faites les 2 méthodes de calcul (maintien de salaire ou 1/10e et vous prenez la plus avantageuse.

Bon dimanche
Coquelicot

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luluvapeur ** 
le 11/08/18 à10:54

Re: Calculer semaines et jours de cp et journées sans soldes

Bonjour,
J'aurais aimé le presque même calcul mais en année complète.
Est ce que c'est possible ?
Je cherche comment déduire de mon salaire 1 jours de CP sans solde et je pense que pour 6 jours je multiplierais par 6
Merci pour vos réponses
Bonne journée
Lulu vapeur

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coquelicot59 ***** 
le 11/08/18 à16:51

Re: Calculer semaines et jours de cp et journées sans soldes

Bonjour

Le système est le même qu'en année incomplète.

Si vous devez déduire des jours sans solde on utilise le calcul de la cour de cassation.

Bonne journée
Coquelicot

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