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babya ** 
le 06/09/21 à15:57

Calculé CP année incomplète en peri scolaire

Bonjour à toutes,

Étant PE, j'aurais besoin de votre aide pour le calcul de CP de l'assistante maternelle de mon loulou.
Je suis complètement pommer!!

J'ai un contrat:

36 semaines × 7h
9 semaines × 35h
Taux horaire brut 4,20 euros.

Si quelqu'un serais m'aider se serais cool.

Bonne journée à vous

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metal1988 ***** 
le 06/09/21 à16:12

Re: Calculé CP année incomplète en peri scolaire

Bonjour

C'est simple (36 semaines × 7h)+(9 semaines × 35h)/12 =47.25h mensuelles.

47.25H X 4.20€ BRUT = 198.45€.

Les cp seront à calculer fin mai, pour un paiement en juin.

Par contre, le salaire horaire que vous propose l'assmat est vraiment très bas.

Proposez lui d'arrondir au moins à 4.50€ brut , et même là, c'est vraiment très juste.

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stephy2 **** 
le 06/09/21 à16:13

Re: Calculé CP année incomplète en peri scolaire

Bonjour,
Est ce un contrat qui vient de débuter ? Si oui les cp ne se calculent pas avant la la date de référence c'est à dire jusqu'au 31 mai22.
Ou est-ce une fin de contrat ? Et comment les avez vous payés avant ?

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babya ** 
le 06/09/21 à16:57

Re: Calculé CP année incomplète en peri scolaire

Bonjour à vous ,

C'est mon assistante maternelle qui a déterminer le taux horaire. Je suis en contrat avec elle depuis 2019 avant elle faisait les 10%.
Depuis janvier 2021 nous somme en périscolaire.

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metal1988 ***** 
le 06/09/21 à21:24

Re: Calculé CP année incomplète en peri scolaire

Bonjour

Elle ne faisait pas les 10% !

Mais VOUS, n'avez pas calculé convenablement les cp selon les deux méthodes de calculs prévues par la CCN.
Ces calculs sont obligatoires et il y a fort à parier que votre am à été lésée.

Là vous vous interrogez à raison et c'est tant mieux.

10% c'est un mode de calcul à faire tous les ans à chaque fin de période de référence, en comparant avec méthode du maintien de salaire.
Dans les 10% sont inclus tous les salaires bruts y compris l'indemnité de cp de l'année précédente.
Avec votre système l'indemnité de cp n'évolue jamais et c'est une erreur.

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babya ** 
le 06/09/21 à21:37

Re: Calculé CP année incomplète en peri scolaire

Elle faisait les 10 % tout les mois. Que je payer en plus de la mensu. Et qui apparaissent également sur sa fiche de paie!
Elle a toujours fait comme sa avec les autres mamans.

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babya ** 
le 06/09/21 à21:40

Re: Calculé CP année incomplète en peri scolaire

Ce n'est pas mon système, mais celui que lass mat utilise.
Mon fils était en crèche avant donc je n'avais pas tout sa.

La nous avons eu l'information qu'à partir de Janvier 2022, nous ne pouvons plus procédé av les 10%. Mais sinon elle a toujours procédé comme sa.

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rbk81 *** 
le 07/09/21 à07:12

Re: Calculé CP année incomplète en peri scolaire

BabyA, bonjour, alors pour le calcul de votre mensualisation metal1988 vous a tout noté, et en ce qui concerne les CP, depuis quand ne payez-vous plus dans la mensualité ?
Deuxième question soit vous devez faire une fin de contrat et effectivement les calculer pour les rajouter au dernier salaire, soit le contrat cours toujours et alors il faudra les calculer au 31 mai 2022 et les inclures au salaire de juin 2022 ou à la prise des CP principaux.

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babya ** 
le 07/09/21 à09:33

Re: Calculé CP année incomplète en peri scolaire

Cets pas le calcul de la mensu que j'ai demandé sa je le sais depuis le début du contrat.
Les CP je les paie encore les 10% jusque décembre.

D'accord, merci à vous

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rbk81 *** 
le 07/09/21 à11:47

Re: Calculé CP année incomplète en peri scolaire

BabyA, alors à ce moment il vous faudra en fin de période de référence (31/05/22), faire les calculs des CP. Deux méthodes : la 1ère "le maintien de salaire" et la deuxième "les 10% du brut" et régler à votre AM la plus avantageuse des 2. Comme vous aurez déjà payé une partie par anticipation, il vous faudra alors les déduire de cette sommes. J'espère que j'aurais pu répondre à vos questions ?

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metal1988 ***** 
le 07/09/21 à12:54

Re: Calculé CP année incomplète en peri scolaire

Ré, vous confondez tout.

La methode du PAIEMENT par 1.12 ème qui disparaît mais pas la méthode de CALCUL des 10%..

Méthode de calcul par 10% : tous les salaires bruts perçus durant la période de référence y compris cp de l'année précédente hs hc régularisation de salaire.

Méthode de paiement des CP.= par 1.12eme (qui disparaît) en une seule fois, à la prise principale des congés., au fur et à mesure de la pose des congés.

Vous et vote am avez pratiqué une solution illégale et non conventionnelle méthode condamnée par la cour européenne .

Là si le salaire de l'am et de 180€ vous allez rémunérer 18€ ? Alors qu'il est certain que si les calculs sont correctement fait elle a droit à plus.

Oui on met l'accent sur les CP car c'est important de bien faire les choses surtout avec un avenant où sûrement une régularisation de salaire doit être calculée...

Si par exemple au bout d'un an votre am à droit a5 semaines de CP faites juste la comparaison..5 semaines de CP x nbre d'heures hebdomadaire X taux horaire brut


Exemple mensu de 45 semaine X40h /12 = 150h à 4e brut = 600e
Avec votre méthode 60€ dont versés chaque mois.

Mais 5 semaines x 40h = 200 h à rémunérer. X 4 = 800...€ soit donc une différence de 80€....

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babya ** 
le 09/09/21 à12:11

Re: Calculé CP année incomplète en peri scolaire

Bonjour,

Comme expliquer plusieurs fois cets l'assistante maternelle de mon fils qui a fait le calcul des 10% lors de la signature du contrat!

Elle m'a dit qu'elle avait toujours procéder comme cela avec les mamans. Et cette méthode apparaît sur ses contrats qu'elle achète à un cabinet d'avocat à Nantes.

Merci pour votre aide. Je verrais en janvier avec elle.

Bonne journée à vous toutes.

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