Calcul rupture de contrat
Bonsoir , j ai débuté un contrat en année incomplète (41sem)le 22 août qui se finit le 23 décembre , 4 jrs sem. 1sem sur 2/21h de travail et 1sem sur 2/36h. Taux horaire 5,02 brut.Je suis perdu ds les calculs.pr le calcul de la cour de cassation je calcule bien du 1er au 23 décembre?Pour les cp j ai trouvé 11,25 jrs ouvrables+4jrs enfts moins de 15 ans=16jrs puis 11jrs ouvrés.Ensuite il faut que je * par le nbre heures par jr et là je suis larguée.... Pouvez vous me dire comment calculer?
Merci.
Re: Calcul rupture de contrat
Bonjour,
Pour le calcul de la cour de cassation vous comptez les heures qui auraient dû être travaillées du 1er au 31 décembre avec les vacances et jours fériés.
Ensuite vous n'avez pas le droit à vos jours pour enfant de moins de 15 ans car vous n'allez pas jusqu'à la fin de la période de référence qui est le 31 mai 2017.
Si vous avez travaillé toutes les semaines du début du contrat jusqu'au 23 décembre cela fait bien 11.25 jours ouvrables = 12 jours. Mais si vous avez pris des vacances ou si l'enfant était en absence prévue par le contrat vous ne devez pas compter ces semaines.
Voici le calcul des cp :
Ensuite il existe 2 façons de calculer les cp : le maintien de salaire ou les 10 % et vous prenez la plus avantageuse :
- soit le maintien de salaire (nombre de cp jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de cp ouvrés arrondis au supérieur x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut,
- soit les 10 % de tous les salaires bruts du 1er juin au 31 mai.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Calcul rupture de contrat
Bonjour Coquelicot je vous remercie pour toutes ces explications qui sont très claires.
Cependant comment je multiplie mes jours ouvrés par le nbre d heure d accueil par jour vu que je n ai pas le même nombre d heures et qu une semaine sur 2 les horaires changent?Le mardi et jeudi je travaille 11h, le mer 6h1/2 et le ven 7h1/2 la première sem et l autre semaine le mardi et le jeudi 6h,le mer 3h1/2 et le ven 5h1/2.
Merci.
Re: Calcul rupture de contrat
Bonjour,
Comme le maintien de salaire est le salaire que vous aurez dû percevoir pendant vos cp, vous calculez en fonction des heures que vous aurez dû faire pendant cette période si vous avez travaillé.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Calcul rupture de contrat
Je suis désolée je ne comprends pas :(
Pouvez vous me donner un exemple.
Re: Calcul rupture de contrat
Soit vous savez quand est-ce que vous auriez posé vos congés et donc si cela concerne la semaine A ou la semaine B
Soit vous avez 2 semaines et vous prenez une semaine A et une semaine B, ce sera juste.
Mais si vous savez qu'au moment des congés scolaires par exemple, c'est une semaine B et que vous auriez normalement fixé vos congés à ce moment là, vous optez pour 2 semaines B..........
N'oubliez pas de vérifier que vous avez été suffisamment payée en faisant un récapitulatif........en tre les semaines A et B
Re: Calcul rupture de contrat
Super merci beaucoup là je comprends mieux. Effectivement les semaines de cgés sont déjà programmées à l'avance et je connais aussi les semaines A et B de travail. J ai 8 jrs de cp ouvrés, travaillant 4 jrs celà équivaut bien à 2 sem de cp? Ensuite je * mes sem par le tarif horaire brut pour avoir le montant maintien de salaire c'est ça? Pour le récapitulatif je compte mes sem A et B travaillées par rapport à ce qui m a été payé?
Re: Calcul rupture de contrat
Bonsoir,
Si la semaine de cp était prévue sur une semaine de 21 h tu comptes ton maintien de salaire sur cette base. Par contre si elle était prévue sur une semaine de 36 h tu comptes le maintien de salaire sur cette base.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Calcul rupture de contrat
Bonjour,
Je vous mets la formule du calcul du maintien de salaire pour les cp :
- le maintien de salaire (nombre de cp jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de cp ouvrés arrondis au supérieur x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut.
Ne pas oublier de comparer avec les 10 %.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Calcul rupture de contrat
Merci beaucoup Coquelicot et à toutes celles qui m'ont répondu. C'est pas évident quand on a affaire à des parents qui n'y connaissent rien ,qui se renseignent et vous sortent des choses abérentes.... Et comme je suis loin de tout savoir. En tout cas vous êtes d'une très grande aide.Merci.
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