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grenouille * 
le 18/05/20 à06:57

Calcul régularisation

bonjour a toutes, j ai un PE qui veut faire modification de contrat au 1 juin. donc une régularisation a faire date anniversaire du contrat le 1 novembre. il mon mis au chômage partiel avril et mai sans complément de salaire. ma question, pour la regularisation est ce que je fait de novembre a mars ou j ai eu mes salaires normalement ou faut il inclure les 2 mois de chômage partiel.j ai tel a la PMI il y a 8 jours toujours pas de réponse. merci pour vos retour et bonne semaine.

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zezette28 ***** 
le 18/05/20 à08:22

Re: Calcul régularisation

Bonjour,

Ils veulent une modification à la hausse ou à la baisse ? parce que si c'est à la baisse et conséquente et qu'ils ne vous ont pas laisser votre mensualisation (ss IE) en mars et avril et en plus pas fait don des 20% en ayant payé en chômage partiel et bien perso je réfléchirais à 2 fois avant de signer un avenant à la baisse !!! pourquoi les arranger alors qu'ils n'ont fait aucun effort ... sauf bien sûr si ils n'avaient pas le choix car eux-mêmes avaient une grosse baisse de salaire à voir ... à vous de réfléchir ... pensez à votre chômage en fin de ce contrat ...

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metal1988 ***** 
le 18/05/20 à14:24

Re: Calcul régularisation

Bonjour

Sauf si vous avez indiqué une clause contractuelle supérieure à la cnn concernant le paiement de la régularisation, vous pouvez la calculer, mais pas la faire payer.
La ccn, indique en effet un calcul de régul uniquement en fin de contrat.

Donc pour un prochain contrat, pensez à insérer cette clause, car sans celle-ci, la différences des heures sur plusieurs périodes se compensent, et par conséquent peut être pénalisante pour nous.

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metal1988 ***** 
le 18/05/20 à14:26

Re: Calcul régularisation

Concernat le recours aux 80%.

L'employeur n'à pas versé de salaire : donc heures payées : 0
Vous n'avez pas travaillé : Heures travaillées = 0
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