Calcul mensualisation avec heures supplémentaires !!
Bonjour,
J'ai une demande pour un enfant de 19 Mois, 12h par jour, 5 jours par semaine.
La maman me demande un devis complet pour savoir combien elle doit prévoir par mois.
On partirait sur un contrat en année complète dès avril.
J'ai plusieurs questions :
1) Comment mensualiser les heures supplémentaires ?
Car le calcul de mensualisation de base serait par exemple :
(3,20 x 60 heures x 52)/12. Mais cela ne prend pas en compte les 15 heures qui dépassent les 50€ par semaine.
Comment faire les calculs pour ces heures là et que me conseillez-vous comme majoration ?
2) Le minimum légal pour les indemnités d'entretien est de 3,01 € / jour pour + de 9h de garde, c'est bien ça ?
3) Il y aurait aussi la grande sœur pour moins de 2h par jour (en périscolaire). Le taux horaire net minimum légal est de 2,11 €, c'est bien ça ? Et ai-je le droit de ne pas lui mettre d'indeminités d'entretien ? OU au pire, de faire un pro-rata du style (3€ pour 8h, soit 75 ctm pour les 2 heures) ?
+ Si vous avez des conseils à me donner, avant que je réponde !!! Mercii d'avance :)
Re: Calcul mensualisation avec heures supplémentaires !!
2) Le minimum légal pour les indemnités d'entretien est de 3,01 € / jour pour + de 9h de garde, c'est bien ça ? oui mais pour 12h par jour c'est plus je vous envoie le tableau
3) Il y aurait aussi la grande sœur pour moins de 2h par jour (en périscolaire). Le taux horaire net minimum légal est de 2,11 €, c'est bien ça ? Et ai-je le droit de ne pas lui mettre d'indeminités d'entretien ? OU au pire, de faire un pro-rata du style (3€ pour 8h, soit 75 ctm pour les 2 heures) ?
oui le taux horaires net légal est de 2.11 et pour les IE c'est un métier ass maton se at pour avoir des reconnaissances du métier donc je dit tout est dû onc même pour une heure de garde 2.66 par jour et pas de PRORATA
Re: Calcul mensualisation avec heures supplémentaires !!
OK Merci pour les infos concernant les indemnités d'entretien.
Merci pour le tableau, je ne l'avais pas !
Et quelqu'un pourrait me renseigner sur le calcul à faire pour un contrat en année complète de + 45h (60h/semaine).
Dois-je faire le calcul pour 45h puis rajouter les 15 heures ?
Si je fais par exemple :
3,20 * 45 * 52 /12 + 3,50 * 15 * 52 / 12 = 624 + 227,50 = 851,50€.
+ Heures supp à 3,50 + IE...
Ce calcul vous parait bien ?
Re: Calcul mensualisation avec heures supplémentaires !!
Bonjour,
Vous faites au choix:
3,20x60x52÷12=832 et vous rajoutez la majoration quand les heures au delà de 45h/semaine sont réellement faites
ou alors
(3,20x45x52÷12)+(3,50×15×52÷12)=851,50 et la il faut noter sur le contrat que c'est une clause supérieure à la cnn.
Voilà, bon week-end
Barbara
Re: Calcul mensualisation avec heures supplémentaires !!
Bonsoir
Vous expliquez bien à la maman que les indemnités d'entretien et repas ne peuvent être inclus au calcul de la mensualisation annualisée puisque ces indemnités ne seront calculées que lors de la présence effective de l'enfant ou des enfants. Donc variable chaque mois...
Nounic
Re: Calcul mensualisation avec heures supplémentaires !!
Bonjour,
OK merci !
Et à partir de quel montant faut-il préciser que c'est une clause supérieure à la CNN ?
J'ai refait mes calculs, avec 2,70€ de l'heure.
Toujours selon la 2e méthode dont parle babewe, je fais donc :
(2,70 x 45 x 52 / 12) + (3 x 15 x 52 / 12) = 721,50€.
Là aussi c'est sup à la CNN ?
Et j'ai une autre question, du coup !! Pour les heures supplémentaires ! Ca doit forcément être un pourcentage du salaire net ? Ou on peut les fixer ?
Je m'explique. En mettant 2,70€ de l'heure, je pensais faire les heures supplémentaires à 10%. Mais en calculant, j'arrive à 2,97€.
Pour faciliter les calculs, ai-je le droit de fixer l'heure supp à 3€ ?
Merci d'avance !!
Céline
Re: Calcul mensualisation avec heures supplémentaires !!
Bonjour,
Le calcul que vous avez fait une clause supérieure à la convention collective donc il faut que le parent signe à côté du calcul.
S'il n'accepte pas vous faites comme indiqué dans la convention collective :
60 h x 52 semaines x tarif normal / 12 = votre mensualisation.
Et toutes les semaine les heures réellement faites au-delà de la 45e heure seront majorées.
Oui vous devez pratiquer un pourcentage le minimum est de 10 %, mais souvent c'est 25 %.
Bonne journée
Coquelicot
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