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mortaigne * 
le 04/01/22 à20:08

Calcul horaires de gardes

Bonjour,
je ne sais pas ou m'adresser.
Je suis future PE et j'ai rdv demain avec une ass mat pour signer engagement réciproque pour un contrat en septembre. Je travaille en horaires postés à l'hopital (matin, aprem et jour sur un roulement de 5 semaines) et mon conjoint prof absent de 7h à 18h en raison de la route....
nous allons établir un contrat en année incomplète sur 36 semaines.
Quand je fais la moyenne des heures ou la petite sera chez l'ass mat ,on sera aux alentours de 32H sur mes 5 semaines postés. Ma question est: par exple, si je mets ma fille sur ma semaine du matin 34h, 14h en semaine d'aprem et 40h sur les semaines de jour: les heures non deposées peuvent être décalées d'une semaine à l'autre du moment que l'on respecte le nombres d'heures prévus au mois pour un salaire fixe? ou il faut qu'elle soit à tout prix 32h par semaines? Merci d'avance!

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nanou91 ***** 
le 04/01/22 à20:38

Re: Calcul horaires de gardes

Bonsoir,
Si vous partez sur 32h, les semaines où l'accueil ne fait que 14h, les heures non utilisées ne sont pas récupérables. Une heure n'en remplace pas une autre, un jour n'en remplace pas un autre.
Les semaines où vous ferez 40h, il y aura 8 heures complémentaires à payer à l'assistante maternelle.
MAIS ATTENTION : si par période de 4 mois, ces Heures Complémentaires s'avèrent récurrentes et habituelles, ce sera illégal et il faudra recalculer la mensualisation pour diminuer le nombre d'HC.

Beaucoup de collègues vous diront qu'il faudrait partir sur le maximum de disponibilité que vous attendez de votre ass mat soit 40hx36 semaines.
Un juste milieu peut être trouvé avec votre ass mat si elle sait longtemps à l'avance qu'elle aura un planning léger certaines semaines et que ça l'arrange. Pour que le nombre d'HC ne soit pas excessif et récurrent, il faut bien faire son calcul. En tout cas, sur le principe, on ne fonctionne pas sur une "moyenne".

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nanou91 ***** 
le 04/01/22 à20:44

Re: Calcul horaires de gardes

Pour compléter ma réponse, ça ne peut pas être 32h déjà qui est une moyenne.
Au pire 34h car ça correspond aux semaines "matin".
Pas de diminution de salaire celles de 14h et 6 heures complémentaires celles de 40h.

Pour trouvez 32h vous avez fait comment ? :
(x semaines à 14h + y semaines à 34h + z semaines à 40h) / 12 mois ?

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metal1988 ***** 
le 04/01/22 à20:52

Re: Calcul horaires de gardes

Bonsoir

Pas de moyenne, impossible avec notre convention.
Soit vous pouvez distinguer des semaines types et obligatoirement vous y tenir, soit puisque la disponibilité de l'am est demandée, vous fixez le contrat sur l'amplitude horaire la plus haute, pour garantir la disponibilité de l'am.
Sachant que pour nous un temps complet c'est 45h sur 52 semaines.
Avec le type de contrat que vous proposez, c'est un temps partiel impossible à completer, donc pénalisant.

Il faut donc proposer un contrat qui vous garantit qu'on ne vous lachera pas non plus du jour au lendemain.

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stephy2 **** 
le 04/01/22 à20:52

Re: Calcul horaires de gardes

Bonjour,
Non les heures ne peuvent pas être décalées d'une semaine à l'autre. Nous pouvons pas "remplacer' ni "décaler" les heures. Et quand vous ferez contrat faudra bien notez 32h par semaine si vous faites une moyenne (puisque pas les mêmes heures)! Car si vous notez juste 8h 18h. Les heures avant ou après l'heure notée, l'am peut vous facturez en HS même si vous avez 32h dans la semaine!

Le mieux c'est de compter les semaines à telle et telle nombre d'heures. A savoir vous dites un roulement de 5 sur 36 semaines, cela vous fait pour la mensu :

7 sem X 40h X Tarif brut = Montant A brut X0.7801 = Montant A net,
7 sem X 34h X Tarif brut = Montant B brut X0.7801 = Montant B net,
7 sem X 14h X Tarif brut = Montant C brut X0.7801 = Montant C net,
7 sem X Nh h X tarif brut = Montant D brut X0.7801 = Montant D net,
8 sem X nb h X tarif brut = Montant E brut X0.7801 =Montant E net

A B C D E = la mensu
L'Am fera une régularisation des heures à la fin de l'année. Elle aura juste à calculer combien de semaines avec le nb d'heures qu'elle a vraiment travaillées.

Si trop compliqué pour vous ou l'am, partez sur une moyenne. Mais en sachant que si vous partez sur 32h par sem elle ne pourra pas "décaler" les heures.

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metal1988 ***** 
le 04/01/22 à20:56

Re: Calcul horaires de gardes

Nanou, pas d'accord on ne peut programmer des hc.
Pour chaque hc, il faut l'autorisation écrite du salarié.
Obligatoirement. Et à chaque fois .

Pas possible de demander une dispo de 40h sur des semaines à 32.h. sachant que de plus, on ne peut demander plus de 10% d'hc. Là c'est trop.

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angele1982 ***** 
le 04/01/22 à21:05

Re: Calcul horaires de gardes

Bonsoir à voir les collègues mais on ne calcule pas les heures au mois pour calculer la mensualisation mais par semaine ! on ne fait pas de moyenne et un jour n'en remplace pas un autre tout comme une semaine ne remplace pas une autre sinon ce serait du paiement au réel ... vous avez besoin au plus de 40h et bien partez sur 40h x 36 semaines x taux horaire divisé par 12 ce n'est pas un énorme contrat ! par contre si le roulement de 5 semaines est "récurrent" vous prenez un calendrier et cochez les semaines 14h 34h et 40h de trois couleurs différentes ainsi ce serait calculé au plus juste xsemaines à 14h + xsemaines à 34h + xsemaines à 40h X par le taux horaire (correct je l'espère pour l'ass mat) et divisé par 12 mois pour avoir votre mensualisation ... maintenant si il y a encore des HC et bien perso je partirais sur la première solution car sinon galère pour l'ass mat !!!

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nanou91 ***** 
le 04/01/22 à21:14

Re: Calcul horaires de gardes

METAL,
Pour ça que je dis qu'il faut trouver le bon chiffre pour que le montant des HC soit limité au plafond admis.
Mais à cette heure de la journée mes neurones sont incapables de faire ce calcul sans connaître le roulement précis sur chaque période de 4 mois.

Et pour nous un temps complet c'est 45h mais là, au plus la maman n'a besoin que de 40h donc elle ne va pas non plus payer 45h, faut pas abuser.

Je travaille actuellement avec un couple d'hospitaliers. Leur fils est là 5j/semaine, soit 7h30/16h30, soit 9h/19h. Pas de planning fixe et établi. Je sais juste le 20 du mois pour le mois suivant, sur 42 semaines.
On est parti sur 48h/semaine, pas sur 11h30x5 = 57h30. Déjà les 47 je les fais rarement. Et les HS sont rare. Entre 0 et 6 par mois.
Me faire payer 11h30 par jour, pour ma part je trouverais ça abusé. En contrepartie, je sais que si je dois prendre un RDV chez un médecin, ou vaccin covid, je peux demander aux PE que ce jour là ils fassent 7h30/16h30 pour finir plus tôt et ils sont arrangeants.
Et moi ça me va comme ça.

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chantou1 ***** 
le 04/01/22 à21:22

Re: Calcul horaires de gardes

J’ai travaillé pour un enseignant et c’était

4 jours x 10h x 36 semaines x x€ : 12 mois

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liline17 ***** 
le 04/01/22 à22:07

Re: Calcul horaires de gardes

je ne sais pas si la future AM recherche un tout petit contrat, mais pour ma part, je lui trouve pas mal de contraintes, horaires irréguliers, planning donné probablement trop tardivement pour pouvoir planifier les RDV perso de l'AM, et mini salaire.
Ce contrat contient les inconvénients des 2 métiers des PE.
Est ce qu'un tout petit arrivera à s'adapter à un rythme irrégulier?
Il va falloir faire attention à ne pas trop tirer la couverture vers soi, sinon l'AM finira par donner sa démission, et trouver quelqu'un d'autre d'aussi corvéable rapidement, ça va être difficile

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assmatzam ***** 
le 06/01/22 à07:37

Re: Calcul horaires de gardes

Pour compléter les réponses des collègues .

la loi et simple à ce sujet là

Dès lors que le parent employeur propose un contrat à temps partiel sur moins de 45 heures et moins de 52 semaines il doit être en mesure de présenter des jours et horaires de travail précis, il ne peut légalement demander à sa salariée d'être disponible pour un temps complet en ne la payant que pour un temps partiel

d'autant plus que dans votre cas vous ne pouvez fournir le planning d'accueil suffisamment en avance et que c'est un planning avec jours et horaires variables vous l'empêchez de compléter ce petit contrat.

donc pour que votre contrat puisse être légale vous devez
soit mensualiser avec un roulement des semaines de 32, 14 et 40 heures ou bien lui faire un contrat en année complète sur 45 heures .

⚠ attention sachez que ce n'est pas parce que votre salarié accepte que ceci en reste légal pour autant

En cas de problème devant les prud'hommes vous seriez tenue de requalifier le contrat sur une base de 45 heures et 52 semaines et lui régler la différence

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griselda ***** 
le 06/01/22 à08:33

Re: Calcul horaires de gardes

Puisque vous avez des horaires précis et un roulement avec une récurrence identifiable sur 5 semaines il est possible, si l'AM est OK, de faire une mensu en notant les horaires de chaque semaines et de donc de calculer la mensu.

Attention votre AM n'est pas obligée d'accepter ou bien elle peut majorer le taux horaire car avec un tel contrat les semaines à 14h seront difficiles à compléter. Trouver un autre contrat qui complétera le votre est quasi impossible.

Ce qu'il faut comprendre c'est qu'un employeur n'a pas le droit de faire un contrat à temps partiel qui exigerait une dispo à temps plein c'est pourquoi non les heures d'une semaines non faites ne peuvent pas être faites la semaine suivante. Pas non plus d'un jour à l'autre d'ailleurs.
Votre AM avec un planning précis et prévisible doit pouvoir accorder la place laissée vacante (et non payée!) à une autre famille pour compléter son salaire. Si vous avez besoin d'heures complémentaires (horaire d'accueil non prévus au contrat) vs pouvez lui demander, elle verifie si elle a la place ET si elle est d'accord, ds ce cas c'est à payer en plus de la mensu MÊME si vs n'avez pas fait ttes les h la veille ou la semaine passée.
Les HC ne peuvent pas avoir un caractère régulier, c'est interdit. Si c'est le cas c'est qu'il faut refaire la mensu.

Rien ne vous empêche ds ces conditions de proposer un contrat qui propose toutes les semaines 40h, vous aurez la garantie d'avoir la dispo de votre AM. Vs pourrez confier votre enft même si vs n'allez pas au travail ce qui permettra aussi à votre enft de garder un rythme régulier.

A noter que pour une AM un tps plein c'est 45h/sem en année complète.

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griselda ***** 
le 06/01/22 à08:49

Re: Calcul horaires de gardes

Juste pour info: j'ai très souvent des PE enseignants et ils sont ts agréablement surpris qd je leur propose un contrat sur tte l'année (sans retirer les vacances scolaires) car ainsi ils ont la possibilité (et je les y encourage) de me confier leur enft toute l'année, hors mis durant mes congés, ça permet à l'enft de continuer de vivre sa vie d'enft avec les copains, de garder le rythme régulier, le PE a du tps pour préparer ses cours ou se reposer...

Au départ on a souvent le sentiment qu'il faut passer tout son tps hors travail avec son enft ms ce n'est pas tjrs le + profitable. Un enft qui a un rythme régulier est plus serein, un Parent qui a du tps pour faire ce qu'il a faire et aussi pour se reposer ne retrouve que mieux son enft.

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assmatzam ***** 
le 06/01/22 à13:45

Re: Calcul horaires de gardes

Alors là je suis complètement d'accord avec toi Griselda.

Il n'y a que du positif à proposer un contrat en année complète

car un parent détendu est un parent plus à l'écoute des besoins de son enfant et il ne faut pas négliger sa vie de femme et d'épouse et un enfant qui a un rythme régulier n'en sera que plus stable

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sisen93 *** 
le 12/01/22 à08:06

Re: Calcul horaires de gardes

@Stephy2:
Le taux de conversion du brut au net a changé au 1er janvier 2022. Il est maintenant 0,7812 pour les heures normales et 0,8943 pour les heures complémentaires et supplémentaires.
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