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steeve * 
le 09/06/17 à18:57

Calcul des heures en AT

Bonjour ,

J'ai ma nourrice qui est en accident de travail depuis le mois d'avril suite un accident survenue mi-decembre "accident de trajet retour sans l'enfant" .

Elle est mensualisé à hauteur de 125€09 soit 39h .

Comment calcul ton les heures quel me doit car la mensu est en partie periscolaire 1h le matin et de 9h en vacances scolaire .

Car elle a prévu un arrêt jusqu a mi septembre .


Merci d'avance.

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charlotte62 ***** 
le 09/06/17 à20:02

Re: Calcul des heures en AT

Je ne comprends pas trop votre question.
Normalement vous ne payez plus son salaire car le relais est pris par la sécurité sociale.

Par contre vous devez payer ce mois-ci ces congés payés acquis au 31 mai 2017.

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kikine747 ***** 
le 09/06/17 à21:09

Re: Calcul des heures en AT

si c'est pour les cp vous devez regarder sur le contrat a quelle date sont ces vacances.. si elle les pose sur une semaine haute vous devez la payer sur cette base

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steeve * 
le 13/06/17 à13:30

Re: Calcul des heures en AT

bonjour je ne parle pas des CP mes des heures car une mensu correspond pour moi a 39h alors qu'en juillet elle devrait en faire 180h
donc je pense quel me doit la difference
merci

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coquelicot59 ***** 
le 13/06/17 à19:17

Re: Calcul des heures en AT

Bonjour,

Je ne comprends pas tout. Votre assistante maternelle est en arrêt de travail au mois d'avril et vous payez le salaire du mois de juillet !

Bonne fin d'après-midi
Coquelicot

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kikine747 ***** 
le 13/06/17 à20:56

Re: Calcul des heures en AT

comment ça elle vous doit la différence?
a part si y a erreur comptable ou trop perçu de cp, le salarié n'a rien a rembourser

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steeve * 
le 14/06/17 à16:55

Re: Calcul des heures en AT

sachant que normalement elle aurait du faire 180h et que la mensu cote 39h
elle devra rattrappe 141h car une mensu permet de payer un salaire regulier les mois ou elle peut d heure c est comme ci je la pyae d avance les vacances scolaire

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coquelicot59 ***** 
le 14/06/17 à18:47

Re: Calcul des heures en AT

Bonjour,

De quel mois parlez-vous ? Si c'est le mois où votre assistante maternelle a eu son accident de travail, vous ne devez pas payer la mensualisation complète mais déduire les heures non faites avec le calcul de la cour de cassation.

Le salaire est lissé sur 12 mois donc il y a des mois où elle travaille plus que 39 heures et d'autres moins, c'est le principe de la mensualisation. Mais là vous ne payez plus sa mensualisation puisqu'elle est en arrêt accident du travail !

Comment avez-vous calculé sa mensualisation ?

Bonne fin d'après-midi
Coquelicot

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steeve * 
le 15/06/17 à06:57

Re: Calcul des heures en AT

sa mensu est de 39h
et la ma nourrice sera en AT jusqu a septembre donc je voudrais savoir comment ca marche pour le mois de aout sachant quel est cense faire 180 h
merci

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coquelicot59 ***** 
le 15/06/17 à08:07

Re: Calcul des heures en AT

Bonjour,

Au mois d'août vous n'avez rien à payer puisque la sécurité sociale à pris le relais.

Ensuite à la date anniversaire du contrat, vous ferez une régularisation de salaire pour savoir si votre assistante maternelle a bien été payée toutes les heures travaillées.

Pour faire une régularisation de salaire, vous faites un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :

- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,

- 1 colonne avec les heures réellement travaillées sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car vous avez pratiqué la déduction avec le calcul de la cour de cassation. Mais vous ne déduisez pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent.

Pour les cp, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.

Si toutes les heures travaillées n'ont pas été payées vous faites la régularisation le mois concerné si c'est l'inverse cela profite à l'assistante maternelle. (article 18-d de la convention collective).

Bonne journée
Coquelicot

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steeve * 
le 15/06/17 à13:38

Re: Calcul des heures en AT

Merci pour l info
si je suis vos explication à la fin du contrat donc pour moi le 30 septembre la nounou lui manque 90h45 de travail non effectué mais payé d'avance par la mensu .
Si je comprend elle n a pas a les rattrapé .
cordialement.

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rusty45 ***** 
le 15/06/17 à14:32

Re: Calcul des heures en AT

Si effectivement votre assistante maternelle reprend son travail en septembre, les heures non faites seront à déduire par le calcul de la cour de cassation ....comme expliqué par coquelicot
Bonne journée

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coquelicot59 ***** 
le 15/06/17 à18:04

Re: Calcul des heures en AT

Bonjour Rusty45,

Si la régularisation est en faveur de l'assistante maternelle, cela lui profite.

La déduction des heures c'est si elle reprend, par exemple, le 15 septembre, donc là il y aura les heures de début septembre à déduire avec le calcul de la cour de cassation.

Bonne fin d'après-midi
Coquelicot

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rusty45 ***** 
le 15/06/17 à20:09

Re: Calcul des heures en AT

Bonjour Coquelicot
Oui c'est ce que j'ai voulu dire
Me suis mal expliquée
Bonne soirée

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steeve * 
le 16/07/17 à15:59

Re: Calcul des heures en AT

je ne comprend pas votre reponse
suite a l explication un peu plus claire la nourrice a son retour doit elle ou non recuperer les heures non faites
merci d'avance

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coquelicot59 ***** 
le 16/07/17 à19:09

Re: Calcul des heures en AT

Bonjour,

Comme déjà dit, je vous ai répondu sur votre dernier post. Non l'assistante maternelle n'a pas à récupérer les heures. Vous serez malade, est-ce que votre employeur vous demanderait de récupérer les heures non faites !

Là je vous parlais que si elle reprend le travail le 18 septembre, du 1er au 17 septembre c'est la sécurité sociale qui lui verse ses indemnités journalières et à partir du 18 c'est vous qui lui payer son salaire. Mais comme le mois n'est pas complet vous n'allez pas lui payer une mensualisation complète et on ne peut pas payer les heures au réel donc on pratique le calcul de la cour de cassation (voir pajemploi).

Bonne soirée
Coquelicot

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steeve * 
le 16/07/17 à19:58

Re: Calcul des heures en AT

Je vous comprend mais moi je fait 35 h semaine en continu donc a peu pres le meme taux horaires par moi
alors que ma nourrice fait une partis de periscolaire et une partie vacance scolaire
la mensu sert a lisser les heures sur 12 mois pour avoir le meme salaire tous le temps mais en reel elle fait des nombres d'heure different chaque mois qui n est pas comparable a un salarie travaillant dans une boite
cordialement
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